Inspection générale des affaires sociales

Gouvernements. Les affaires (activités) doivent aussi empêcher La corruption dans leurs rangs et garde Corruption d'offre et obtention Processus. Je recommande vivement le secteur privé d'adopterL'anti-corruption mesure conformément à le Convention de L'ONU. Sociétés – particulièrement Ceux qui souscrivent au dixième principe Des Globaux(Mondiaux) Compact, pour travailler (marcher) contre Corruption - devrait promettre de ne pas tricher. -H.E. M. Ban Ki-moon, Secrétaire général de Nations unies

DROIT DE LA CONCURRENCE COMMUNAUTAIRE | | | Introduction générale : 1- présentation des grands changements économiques dans le monde : Concurrence 1) l’évanouissement de L’Etat - providence 2) la substitution d’une nouvelle économie à l’ancienne économie

2004 ) Introduction D’importants progrès ont été réalisés depuis un demi-siècle en matière de prévention de la santé et de sécurité au travail mais ce n’est que depuis une dizaine d’années que l’attention des pouvoirs publics, des partenaires sociaux et des organismes de prévention et de santé au travail s’est particulièrement attachée à la notion de prévention des risques professionnels dans les entreprises privées et les établissements publics. L’évolution de la nature des risques professionnels

procéduraux à l’exportation 23 3. Principales MNT contraignantes à l’importation 25 3.1. MNT contraignantes appliquées par la Côte d’Ivoire 25 3.2. Obstacles procéduraux à l’importation 25 4. Problèmes relatifs à l’environnement des affaires Chapitre 4 Analyse sectorielle des mesures non tarifaires 27 28 1. Type et origine des obstacles selon les secteurs 28 2. Produits agricoles et alimentaires 29 2.1. Importance et rôle des produits agricoles et alimentaires 29

nation, unité territoriale, l’Histoire, la langue commune). La Nation est homogène. Il y a la conception de Ernest Renan  « la Nation repose sur la volonté de vivre ensemble » c’est une conception subjective. Un ensemble d’individus et de groupes sociaux ont la volonté de constituer ensemble une Nation. Il existe un conflit entre Nation et Etat. Certains croient en l’Etat-Nation mais d’autres considèrent que la Nation doit accepter plusieurs nationalités sur son territoire. La notion de souveraineté

L’entreprise 2. Le produit 3. L’offre française et la concurrence 4. La distribution b. La demande 1. Approche quantitative : Le marché 2. Approche qualitative : Les tendances générales de consommation c. L’environnement – Données pays 1. L’environnement économique 2. L’environnement juridique 3. L’environnement technologique V. Recommandations p.9 VI. Annexes

« Le rôle des collectivités locales dans le développement économique et social au Maroc » Réalisé par : Abdalmalek Haji Ahmed Oujouj Ali Yahaya Fatiha Boukhaled Naima Hajji Said Sahli 2006 Encadré par : Mme Noufissa El Moujadidi WWW.LEDROITPUBLICMAROCAIN.COM « Le rôle des collectivités locales dans le développement économique et social au Maroc » Plan de travail Introduction : A. L’importance du thème B. Le contenu du travail I- Les collectivités locales : outils et levier du développement

jeunes à l’art et la culture » Contribution de Culture et Départements à la Consultation nationale éducation artistique et culturelle L’association nationale Culture et Départements rassemble depuis 1991, les Directeur(trice)s des Affaires Culturelles des Conseils généraux, des intercommunalités et des agences culturelles départementales. Carrefour d’études et de recherches, lieu de conseil et de mise en partage de la ressource, Culture et Départements mène une réflexion collective sur les politiques

plus de 2400 agents qui doivent répondre à diverses missions : • les transports • les lycées et l’enseignement supérieur • la formation professionnelle et l’apprentissage • les services généraux • l’action économique • la culture, le sport et les loisirs • l’aménagement du territoire • la santé et l’action sociale • l’environnement Le Région Haute-Normandie est administrée par le Conseil Régional (55 conseillers). Ce conseil décide des politique à mener sur le territoire régional, il se réunit au

CONTEXTE DE L’ENTREPRISE : Ce n'est pas une section obligatoire de la réponse (comme l'est la planification). Par contre, c'est très utile pour donner une réponse appliquée au contexte. Si la réponse sur la planification et l'exécution du mandat est générale sans être appliquée au contexte, elle ne sera pas payante! Par exemple, il n’y aura peut-être pas les mêmes risques de manipulation des ÉF si l'entreprise est en démarrage vs en difficultés financières. Acceptation : Pas toujours besoin d'en