Inspection générale de l'Éducation nationale

ainsi que sur la nature et le contenu des disciplines étudiées, et leur durée moyenne. Date : Fait à : Signature Pour nos étudiants mineurs, signature du responsable majeur (parent ou tuteur) : Date : Signature D. SCHAEFFER, Directeur Général Partie réservée à l'établissement (Ne rien inscrire dans ce cadre) MÉTHODE D’ENSEIGNEMENT ET ASSISTANCE PÉDAGOGIQUE 1) L’enseignement est dispensé à distance, il comprend : - la livraison des livres et recueils d’exercices, du matériel d’application

Droit de l'Urbanisme : Comprendre ses Fondements, ses Objectifs et ses CaractéristiquesCompréhension approfondie du Droit de l'Urbanisme : Définition, Objet et Caractéristiques, avec un Focus sur le Contexte MarocainI. Introduction A. Introduction générale au droit de l'urbanisme 1. Définition du droit de l'urbanisme 2. Importance du droit de l'urbanisme dans le développement sociétal et économique 3. Objectifs de la présentation B. Contexte marocain 1. Aperçu historique du développement urbain au

L'enseignement général sous le Protectorat français........................457 3.1.1. Les effectifs scolarisés....................................................................457 3.1.2. La scolarisation des filles................................................................458 3.1.3. L’enseignement européen et israélite ...........................................458 3.1.4. Les programmes scolaires..............................................................459 3.2. L'enseignement général sous le

.................................................... 4 3. La compatibilité du casier judiciaire avec l’exercice des fonctions ............................................................. 4 4. La position régulière au regard du Code du service national ..................................................................... 5 5. L'aptitude physique à l’exercice des fonctions ............................................................................................ 6 B. LES « GARANTIES REQUISES

institutions administratives IA On distingue classiquement deux catÈgories IA IA dites gÈnÈrales qui ont pour mission d'accomplir les taches d'administrations gÈnÈrales , c'est l'Etat et les CT. IA dites spÈcialisÈes : ont une compÈtence qui est limitÈ ‡ l'accomplissement d'un service dÈterminÈ. Non gÈnÈral : ex universitÈ sa compÈtence est limitÈ ‡ l'enseignement de la recherche . A- les IA gÈnÈrales ou IA territoriales IAT car leur domaine d'action est dÈfini gÈographiquement il existe

PRINCIPES GENERAUX ET ORGANISATION INSTITUTIONNELLE DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE p 2 TITRE Ier - PRINCIPES GENERAUX p 2 TITRE II - RÔLE DES REGIONS, DE L'ETAT ET DES INSTITUTIONS DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE p 4 LIVRE II - L'APPRENTISSAGE p 6 TITRE Ier - DISPOSITIONS GENERALES p 6 TITRE II - CONTRAT D'APPRENTISSAGE p 7 TITRE III - CENTRES DE FORMATION D'APPRENTIS ET SECTIONS D'APPRENTISSAGE p 16 TITRE IV - FINANCEMENT DE L'APPRENTISSAGE p 21 TITRE V - INSPECTION ET CONTRÔLE

notables qui comprenaient la maire et le curé de la ville pour administrer et inspecter les écoles. Enfin il avait ordonné l’obligation d’avoir un brevet de capacité pour être professeur. Cependant l’enquête révèle la faiblesse des budgets alloués à l’éducation, le mauvais état et le délabrement de la majorité des salles de classe, le manque de formation des instituteurs, mais également leurs mauvaises rétributions. L’enquête montre qu’en 1832, un enfant sur quatre est scolarisé et que ce nombre chute

hospitaliers, pour les parents en période post-natale, à la maternité, à domicile, notamment dans les jours qui suivent le retour à domicile ou lors de consultations. » > Des actions de prévention en direction des parents qui ont des difficultés dans l’éducation de leur enfant Art. L. 112-3 du code de l’action sociale et des familles « La protection de l’enfance a pour but de prévenir les difficultés auxquelles les parents peuvent être confrontés dans l’exercice de leurs responsabilités éducatives, d’accompagner

été recueillies par l’auteur avec la collaboration de MM. Meleckidzdeck Khayesi et Dat Chinsen. L’auteur tient à exprimer toute sa gratitude à tous ceux et celles qui l’ont aidé dans sa tâche et en particulier : M. Gejonge, président de l’Unité nationale de la sécurité routière, Ministère kenyan des Travaux publics et du logement, M. S.A. Sizya et M. C. Chiduo, Unité de sécurité routière, Ministère des Travaux publics, des communications et des transports de la Tanzanie, MM. Mukundu et Brudefors

MOT DU DIRECTEUR GENERAL PRESENTATION DU CDVM 1 - Missions et pouvoirs du CDVM 8 10 11 13 13 14 14 14 14 14 15 2 - Gouvernance 3 - Organisation interne 11 3.1 Organigramme 3.2 Evolution des effectifs 4.1 Projet RH 4.2 Formation et développement des compétences 4.3 Suivi du respect de la pratique déontologique 5.1 Eléments généraux 5.2 Analyse de la situation financière en 2012 6.1 Renouvellement de la certification du SMQ du CDVM selon les exigences de la norme ISO 9001 6.2 Exécution