Impact De Bale 3 Sur Les Banques Marocaines

Remerciement Plan Introduction :……………………………………………………….. Chapitre 1 : notion de base :…………………………………...…... 1- Droit de l’économies publique:.……………………………... 2- L’entreprise publique :………………………………………. 3- Le secteur public :………...………………………………. 4- L’intérêt général :……………………………………………. Chapitre 2 : secteur financier et d’investissements :……………. Section I : la caisse de dépôt et de caisse :……………………...... 1. Le cadre juridique et l’organisation de la CDG ……….. 2

l’instar de nombreux pays développés et émergents, un Code Marocain de Bonnes Pratiques de Gouvernance d’Entreprise. Cette Commission, fruit d’une large concertation entre les secteurs publics et privés marocains, réunit l’ensemble des acteurs-clés de la gouvernance d’entreprise au Maroc qui, par leur engagement et leur implication importants en la matière, sont les mieux à même de porter ce projet et de contribuer à sa réussite. Le Code Marocain de Bonnes Pratiques de Gouvernance d’Entreprise constitue

année GC 1 Réalisé par : Mehdi El Bouanani Encadré par : Mr Said Youssef Année universitaire : 2009/2010 Plan : 1- Azeroual soufiane cas : maroc telecom 2- Benhimoud mouna cas : BMCE bank 3- Abid bouchra cas : Record Diffusion 4- Charbi asmaa cas : Attijariwafa bank 5- Amine achaoui cas : groupe Bel fromagerie –Maroc- 6- Asmaa el barkaoui cas maroc telecom 7- Doha el melah cas : Phone online 8- El jirari jihane cas :

Financement Attijariwafa bank Bank Al-Maghrib Banque de détail à l’international Banque Commerciale du Maroc Banque Centrale Populaire Banque Marocaine pour l’Afrique et l’Orient Banque Marocaine du Commerce Extérieur Banque Marocaine pour le Commerce et l’Industrie Banque Nationale pour le Développement Economique Banque des Marocains sans Frontière Bénéfice Net Réel Bénéfice Net Simplifié Boîte Postale Banque des Particuliers et des Professionnels Banque Sénégalo-Tunisienne Bâtiments et Travaux publics

textiles et d'habillement est la branche la plus importante des industries de transformation en termes d'exportation ainsi que d'emploi; la politique actuelle vise à faciliter son passage de la sous-traitance à la co-traitance et aux produits finis. 3. L'exploitation de la principale ressource minière du pays – les phosphates dont le Maroc est le premier exportateur et troisième producteur mondial – continue à être sous le monopole d'État, exercé par l'Office chérifien des phosphates (OCP). En 2008

D’ETUDE : DECHETS URBAINS 2009- 2010 3/92 N. ABDELSADOK Etude d’accompagnement pour la gestion des déchets médicaux au Maroc Capitalisation de l’expérience Française SOMMAIRE Remerciements ....................................................................................................................... 2 Résumé ................................................................................................................................... 3 Abstract ............................

18-97 relative au micro-crédit • Dahir n° 1-95-3 du 26 Janvier 1995 portant promulgation de la loi n° 35-94 relative à certains titres de créances négociables • Dahir n°1-04-04 du 21 avril 2004 portant promulgation de la loi n° 24-01 relative aux opérations de pension 17 2. Cadre institutionnel • Décret n° 2-06-223 du 3 juillet 2007 fixant les modalités de fonctionnement du Comité des établissements de crédit • Décret n° 2-06-224 du 3 juillet 2007 fixant la composition et les modalités

CONVERSION OPTIONNELLE DES DIVIDENDES 2012 EN ACTIONS NOUVELLES ATTIJARIWAFA BANK Montant global maximum de l’opération : 905 593 887 dirhams Augmentation de capital par conversion optionnelle des dividendes 2012 Nombre maximum d’actions à émettre 3 018 646 actions Prix d’émission 300 dirhams par action Valeur nominale 10 dirhams par action Montant global maximum de l’opération 905 593 887 dirhams Période de souscription : du 22 mai 2013 au 18 juin 2013 inclus EMISSION RESERVEE

SOMMAIRE INTRODUCTION GENERALE 1 SECTEUR BANCAIRE TUNISIEN 3 Historique 3 Réglementation bancaire 4 1. Sources Spécifiques 4 1.1. Lois sur les établissements de crédit 4 Loi 2001-65 5 Loi du 2 Mai 2006 5 1.2. Réglementation de la Banque Centrale de Tunisie (BCT) 6 a.Circulaires prises en interprétation de la loi 6 Circulaires interprétatives 6 1.3. Lois spéciales 6 a.Loi du 15 juillet 1999 6 Loi du 11 mai 2000 6 2. Sources de droit commun 7 2.1. Code des Obligations

traditionnellement de marchés primaire ou secondaire. Par ce biais on réalise le plus souvent un transfert total ou partiel des risques de certaines institutions à d’autres. Ainsi, l’une des conséquences premières de la titrisation a été de fournir aux banques (et à toutes les institutions faisant du crédit) des instruments leur permettant de gérer de façon nouvelle leurs bilans et d’adapter leurs structures financières à leurs objectifs. La titrisation a débuté aux États-Unis: Le déclencheur de la pratique