Fiscalité Marocaine Tva Opérations Imposable Sur Option

ISCAE Ernst & Young Année universitaire : 2004-2005 La Qualité par principe Mémoire de fin d’études sous le thème : « L’audit financier des immobilisations corporelles : normes marocaines et IFRS ». Préparé par : Encadrés par : Inesse HAROUFI Mehdi MANSOURY M. Mehdi EL ATTAR 1 ISCAE Ernst & Young ISCAE : Année Universitaire 2004-2005 Mémoire de fin d’études Thème : L’audit financier des immobilisations Entreprise Accueillante : ERNST & YOUNG Réalisé par : Inesse HAROUFI Mehdi MANSOURY

NOTE D’INFORMATION AUGMENTATION DE CAPITAL DE MAROC LEASING AU TITRE D’UNE OPERATION DE FUSION-ABSORPTION DE CHAABI LEASING Nombre d’actions émises : 1 181 818 actions Prix d’émission : 282,14 Dirhams par action Parité d’échange : 11 actions Chaâbi Leasing pour 13 actions Maroc Leasing Souscription réservée aux actionnaires de Chaâbi Leasing Montant de l’Opération : 333 438 182 dirhams Echange de titres : le 30 Septembre 2009 Conseiller Financier et Coordinateur Global Organisme centralisateur

http://www.master.ma Institut Supérieur de Commerce et d’Administration des Entreprises Rabat, 28ème promotion Mémoire du Cycle Supérieur de Gestion Juillet 2007 Gestion des connaissances fiscales pour les vérificateurs de l’Administration Fiscale Marocaine Préparé par Mr : Arrach Med Abdellatif Membres du Jury Président et directeur de recherche Monsieur HASSAN CHAGAR : Professeur à l’ISCAE Suffragants : Monsieur BRAHIM KETTANI : Directeur de la législation, des études et de la coopération internationale

NEGOCIABILITE DES TITRES    PERIODE DE SOUSCRIPTION : DU 09 AU 13 JUILLET 2010 INCLUS      EMISSION RESERVEE AUX OPCVM, AUX PERSONNES MORALES, INVESTISSEURS INSTITUTIONNELS DE DROITS MAROCAIN ET  AGREES DE DROIT ETRANGER ET AUX PERSONNES PHYSIQUES RESIDENTES OU NON RESIDENTES, DE NATIONALITE MAROCAINE OU  ETRANGERE    ORGANISME CONSEIL ET COORDINATEUR  GLOBAL DE L’OPERATION  CHEF DE FILE DU SYNDICAT DE  PLACEMENT ET ORGANISME CHARGE DE  L’ENREGISTREMENT  MEMBRES DU SYNDICAT DE PLACEMENT 

dépend largement des garanties juridiques qui entourent les opérations et de leur respect par les diverses parties prenantes. Dans ce contexte, les cabinets marocains d’audit certifiant les comptes des OPCVM marocains appliquent des procédures internes d’audit, nous nous demandons si ces derniers s’insèrent dans la procédure générale de commissariat aux comptes prévus au niveau de la réglementation de l’ordre des experts comptable marocains. Pour l’étude de cette problématique nous nous proposons d’étudier

obstacles qui confrontent les étudiant chaque jour, ainsi de répondre a leur attentes et à leur exigences a travers un service de bon qualité et qui prend en compte l’étudiant comme un potentiel idéal pour assurer le développement de la société marocaine . Afin de réussir la réalisation de ce projet nous avons opté a créer une Société a responsabilité limité avec les aspects techniques suivants :  Fiche technique Dénomination commerciale : TRANS EXPRESS ENSET Forme de la société : SARL Siège

.............................................................................................................. 80 II.2.1.4. Renforcement du ciblage des populations démunies et lutte contre la pauvreté ................... 80 II.2.1.5. Communauté marocaine à l’étranger .................................................................................... 84 II.2.2. Amélioration des conditions de vie des populations .................................................................... 84 II.2.2.1. Programmes

pays ont limité la création de succursales à certaines activités ou à une période donnée : au Maroc, par exemple, l’implantation d’une succursale ne peut être envisagée que dans deux cas : lorsque les opérations sont réalisées dans le cadre d’un contrat déterminé et aucune poursuite des opérations n’est envisagée après l’exécution de ce contrat. Ou lorsque l’activité envisagée se rapporte à des secteurs, tels que la recherche minière ou pétrolière, travaux d’étude et d’ingénierie. V. notamment A

pour la Promotion de l’emploi des Cadres AR : Agios Réservés AWB : Attijariwafa bank BAM : Bank Al-Maghrib BCP : Banque Crédit Populaire BDSI : Banque des Systèmes d’Information BDDI : Banque de Détail à l’International BMCI : Banque Marocaine pour le Commerce et l’Industrie BNP : Banque Nationale de Paris BNCIA : Banque Nationale pour le Commerce et l’Industrie Afrique BNPI : Banque Nationale de Paris Intercontinentale BNPP Med IT : BNP Paribas Méditerranée Innovation & Technologies

soit à l’état naturel soit par des moyens techniques CDVM Conseil Déontologique des Valeurs Mobilières CI- Ions de Chlore COLS Bouteilles : jargon professionnel en référence au col de la bouteille DCF Discounted Cash Flows Décantation Opération de séparation mécanique entre les particules solides et liquides par différence de gravité DPS Droits préférentiels de souscription Eau minérale naturelle Eau naturellement potable provenant de résurgence et à laquelle sont attribuées des vertus