Introduction Au Droit Positif Maroc

El Haddadi Abderrahmane professeur d’EPS Collége Aboubaker essaddik L’ePS aU MaROc, PRObLèMeS eT SOLUTiONS 1 L’EPS au Maroc problèmes et proposition des solutions Rissani El Haddadi Abderrahmane professeur d’EPS Collége Aboubaker essaddik Rissani L’ePS aU MaROc, PRObLèMeS eT SOLUTiONS 1 – introduction :………………………………………………………………………..…...03 2–L’édUcaTiON PhySiQUe SeLON LeS haUTeS iNSTaNceS :…………..…..03 a- LeS fiNaLiTéS de L’ePS : ………………………………………………….03 b- Les types

2013-2014 SOMMAIRE Introduction I). Les enjeux liés à la réforme de la caisse de compensation 1).Les intérêts divergents des opérateurs. 2). Le contexte économique et financier. 3).Contexte social et politique. II).Quelques pistes de réforme. 1).Scénario1 : Libéralisation, vérité des prix et aides d’accompagnement. i. Benchmark : L’expérience iranienne. ii. Benchmark : L’expérience brésilienne. 2).Scénario2 : Les aides d’accompagnement à la libéralisation au Maroc. i. La modulation fiscale

Introduction générale Depuis l’indépendance, le système fiscal marocain a fait l’objet de nombreuses mutations : substitution d’impôts par d’autres, élargissement de l’assiette…. Ces différentes retouches introduites dans le système fiscal au gré da la conjoncture du moment, ont fini par donner un paysage fiscal marocain incohérent, inefficace et générant de grandes distorsions. Ainsi, la matière imposable était fragmentée et plusieurs impôts cédulaires coexistaient. A côté de cette constellation

secteurs stratégiques à l’instar de l’agriculture, des mines et de l’énergie, et de secteurs porteurs comme l’automobile, l’aéronautique et les services à forte valeur ajoutée. Stratégie de développement agricole : le Plan Maroc Vert   L'agriculture au Maroc Au Maroc, l'agriculture constitue un secteur important pour le développement économique et social. Réunissant près de 1,5 million d'agriculteurs, le secteur contribue au PIB national à hauteur de 15 % et génère près de 40 % de l'emploi

Fiscalité Approfondie Introduction La taxe sur la valeur ajoutée ou TVA est un impôt indirect sur la consommation. La TVA est entrée en vigueur au Maroc le 1er Avril 1986 par le dahir du 20-12-85, loi n° 30-85 (BO.N° 3818 du 1-1-86). Elle a remplacé la Taxe sur les Produits et la Taxe sur les Services (en vigueur depuis 1962). Les anciennes taxes sur le CA avec les multiples retouches apportées sur fil des ans, en avait fait un système complexe et difficile à gérer. La taxe sur valeur ajoutée

nuancée. 4 Il est légitime de s’attendre à ce que les choses évoluent vers le meilleur. Les dispositions de la nouvelle Constitution sont traversées de bout en bout par la reconnaissance des droits fondamentaux. Elles consacrent les principes directeurs du droit pénal. Elles améliorent le statut du droit international dans l’ordre juridique national. Elles définissent de nouvelles valeurs dignes de protection pénale. Elles créent enfin la Cour constitutionnelle dont la compétence est prorogée à

2. Tableau récapitulatif 3. Introduction 4. PARTIE I : PRESENTATION DE L’ENTREPRISE ET DEROULEMENT DU STAGE 5. PARTIE II : ANALYSE ET EVALUATION DES TRAVAUX REALISES DANS LE CADRE DU STAGE A) SERVICES -Accueil -Telesales -Communication interne -Secrétariat -Trésorerie et taxe B) Evaluation du stage 6.Conclusion 7.Annexes MOT DE REMERCIEMENTS Je tiens à remercier L’entreprise DHL EXPRESS Maroc Le Directeur général Mr José Maria

Les Investissements Directs Etrangers Au Maroc Face A La Crise ENCADRE PAR : Mme KARIM KHADDOUJ REALISE PAR : BIHI BATOUL BOURZIK AMINE ABOUKHAR MUSTAPHA Les Investissements Directs Etrangers Au Maroc Face A La Crise REMERCIEMENT Avant mémoire tout il par développement apparaît sur qui cette de vont expérience ce aux droit professionnelle, opportun commencer des remerciements, personnes sans qui ce travail n aurait pas vu le jour. Je tiens à remercier

Introduction I. La situation du Maroc avant le PAS a) Définition du PAS Situation économique Situation politique Situation Sociale II. Les fondements stratégiques du PAS a) Ajustement économique Réformes fiscales Réformes budgétaires Industrie Endettement extérieur du Maroc b) Ajustement Social ➢ Education ➢ Santé ➢ Emploi III .Le Maroc après le PAS ➢ Demande globale ➢ Offre

 Sommaire Remerciement…………………………………………………….3 Dédicace…………………………………………………………..4 Objectif……………………………………………………………5 Avant-propos……………………………………………………....6 Introduction Historique………………………………………………………….8 La compagnie d’assurance transport………………………………9 Organigramme de la CAT………………………………………..10 Les différents services de la CAT et les taches effectuées Bureau d’ordre…………………………………………………...12 Service GEID…………………………………………………….13 Service traitement………………………………………………..14 Service production