Histoire Institutions Avant 1789

HISTOIRE DES INSTITUTIONS : Il existe un découpage commode en 3 périodes : 1ère période : la période franque ou Haut Moyen Age (476-987). Chute de l’empire romain d’occident à l’élection d’Hugues Capet 2ème période : 987-1453, le Moyen Age, 987 à la fin de la guerre de 100 ans 3ème période : 1453-1789, la période moderne ou l’ancien régime. Institutions économiques et sociales, après l’étude du pouvoir viens l’étude de la société. Après avoir parlé des gouvernants on va parler des gouvernés

sociale dans le contexte internationale a) Sécurité sociale en Angleterre b) Sécurité sociale en France c) Sécurité sociale en Allemagne d) Sécurité sociale aux Etats-Unis e) Déclaration universelle des droits de l’homme de 1789 Chapitre II LE PROBLEME QUE POSE LA SECURITE SOCIALE II-1- Le fondement de la sécurité sociale II-2 – La sécurité sociale proprement dite II-3- Mise en contexte du système II-4- Le financement

Histoire du Droit Suite du cours du premier semestre: §6- La règle de continuité Affirmée à la fin du MA, elle prévoit que L'État est continu et ne disparaît pas, les personnes physiques des rois elles, disparaissent mais la couronne et la fonction royales sont continues. Il n'y a jamais d'interruption du pouvoir. Pour éviter une vacance du roi, ce système est mis en place, car jusqu'au 15e ce qui rendait le roi monarque, c'était le sacre. Lorsque le roi est mineur (minorité royale 14ans

déclenchement de la Commune de Paris et de la replacer dans un cadre plus général. Pour bien apprendre le français, il faut avant tout bien connaitre l'histoire française! La Commune de Paris fait suite à la défaite face à la Prusse. Le 2 septembre 1870, Napoléon III capitule, l'Empire s'effondre et la France est un pays déboussolé. Les députés de gauche se réunissent pour savoir quels institutions, quel régime ils vont donner à la France mais surtout s'il faut continuer ou non la guerre à la Prusse. Là est

rupture. Section 1. La fin de la IVème République Elle est due notamment à l'incapacité de la IVème République à régler le problème algérien. Les partis du centre (droite ou gauche) alternent au pouvoir et n'ont en commun que la défense des institutions de la IVème République. Le 15 avril 1958, la chute du gouvernement du radical Félix Gaillard provient de l'absence de majorité aussi bien pour la poursuite de la guerre que pour la négociation avec le Front de Libération Nationale algérien.

il ne résulte pas du niveau de civilisation. Cette matière ne cherche surtout pas à donner des leçons (Instrument de type comparatif). Les institutions ont largement variées au cours de l’histoire. Quelle est la nature du pouvoir ? Quelle est l’étendue du pouvoir ? Quel est le mode de transmission du pouvoir ? ( Longtemps hérédité, mais après 1789, le mode de l’élection est retenu (mais suffrage restreint : pauvres, non instruits, jeunes et femmes sont exclus. Le monarque (Louis XVIII

Titre Premier : Cycle révolutionnaire 1789-1799 Il s’agit d’une révolution sociale qui va apporter un nouveau modèle de société. Nous sommes passé d’une société d’ordre hiérarchisée inégalitaire à une société d’individus égalitaire. La révolution est également politique car on abandonne définitivement la monarchie absolue de droit divin. On cherche un régime idéal qu’on a du mal à trouver. Nous aborderons en premier l’expérience de la monarchie constitutionnelle succédée par un régime différent

Histoire du droit (Sem 2). Lecture cursive : «Considérations sur la France» de Joseph de Maistre. Leçon 1 : La crise de l’Ancien Régime. De 1789 à 1815 : La Révolution et régimes napoléoniens. Ce sont les débuts de la période contemporaine qui se divise en 2 grandes périodes : - La Révolution française du 17 juin 1789 au 9 novembre 1799 : période de trouble et d’instabilité. - Les régimes napoléoniens du 9 novembre 1799 au 22 juin 1815 (seconde abdication de Bonaparte) : phase de stabilisation

Histoire des Institutions Histoire des institutions et des sources du droit 14/09/12 Le droit est l’ensemble des règles (genre, objet, élément …) d’origine varié (par exemple le peuple, les institutions, usages et coutumes) => par exemple le code civil. Un objectif : celui d’organiser les relations humaines. Si il n’y a pas de droit il n’y a pas de société = cohésion. Le droit est donc la cohésion entre les individus et il est essentiel à la cohésion de la collectivité humaine. Le droit

espace circonscrit dans ses frontières. Population : Individus présent sur le territoire. Souveraineté : Pouvoir de contrainte qui nous échappent, capacité d’imposer le droit. Ils existent d’autres définitions de l’état : L’Etat personne / Etat institution : Personnes qui représentent l’Etat (président de la république, premier ministre). L’Etat normes : l’Etat en réalité est un ensemble de normes, le droit tout comme l’Etat est un ensemble de normes. Le président, premier ministre, administration