IHD
Au 4ème S : Conversion de l’empereur Constantin au christianisme.
SEPARATION : Orient de culture grecque et l’Occident de culture latine.
UNIFICATION : De l’Etat a l’Eglise.
Fin des persécutions chrétiennes ; Début de la chasse aux païens
Pouvoir politique régit par le dogme chrétien
II) LE DC ROMAIN.
D évolutif, n’avait que pour vocation de régir qu’un petit territoire. Très vite (notamment du fait de l’édit de CARACALLA), il va s’étendre sur une grande partie. On distingue :
A) LE D DE LA PERIODE ROYAL ET DE LA PERIODE REPUBLICAINE :
LE D ANCIEN : D coutumier, de nature sacrée. Le D positif doit être conforme aux lois divines.
LE D OCULTE :
1er Temps : Pontifes et Roi détiennent la connaissance du D. Pontifes délivrent une formule permettant au demandeur d’attenter une action en justice ou un acte juridique. Ils vérifient si cette D est en accords avec la coutume (religieuse).
2ème Temps : A coup de révolution, la plèbes va décésir les pontifes de leurs prérogatives au profits du préteur. DC ROMAIN LAICISE.
Le préteur : Va vérifier si la D ou l’acte et conforme a la coutume en y résumant le fait et les prétentions des parties, puis va instaurer un juge citoyen en lui donnant les instructions nécessaire au jugement.
450 av. JC : LOI DES 12 TABLES : réunis toutes les coutumes les plus importantes sur une tables écrite. Rupture avec la coutume. Un D écrit est un D connu de tous et permet la reconquête du D.
L’EVOLUTION DU D SOUS LA REP : La pratique J va faire évoluer le D.Roms : la science du D, LA DOCTRINE.
LA DOCTRINE : C’est la science du D, celle du CONSEILLER EN D. Ce sont des juristes qui vont guidées les