Famille de Lamoignon

un pouvoir très important aux patres qui l‘ont choisi, en particulier le pouvoir de régler les usages de leur clan, les « mores » (= terme qui donnera naissance à la notion de mœurs). Pendant très longtemps, dans l’histoire de Rome, les grandes familles qui prétendent descendre des patres se réclament l’usage des « mores » qui remonte à l’usage de leurs ancêtres. Beaucoup d’historiens ont donc considéré que le droit romain était tout d’abord un droit coutumier, c’est-à-dire reposant sur des usages

fédératifs, s’installent en Savoie, en Provence et dans l’Est de la France, qui donneront leurs nom à la Bourgogne. Les romains leurs appliquent une règle : « l’haospitalitas » c'est à dire qu’un propriétaire terrien doit loger un guerrier et sa famille. Juridiquement, ces peuplades ne sont pas indépendantes. Elles dépendent donc de l’Empire d’Orient. Chapitre 1 – L’origine de la royauté française : Les Francs Section 1 – Du « regnum franconum » à l’empire franc Paragraphe 1 – L’installation

le patrimoine privé de ses détenteurs. Cette patrimonialité des fiefs permet la création de lignages centrés sur la ligne agnatique de la parenté : les familles princières organisent leur succession autour fils ainé (branche paternelle) et à l’inverse, les cadets sont généralement mariés avec des femmes d’un rang social plus important. Cette familles puissantes se marient entre elles et renchainent leur liens politiques par des liens familiaux.Section 2 – L’ordre féodalLa domination politique quotidienne

du peuple). La royauté est supprimée. Il y a un conflit entre les patriciens et les plébéiens. Les patriciens vient du mot pater (=les pères), ils appartiennent aux anciennes familles de Rome et se réservait tous les honneurs, les fonctions politiques et religieuses. Les plus âgés ont les appelle les pères ou chef de famille et ils formaient une Assemblée politique qu’on appelle le Sénat. Elle était respectée et très puissante. Le problème est que les patriciens éprouvaient du mépris pour les plébéiens

double titre par les seigneurs il y avait d’une part la cour des seigneurs qui était compétente pour juger les vassaux : les vassaux sont jugés par leurs égaux (du même rang équivalent). Il y a des peines spéciales pour les nobles. Les membres de la famille royale, les grands seigneurs et les ecclésiastiques relevaient directement de la justice du Roi. Ces personnes échappaient au seigneur. Si ces personnes commettaient un crime il fallait la livrer à la justice du Roi. La justice seigneuriale qui va

double titre par les seigneurs il y avait d’une part la cour des seigneurs qui était compétente pour juger les vassaux : les vassaux sont jugés par leurs égaux (du même rang équivalent). Il y a des peines spéciales pour les nobles. Les membres de la famille royales, les grands seigneurs et les ecclésiastiques relevaient directement de la justice du Roi. Ces personnes échappaient au seigneur. Si ces personnes commettaient un crime il fallait la livrer à la justice du Roi. La justice seigneuriale qui va

provinces. L’intendant administrait et prélevait. Paragraphe 2 : L’action du gouvernement dans les provinces A. Les agents du roi dans les provinces Ils étaient présents dans les grandes familles nobles et représentaient le monarque dans la province. * Les gouverneurs : Certains gouverneurs se sont totalement affranchi de la tutelle royale et sont devenus complètement indépendant. A partir du règne personnel de Louis XIV le pouvoir

solidarité clanique. Tous les habitants sont égaux en droit, il n’y a pas de noblesse privilégiée, ni d’esclaves privés, mais l’Etat peut utiliser des prisonniers de guerres. L’esclave n’était pas considéré comme une chose. La cellule de base est la famille mononucléaire. Le mari et la femme sont placés sur un pied d’égalité, il n’y a pas d’autorité maritale. Les femmes mariées peuvent disposer de leur patrimoine propre. Les enfants sont égaux, il n’y a pas de droit d’ainesse, pas de privilège de masculinité

puissance publique, l’Etat a le monopole de la coercition. Le Droit subjectif c’est une prérogative attribué par le Droit et permettant à une personne d’user d’une chose ou d’exiger d’une autre personne l’exécution d’une prestation. Ex en Droit de la famille : l’autorité parentale relève du Droit objectif, c’est un ensemble de droits et de devoirs dans l’intérêt de l’enfant mais cette autorité parentale peut être source de Droit subjectif, si vous êtes négligés par vos parents vous pouvez les attaquer

pas rétablit la justice social. A l’époque de Solon, les citoyens sont réduits à l’esclavage car ils devaient emprunter de l’argent et ne pouvaient plus rembourser les dettes. X Solon était un homme d’une famille riche, famille de commerçants, mais il n’a pas voulu utilisé l’argent de sa famille, il est parti d’Athènes et lorsqu’il a été élu magistrat il a décidé de rétablir la justice sociale à Athènes. A cette époque, des scientifiques ont découvert que dans la nature il y avait des lois. Solon