Introduction Au Droit Privé Maroc

Formation Approfondie en Droit des Affaires Année universitaire : 2013/2014 Sommaire : Introduction I-L’évolution de la CIMR et les fondements sur lesquels se basent cet établissement : A/ Historique et évolution de la CIMR : B/ CIMR : missions et valeurs- métiers et choix stratégiques 1. Les missions et valeurs de la CIMR: 2. Les métiers et choix stratégiques de la CIMR II/ CIMR: le malaise et la reforme: I : Le malaise II : La reforme Conclusion Introduction  La CIMR est une caisse

les syndicats au Maroc Plan Introduction :           Partie I : Généralités sur le syndicalisme  ChapitreI : Identification  Chapitre II :Apparition et évolution du syndicalisme au Maroc Chapitre III :Le mouvement syndical Partie II: les principaux syndicats au Maroc  Chapitre I : L’Union Marocaine du Travail (UMT) Historique Les principes Missions et activités Fonctionnement Chapitre II :Union Générale des Travailleurs du Maroc(UGTM)  Définition  Historique Chapitre III-la fédération

Introduction Le Maroc est un pays qui a le privilège d’être situé géographiquement au carrefour de l’Europe, de l’Afrique et du Monde arabe. Cette spécificité se manifeste au plan, à la fois, de sa culture nationale et de ses dotations environnementales qu’il faudrait protéger. Sa diversité culturelle ainsi que sa biodiversité font de lui un pays laboratoire pour tout projet international cherchant à revaloriser la civilisation méditerranéenne. Il est donc incontournable dans les tentatives actuelles

Semestre Module Elément Enseignant :1 : Introduction aux Sciences Juridiques st Sociales : Introduction au Droit Public : Mr Mohammed KOUDDANE Eléments du cours  INTRODUCTION GÉNÉRALE o Origines sociales de la règle du droit o Division du droit  1ère Partie : DROIT CONSTITUTIONNEL o Approche macro juridique du droit constitutionnel o Régime politique marocain (anatomie du régime)  2ème Partie : DROIT ADMINISTRATIF o Introduction o Organisation administrative o Principes régissant la structure

Introduction  Selon l’encyclopédie Wikipédia, La notion de service public peut désigner: 1. Au sens matériel, une activité d'intérêt général, assurée sous le contrôle de la puissance publique, par un organisme (public ou privé) bénéficiant de prérogatives lui permettant d'en assurer la mission et les obligations (continuité, égalité) et relevant de ce fait d'un régime juridique spécifique (en France : le droit administratif). 2. Au sens organique, l'organisme

notariat de Maître xxxxxx xxxxxxxxxx et à tous les personnes qui m’ont aidé de prés à mener à bien ce travail. SOMMAIRE PLAN Sommaire Remerciements.......................................................................................... p.3 Introduction..............................................................................................p.5 PREMIERE PARTIE – LA PRESENTATION DU CABINET D’AVOCATS CAPRIOLI & ASS OCIES CHAPITRE I – L’ HISTORIQUE DU CABINET......................

Droit International Privé Introduction Le droit international privé peut être défini comme la branche du droit qui règlemente les relations privées internationales, qu’il s’agisse de relations entre personnes physiques ou morales. Le droit international privé doit donc être distingué du droit international public qui concerne quant à lui les relations internationales entre personnes de droit public. Pour acquérir une première vue sur cette discipline, il convient de se pencher sur son

La Privatisation au MAROC Table des matières INTRODUCTION : 3 Contexte d’émergence de la privatisation au Maroc : 4 Contexte d’incertitude de la privatisation de l’ensemble des secteurs au Maroc : 5 Contexte d’anticipation : 6 Les zones à surveiller : 6 Cycle de Renseignement : 6 L’acquisition et la collectes des signaux faibles : 6 La création collective de sens : 9 Les scénarios possibles : Les futuribles 10 INTRODUCTION :Aujourd’hui la privatisation des entreprises étatiques est devenu le sujet

Introduction le droit administratif est l’ensemble des règles qui régissent d’une part le fonctionnement de l’administration et c’est ce qui lui donne l’image d’un droit de commandement chargé de la réalisation de l’intérêt général, surtout que l’administration détient un pouvoir de prendre des actes administratifs unilatéraux , d’autre part , il s’intéresse a l’organisation administrative, c’est la ou on parle de l’administration au sens organique c'est-à-dire l’ensemble du personnel ,des agents

FES Cours d’Introduction à l’étude du Droit Semestre 3 Section E Sciences économiques et gestion Pr. Abdelhalim LARBI Année universitaire: 2016-2017  De simple introduction au droit civil, l’introduction à l’étude du droit s’est élargie pour devenir une introduction générale à toutes les disciplines juridiques, aussi bien de Droit privé que de Droit public.  Comment peut-on, donc définir la notion de « Droit » ?  le notion de « Droit » peut-être défini comme un ensemble de règles