Fiscalité Marocaine Tva Opérations Imposable Sur Option

secretariat: Standard : assure toutes les communications internes et externes Traitements des textes : traite tous les documents nécessaires à l’activité de cabinet (PV, lettres administratifs …). Service comptable : Son rôle est la comptabilisation des opérations effectuées par les clients concernées et de s’assurer que leurs dépenses n’excédent pas leurs recettes et qu’elles obtiennent des résultats bénéficiés. Service juridique : Il a pour mission de suivre toutes les questions à caractère juridique

Salaires et charges sociales ……………………………………...…….. Coûts de l’énergie et de l’eau ………………………………..………… Transport de marchandises ……………………………………...……... Coûts des télécommunications …………………………………...……. Régime fiscal ………………………………..……………………………….........…….. Fiscalité …………………………………………………….................… Les avantages fiscaux .………………………………………………….. Dispositif d’incitations fiscales sectorielles …………………….……… Régime des douanes et des impôts indirects ………………………… 8 11 13 15 16 Environnement de l’Investissement

connaissances en matière de comptabilité. Page | 3 Avant-propos : L’ENCG de Settat est jugée la meilleure école de commerce et gestion au Maroc, elle réclame sa position de pôle d’excellence dans l’enseignement de commerce supérieur marocain. Elle se place ainsi parmi les 260 meilleurs établissements de sa catégorie au niveau mondial. Fondée en 1994, l’ENCG de Settat est fière de faire partie des meilleures universités au Maroc, ER l’université d’HASSAN. Son cursus d’éducation est

secretariat: Standard : assure toutes les communications internes et externes Traitements des textes : traite tous les documents nécessaires à l’activité de cabinet (PV, lettres administratifs …). Service comptable : Son rôle est la comptabilisation des opérations effectuées par les clients concernées et de s’assurer que leurs dépenses n’excédent pas leurs recettes et qu’elles obtiennent des résultats bénéficiés. Service juridique : Il a pour mission de suivre toutes les questions à caractère juridique

| | |Section 2 : Examen des produits imposables : 67 | | |CHAPITRE 4 : LES CONSEQUENCES DE LA VERIFICATION DE LA COMPTABILITE 74 | | |Section 1. Appréciation de la valeur probante de la comptabilité 74 | | |Section 2. Reconstitution des bases imposables 75

bilans, s'écoule un exercice social, qui a généralement une durée d’un an, et au cours duquel le patrimoine de l'entreprise se modifie, en s'accroissant si celle-ci réalise un bénéfice, ou en s'appauvrissant si elle subit une perte. Le modèle marocain du bilan préconisé par le Code Général de Normalisation Comptable (C.G.N.C), se présente sous la forme d'un double tableau: le premier s'appelle l’Actif ; le second, le Passif 1. L’actif présente l’utilisation (emploi) des ressources dont l'entreprise

tout le long de ce stage, et enfin en troisième partie l’analyse de l’offre clientèle particulier&professionnelles qui est le thème de mon rapport de stage. Le secteur bancaire L e secteur bancaire joue un rôle primordial dans l’économie marocaine, car il a connu diverses réformes qui en font actuellement un système moderne, aux besoins de la société comme à ceux des entreprises. * La banque est une firme de service * Elle exerce plusieurs activités en faveur de sa clientèle ;

exprimer mes sincères remerciements et témoigner de ma grande gratitude à tous ceux et celles qui ont contribué à l’élaboration de ce modeste travail. Ainsi, j’adresse mes vifs remerciements à : Madame DINIA Fatine, responsable de la direction des opérations directes, pour sa disponibilité et sa gentillesse. Madame LAHBABI Selma, chef de stage et analyste financier senior, qui m’a apporté tout son soutien et l’aide nécessaire pour accomplir mon stage dans les meilleures conditions. Madame AUDOUIN Agnès

des charges 61Section 2 : Examen des produits imposables : 67CHAPITRE 4 : LES CONSEQUENCES DE LA VERIFICATION DE LA COMPTABILITE 74Section 1. Appréciation de la valeur probante de la comptabilité 74Section 2. Reconstitution des bases imposables 75CONCLUSION 78REFERENCES BIBLIOGRAPHIQUES 81LISTE DES BREVIATIONS 84ANNEXES 85AVANT PROPOSL'année 2007, serait incontestablement considérée une étape très importante dans l'histoire du système fiscal marocain. En effet, à compter du premier janvier, le Code

norme comptable marocaine.................................................................................................................................................... 103 Rappel des dispositions normes IAS et IFRS en matière de traitement comptable des titres de participation .......................................................................................................................................... 106 Proposition d’adaptation de la norme comptable marocaine à l’activité de capital-risque