Fas

faut être prêtre pour être juriste, c'est un droit formulaire. Ce 1er droit va être nommé Le Fas: ce qui est conforme à la volonté des Dieux. -Ce Fas est ritualiste mais en plus il est véritablement l'ouverture du sur naturel: Dépassement de la nature par un phénomène sur naturel. Le droit archaïque peut être comparé a un robinet qu'on ouvre et on ferme, selon la volonté divine: .Un des première acte du fas: la reconnaissance de l'enfant, (le père choisie de relever l'enfant ou pas) c'est un fait

 (remplace  les  DAF/DES/DDU) ü Il  y  a  désormais  11  incoterms  : Ä DAT  :  delivered  at  terminal Ä DAP  :  delivered  at  place Ä EXW  :  ex  works Ä FCA  :  free  carrier Ä FAS  :  free  alongside  ship Ä FOB  :  free  on  board Ä CFR  :  cost  and  freight Ä CIF  :  cost  insurance  and  freight Ä CIP:  carriage  and  insurance  paid  to… Ä CPT  :

At Terminal (remplace le DEQ et s’applique pour tout mode de transport) - - DAP : Delivered At Place (remplace les DAF/DES/DDU) Il y a désormais 11 incoterms: DAT (Delivered At Terminal), DAP (Delivered at Place), EXW (Ex Works), FCA (Free Carrier), FAS (Free Alongside Ship), FOB (Free On Board), CFR (Cost and Freight), CIF (Cost, Insurance and Freight), CIP (Carriage and Insurance Paid to…), CPT (Carriage Paid to), DDP (Delivered, Duty paid). Pour une meilleure compréhension, nous allons classifier

relationnelles rencontrées en milieu scolaire. A ce titre, ils permettent à la FAS d’observer l’évolution du climat scolaire et des relations au sein des établissements. A noter que plus de 1 300 situations conflictuelles ont été résolues à l’amiable grâce à l’intervention des militants des Autonomes de Solidarité Laïque Le climat scolaire : l’analyse des ASL  1) Les incivilités en hausse de 25 % L’analyse des dossiers traités par la FAS souligne l’importance des actes de " petits faits de violence ou incivilités"

des frais liés au transport de marchandises – le transfert des risques au cours du transport L’essentiel retenir • 11 incoterms dont : • Voie d’eau: FAS - FOB- CFR – CIF (déconseillé pour le transport multimodal) • Tous modes: EXW - FCA - CPT - CIP – DAT - DAP - DDP JP MATON ESTA 2015 47 contrat départ = au risque de l’acheteur EXW - FCA - FAS - FOB - CFR - CIF - CPT - CIP Contrat arrivée = au risque du VD DAT - DAP – DDP EXW : il achète moins cher car il a toutes les responsabilités. Déconseillé

D (voir tableau des 4 groupes INCOTERMS) : -E partir des obligations minimale du vendeur vers les obligations maximale du vendeur. Ex Works (le vendeur met à disposition ses marchandises dans ses locaux et l’acheteur viens les chercher.) -F > BCA, FAS, FOB -C> CFR, CIF, CPT, CIP -D> DAT, DAP, DDP Il faut avoir en tête les éléments logistiques à prendre en compte : -1-L’emballage -2-Chargement (empotage : cela veut dire que l’on charge dans un conteneurs) -3-Les formalités export (douanière) -4-Le

transport, par mer ou voie navigables intérieures, du fret conventionnel cad non conteneurises. Pour les conteneurs, les incoterms multimodaux son plus appropriés. CFR Santos France Etranger Sao Paulo France (le Mans) Sao Paulo EXW Le Mans FAS Le Mans FOB Le Havre CIF Santos DES Santos INCOTERMS MULTIMODAUX SUISSE FRANCE CPT Zurich sans assurance CIP Zurich avec assurance FCA Le Mans EXW Le Mans DDU Zurich Sans douane DAF (Pour pays a risque DDP Zurich

la marchandise. Ils traduisent le transfert des risques (de responsabilité à la marchandise) et des frais (documents, formalité) du vendeur à l’acheteur. Ils sont au nombre de 13 regroupé en 4 class (E, F, C, D) EXW FAS/FOB/FCA CFR/CIF/CPT/CIP DES/DEQ/DDU/DDP/DAF 6 maritimes (FAS, FOB, CFR, CIF, DES, DEG) Il faut faire une distinction entre vente départ et vente arrivée Vente départ sont des Incoterms pour lesquels la marchandise voyage au court du transport au risque et péril de l’acheteur

remplacement des Incoterms 2000 par les Incoterms 2010, applicables depuis le 1er janvier 2011. – Toujours préciser : « selon Incoterm 2010 CCI » 2 L’EXCELLENCE LOGISTIQUE • Les INCOTERMS 2010 • Incoterms Transport uniquement : Fluvial et Maritime – FAS : Free AlongSide ship : marchandises mises à disposition sur le quai, le long du navire. – FOB : Free On Board : marchandises chargées sur le navire. – CFR : Cost and FReight : marchandises mises à disposition sur le navire au port d’arrivée sans assurances

Illustrations d’Incoterms Les Incoterms 2010 Les Incoterms Transport  maritime FOB FAS CFR CIF Multimodal EXW FCA CPT CIP DAT DAP DDP Familles d’incoterms Famille Modalités Incoterms 2000 Le vendeur met les marchandises E a la disposition de l'acheteur dans Ex works(EXW) ses propres locaux Le vendeur remet les marchandises à un transporteur désigné. Free Along Side Ship(FAS) L'acheteur assume les frais et F Free Carrier(FCA) Free On Board(FOB)