Filiation Et Vérité Biologique

en Afrique de l’ouest sont des éleveurs de bovin. On parle alors de bosmania. On verra comment les animaux sont vendus par les femmes. Dans cette sociétés la filiation est patrilinéaires (ligné du père). Mais il ne faut pas confondre la filiation biologique et la filiation sociale (dans quel groupe j’appartiens). Le sociale et le biologique ne se superposent pas toujours. Chez les peuls on peut avoir des mariages successif c’est de la monogamie successif. Le mariage est liée à la parenté mais

4. B) L’autorité relative de la chose jugée. L’art 1351 du code civil qui dispose « l’autorité de chose juger n’a lieu qu’à l’égard de ce qui a fait l’objet du jugement » tout d’abord le principe d’autorité juger signifie que la chose juger est vérité la solution est inattaquable elle est relative. Elle n’est soumis ni au même juge ni aux autres juges ni aux autres justiciables. Il en résulte que les juridictions ne sont pas tenues par des décisions extérieures. Le système anglo-saxon de Common

fut longtemps une référence culte. Dans toutes ces réflexions et ces démarches l'activité et le jeu libres, vrais, sont intimement liés à des contraintes non pas humaines, alors considérées comme artificielles, mais naturelles puisque issues d'une vérité transcendée par l'état de nature (3). L'apprentissage libre, le jeu libre de l'individu existent ici au profit du même individu malgré, ou contre, la société des hommes. C'est ensuite une liaison avec l'humanisme marxiste dans sa mise en avant

c'est le fait social. Fait social ?= Le fait social s'oppose à deux types de faits : * biologique (fait de nature) * fait psychologique (domaine individuel) => Il existe une science qui traite des faits sociaux différents de la biologie et de la psychologie. Ex : différence homme/femme = dimension biologique Psychologique, dimension sociologique (constante dans les sociétés ni purement biologique, ni purement psychologique). Le fait social s'occupe de ce qui n'est pas inné chez l'humain

hors mariage soit selon un contrat (le pacs) soit en union de fait comme le concubinage. La famille entraine bien normalement la notion de filiation. C’est ainsi que nous allons travailler la notion de filiation biologique dans le mariage, la filiation biologique hors mariage et la filiation juridique fondée sur un acte juridique c’est l’adoption (filiation adoptive). Si le droit de la famille précise comment se forme les liens familiaux il appréhende aussi et en en définissant les causes et

rétrospective : son absence de tristesse (p.40), ou sa peine, partagée avec Rudy (p.73, p.84), son amour pour sa mère (p.16). Par ailleurs, il éclaire de la sagesse gagnée au fil des ans événements ou émotions de son enfance, utilisant alors le présent de vérité générale : « certaines émotions se révèlent si puissantes que, heureuses ou malheureuses, elles nous brisent » (p.119) ou « en temps de guerre, le pire des dangers est l’habitude » (p.134). Le ton amusé de certains passages laisse aussi transparaître

évoquer l'homosexualité dans une démarche libérale. Gay lib défend l'ouverture du mariage civil aux couples de même sexe et a proposé a Nicolas Sarkozy la mise en œuvre de l'Union (mêmes droits et devoirs que pour le mariage à l'exception de la filiation) qui a été intégrée au projet présidentiel de Nicolas Sarkozy en 2007. Mais cela fait maintenant plusieurs années que ces débats durent et que la question sur l’égalité des droits est évoquée. Dans un pays comme la France où, traditionnellement

cas de décès du débiteur, la somme sera prélevée sur sa succession. III – La filiation Depuis 2005, il y a égalités entre les enfants naturels, légitimes, adultérins (on ne fait plus la distinction). Le droit a connaître ses origines remet en cause l’accouchement sous X, et prime sur le respect du aux morts. Le progrès de la science fait que l’identité paternelle est facilement prouvable. L’expertise biologique est un droit (sauf si motif légitime = intérêt de l’enfant), souvent le refus de

cadavres art 1221-14 du CSP, consentement donné de son vivant. Recrutement, principe art 16-6 du CV. 2) Recherche de la vérité judicaire Test ADN, procès pénale ou procès civile (question de la filiation). Est-ce que le père peut dire qu’on porte atteinte à son corps ? Art 10 du CV impose au père mais art 16-11. Arrêt du 28 mars 2000 en matière de filiation l’expertise biologique est de droit sauf s il y a un motif légitime pour ne pas y procéder, la cour dit que le juge doit ordonner que le test

concevoir ou d’élever un enfant ne saurait constituer un obstacle au mariage. Selon la Cour, le critère qui doit désormais être pris en considération pour accéder au mariage, qui reste l’union de deux personnes de sexe différent, n’est plus le sexe biologique, mais le sexe sociologique qui devrait être devenu le sexe juridique. La Cour consacre ainsi définitivement une nouvelle lecture de l’article 12 en considérant que la marge d’appréciation de l’Etat ne saurait « aller jusqu’à interdire en principe