Incidence Du Principe Comptable Sur Les Entreprise A But Lucratifs

L’implantation des sociétés à l’étranger Le choix entre succursale et filiale SOMMAIRE INTRODUCTION Fiscalité des implantations de succursales à l'étranger L’imposition dans le pays d’accueil

Conclusion 1) Les principes communs entre les deux concepts 2) Les spécificités de chaque concept 3) La complémentarité et la synergie entre les deux concepts 4) vision prospective des actions conjointes du C.G et C.I Introduction : La gestion des ressources et des opérations est une tâche complexe. L'entreprise doit constamment ajuster ses méthodes de fonctionnement pour répondre aux besoins d'informations rapides, à l'informatisation et à la rotation du personnel

| | | |Module 2 : ORGANISATION ET SYSTEME COMPTABLE | [pic] |Séquence 1 : Fondements et portée de l’obligation |8 |

COMMERCE ET D’ADMINISTRATION DES ENTREPRISES CYCLE D’EXPERTISE COMPTABLE (C.E.C) MEMOIRE PRESENTE POUR L’OBTENTION DU DIPLÔME NATIONAL D’EXPERT-COMPTABLE Le Commissaire aux Comptes face à la première application des normes IFRS Auteur Mlle Fadoua TAHARI Président du jury : Monsieur Abderrahim BOUAZZA (Direction de la Direction de la Supervision Bancaire, Bank Al Maghrib) Directeur de recherche Monsieur Abdelaziz ALMECHATT (Expert-comptable DPLE) Suffragants Monsieur

Sommaire Introduction 15 I – Champ d’application et modalités de déductibilité de la TVA 16 A. Définition et fonctionnement 16 1) Généralités 16 2) Les différents taux 16 3) Caractéristiques 17 B. Champ d’application de la TVA 17 1) les opérations imposables par nature 18 a) nature de l’opération 18 b) opérations effectuées à titre onéreux 18 c) existence d’un lien direct 19 d) réalisation de l’opération par un assujetti 19 2) les opérations imposables par disposition expresse

MAROC……………………………….... 1. Une vue sur l’entreprise d’accueil………………………………………….... 2. Le système comptable de MARSA MAROC…………………………………. 3 4 6 6 8 Chapitre 2 : Les normes IPSAS : définition et objectifs………………………… 14 1. 2. Définition…………………………………………………………………... Objectifs …………………………………………………………………... 14 16 18 19 21 Chapitre 3: La synthèse sur l’évolution des normes IPSAS……………………. 1. 2. Des normes pour les entreprises…………………………………………….. Les Adaptation effectuées : interprétations ou dérogations……………………

LE CONTRÔLE INTERNE 1. Définition du concept de contrôle interne Le contrôle interne est un processus intégré mis en oeuvre par les responsables et le personnel d’une organisation et destiné à traiter les risques et à fournir une assurance raisonnable quant à la réalisation, dans le cadre de la mission de l’organisation, des objectifs généraux suivants: •La réalisation des opérations:Exécution d’opérations ordonnées, éthiques, économiques, efficientes et efficaces; •La fiabilité des informations

conseil d’administration, les dirigeants et le personnel d’une organisation, destiné à fournir une assurance raisonnable quant à la réalisation des objectifs suivants : • réalisation et optimisation des opérations ; COCO «Le contrôle interne est constitué des éléments d’une organisation (y compris les ressources, les systèmes, les processus, la culture, la structure, et les tâches) qui collectivement aident les gens à réaliser les objectifs de l’organisation qui font partie des trois catégories suivantes:

 PARTIE 1 -La notion d’équilibre : approches économiques et comptable Chapitre 1- La conception classique de l’équilibre (1770-1870) Les deux idées majeures : le libéralisme économique et principe d’économie politique. Les théoriciens ont cherché comment l’équilibre peut être maintenu, quels sont les moyens et quelles sont les contraintes ? Mise en évidence du marché (moyen) libre et autorégulé. Section 1- Les fondements de l’analyse classique Comment les marchés peuvent-ils s’autoréguler 

bibliographiques : LAMARQUE NEGRIN AYRAULT, Droit fiscal général, éditions Litec (plutôt pour les TD) Michel BOUVIER, introduction au droit fiscal et à la théorie générale de l'impôt, collection système (beaucoup plus synthétique) Pierre BELTRAME, la fiscalité en France, éditions Nathan (très synthétique) COZIAN et DEBOISSY, fiscalité des entreprises (titre trompeur), édition 2012-2013 Revue droit fiscal, éditions jurisclasseur Revue de jurisprudence fiscal, éditions Francis Lefèbvre