Jurisprudence Et Doctrine Sujet

par tous parents à son enfant, le droit la règlemente dans un souci de « piété familiale » et d’harmonie. Sur ce sujet, la doctrine a suivi la jurisprudence et cette dernière a perduré dans ses décisions depuis de nombreuses années. Pourtant, Cette obligation parentale d’entretien a une portée générale et est irremplaçable (I) mais tout ceci n’a été apporté que par la jurisprudence (II). La Cour de Cassation et les juridictions inférieures ont établi des possibilités de prolongation de l’obligation

pratique J va faire évoluer le D.Roms : la science du D, LA DOCTRINE. LA DOCTRINE : C’est la science du D, celle du CONSEILLER EN D. Ce sont des juristes qui vont guidées les parties dans les procès et vont rendre leurs conclusions et rédigés des formules qui seront proposées aux préteurs. INTERPRETATION DU D. Ces conseillers seront appelés des JURISTES CONSULTES, on parlera de JURISPRUDENCE (ou doctrine). A ne pas confondre avec la Jurisprudence d’aujourd’hui. Que se passe t-il si le préteur a affaire

remarques ont un double objet : • Compléter l’arrêt : il ne faut pas considérer l’arrêt isolément, mais le replacer dans un ensemble, c'est-à-dire évoquer ses antécédents, éventuellement ses suites, le situer par rapport à la législation, la jurisprudence et la doctrine. • Apprécier l’arrêt en s’interrogeant sur sa portée, ses conséquences possibles, en le critiquant en droit, en fait, en équité.  La décision doit toujours rester au centre du commentaire. Il est, certes, impossible de commenter sans

juridiquement.  Bref, l’homme doit être totalement libre.  Et les seules limitées à sa liberté doivent être celles auxquelles il a volontairement consenties en souscrivant au contrat sociale créateur du pouvoir politique.  Historiquement, les doctrines individualistes ont été à l’origine du triomphe du libéralisme au 18ème siècle en occident.  Sur le plan juridique stricto sensu, elles sont défondu achainement les principes de l’autonomie de la volonté du respect des contrats et de la priorité

✓ Bref, l’homme doit être totalement libre. ✓ Et les seules limitées à sa liberté doivent être celles auxquelles il a volontairement consenties en souscrivant au contrat sociale créateur du pouvoir politique. ✓ Historiquement, les doctrines individualistes ont été à l’origine du triomphe du libéralisme au 18ème siècle en occident. ✓ Sur le plan juridique stricto sensu, elles sont défondu achainement les principes de l’autonomie de la volonté du respect des contrats et de la priorité

complémentaires 1° l’interprétation de la règle ( l’établissemnt de la majeure) a) Les techniques d’interprétat° → l’interprétat° des textes est principalement le rôle des juges . il existe une communauté de savant qui étudie le dt ce qu’on appelle la doctrine. → 2 courants doctrinaux se sont opposés à propos de l’interprétat° des textes. → 1ere école : ecole de l’Exégèse : c’est l’étude approfondie d’un texte. En réalité, vient surtout des textes religieux. A partir du texte l’interprète essaie

on assiste à une montée en puissance des règles de source internationales via l’UE. I LES SOURCES INTERNES La loi y tient une faible place. La jurisprudence est venue combler le silence de la loi. Le droit international privé est qualifié de « droit savant ». Cela montre la place originale qu’y tient la doctrine. A) La loi Elle est la source essentielle du droit de la nationalité et de la condition des étrangers. Très peu de textes en matière de conflits de loi

très brève, ne facilite pas une bonne compréhension des mécanismes qu'ils organisent. Le traitement des sujets proposés en droit du travail implique, de fait, une parfaite connaissance des évolutions récentes de la matière. Nul doute, à cet égard, que l'actualité du droit du travail, qu'elle soit légale ou jurisprudentielle, nationale ou européenne, constitue une source inépuisable de sujets d'examen. d - Un droit flexible Le Doyen CARBONNIER (Flexible Droit - Textes pour une sociologie

traditionnellement les sources textuelles du droit des sources non textuelles. Sources textuelles : • les traités internationaux. • la constitution. • la loi ordinaire. • le règlement. Sources non textuelles : • la jurisprudence. • la doctrine. • les usages et la coutume. Sous l'ancien régime, le roi concentrait entre ses mains tous les pouvoirs -- le pouvoir de "faire la loi" (pouvoir législatif) -- le pouvoir de l'exécuter (pouvoir exécutif) -- le pouvoir de juger

employé un juriste pour désigner les règles de droit. La loi (ou la législation) peut désigner au sens large l'ensemble des textes édictés par l'autorité supérieure, formulés par écrit suivant des procédures spécifiques, et auxquels sont soumis les sujets. La loi peut ainsi comprendre l'ensemble des règles et des normes dans une société donnée. La loi désigne et englobe tous les actes, où qu'ils se trouvent sur la hiérarchie des normes (normes constitutionnelles, légales au sens formel ou strict, règlementaires