Introduction Au Droit Constitutionnel Marocain

Semestre : 1 Matière : Droit Public Enseignant : Mme Naima GUENNOUNI Eléments du cours Introduction au Droit Public Le Droit Constitutionnel Le Droit Administratif Les finances publiques Le Droit International Public Le Portail des Etudiant d’Economie www.e-tahero.net contact@e-tahero.net Professeur Mme N. GUENNOUNI Droit Public INTRODUCTION AU DROIT PUBLIC Le droit est l’ensemble des règles édictées par l’autorité publique pour régir la vie juridique d’une société. Il a un

*Introduction genarle En tant que corps de regles juridiques , le droit fiscal peut etre defini , soit dans un sens large soit dans un sens etroite * au sens etroite : le droit fiscal est presente comme une matiere special ayant ces penses et ces propres nromes dans cette conception le droit fiscal comme l’ensemble des regles speciale a la fiscalite sont equivalent en droit prive et en droit public * la conception extensive : le droit fiscal corespend en quelque sorte au droit fiscal

La décolonisation du Maghreb Introduction : Pendant plus de cent ans, les Français tentèrent d’intégrer l’Algérie à la France, essentiellement en raison de l’abondance de ses ressources. À partir de 1881, la France contrôla également la Tunisie, sous la forme d’un protectorat. Le Maroc fut érigé à partir de 1912 en un protectorat divisé entre la France, qui contrôlait la région principale du pays, et l’Espagne, qui dominait des zones plus réduites dans le Nord (le Rif) et le Sud (la bande de Tarfaya)

Les Régions entre Nations et Europe : l’Italie Dominique Rivière p. 19-30 Résumé | Plan | Texte | Bibliographie | Notes | Citation | Auteur Résumés Français English Italiano Dans son discours le souverain Marocain a bien défini les frontières de la régionalisation à la marocaine. En fait, le message royal trace une feuille de route claire. Certes, l’autonomie est une forme de la régionalisation, mais hormis la région du Sud du Maroc, la régionalisation dans les autres régions ne va pas

Tahar Ben Jelloun L'enfant de sable Plan Introduction Présentation générale Présentation de l'auteur et du contexte Tahar Ben Jelloun Contexte Aspects extérieurs du livre Titre Couverture: peinture de Ianna Andréadis Quatrième de couverture Contenu de l'œuvre et thèmes principaux Résumé Thèmes: Statut de la femme Identité sexuelle Présentation du début de l'œuvre

NOTIONS FONDAMENTALES DU DROIT PUBLIC : CHAPITRE I : L’institution Etatique : A- Etat : définition 1- Etat : pouvoir politique 2- Etat : pouvoir institutionnaliser 3- Etat : Pouvoir légitime 4- Etat : pouvoir neutre 5- Etat : pouvoir civil B- Les fondements de l’Etat selon le Droit Public Français :  Les hypothèses des juristes a- La Théorie du contrat b- Les Théories de conflit c- La Théorie de la fondation et l’institution C- Les formes de l’Etat : 1- L’Etat fédéral 2- L’Etat

recommandations qu'elle formule pour : (i) une gestion durable des forêts - particulièrement l'interface agriculture/forêt ; (ii) une amélioration des politiques et des pratiques de transfert des pouvoirs de gestion du « centre » à la « périphérie ». Introduction Les écosystèmes naturels du Maroc ont subi des changements importants à cause d’une présence humaine millénaire. La déforestation, le surpâturage, l’agriculture, l’urbanisation, et l’accroissement démographique sont à l’origine de ces changements

TABLES DES MATIERES INTRODUCTION………………………………………………………………….3 PREMIERE PARTIE-CADRE GENERAL DU MARCHE FINANCIER Section 1. Anatomie du marché financier …………………………………………..6 A. Concept du marché financier……………………………………………………….6 1. Notion du marché financier…………………………………………………………..6 2. Les instruments financiers……………………………………………………………9 B. Les principes directeurs des marchés financiers…………………………….13 1. Les principes régissant le marché…………………………………………………13 2. Les principes éthiques

INTRODUCTION : « Une injustice faite à un seul, et une menace faite à tous », dit Montesquieu, dans le cadre d’une tentative de montrer la place primordiale du pouvoir judiciaire dans tous les Etats, dans la mesure où ce pouvoir a un rôle de contrôler l’application de la loi et sanctionne donc son non-respect. Ce pouvoir se constitue d’une grande structure et garantie par une panoplie d’organes afin de progresser le système judiciaire, pas seulement par les magistrats

Introduction Définitions I –Termes du cours 1 - Pour définir le terme institution, il convient de commencer par la définition générale : Institution est l’action d’instituer quelque chose. C’est un ensemble de d’organisation , d’action et des idées établis, en vue de réglementer la vie des individus. Dans le même contexte, et en se plaçant dans un contexte plus spécialisé, on trouve que le lexique des termes politiques définit le terme en question en tant qu’un :