Famille de Lamoignon

part, dans cette dite procédure et concernant le mode de déclenchement des poursuites, il faut, un accusateur qui saisit l’autorité publiques aux fins de condamnation de celui qu’il accuse. A l’origine, l’accusateur était la victime elle-même ou sa famille ; mais cela comporte des risques. En effet, il doit supporter la conduite du procès tout au long de l’instance, éventuellement subir l’épreuve du duel judiciaire et la loi du talion s’il échoue de son accusation. Pour éviter les désistements en cours

donné à étudier offre un point de vue précis sur une famine au XVIIe siècle mais plus particulièrement sur la crise de subsistance qu’a connu le Royaume de France entre 1661 et 1662 en se concentrant sur les conséquences de cette famine au sein d’une famille de petite noblesse qui tente de survivre. Ce point de vue est celui d’un gentilhomme campagnard partageant son temps entre son service à la cour de France et de longs séjours sur ses terres, dans son village à Montoire. L’auteur, Marie Du Bois qu’on

estimaient que le père de famille bénéficiait du droit de tuer de façon légitime s’il surprenait sa fille en train de consommer le crime d’adultère. Il pouvait alors tuer l’amant et sa fille. Ce cas doit être assorti de conditions : * il ne doit pas s’agir d’un guet-apens, il fallait surprendre la fille en flagrant délit * l’adultère doit avoir été commis dans la maison du père ou du gendre * le père de famille pouvait tuer les deux car on considère que le père de famille avait été si indigné

manufacturière (négociant-fabricants ou négociant-armateur) et des banquiers. Et enfin les fermiers généraux (chargés par l’Etat de percevoir les impôts, c’est dans les fermiers généraux qu’on trouve les plus grosses fortunes). Toutes les grandes familles bourgeoises ont des conditions de vie très différentes mais elles veulent toutes accéder à la noblesse. À l’opposé de la bourgeoisie, le 18ème sc voit le dvlpmt des masses laborieuses. Dans ces masses laborieuses, la partie originelle est constituée

le roi. b) Mise en œuvre La procédure est basique = accusatoire dans la mesure ou ni le tribunal du palais ni celui du mallus ne se saisissent d'une affaire. Le juge ne se saisit pas lui même il a besoin d'être saisit par la victime ou par sa famille. La procédure inquisitoire est la seule qui correspond à la saisie du juge par lui même. Comme à la vielle époque du droit romain, c'est une procédure formaliste, et qui repose sur un système de preuves considéré comme irrationnel. La procédure du

constitutionnel . Une norme juridique c’est celle qui appartient au système juridique . Qu’est ce que le droit constitutionnel ? Parmis l’ensemble des norme il y a un sous ensemble qui forme le droit constitutionnel il y a le droit civil , le droit de la famille , le droit pénal … ce sont des sous ensemble des système juridique et le droit constitutionnel fait parti de cet sous ensemble le droit constitonnel peut se définir matériellement et formellement = le droit constitonnel est le droit de l’etat , les

de pauvreté : poèmes du au travail à la demande donc salaire insuffisant. Le fait que son travail ne soit pas un travail manuel explique sa pauvreté aussi. Passe par tous les stades de la pauvreté (exprimer dans ses poèmes). Pauvreté quotidienne (famille). Pour survivre il va flatter certains mécènes et c'est cela qui explique la diversité des genres, des thèmes et des attitudes. Son œuvre : Débute avec des poésies en 1255. Hagiographie. Théâtre. Poèmes polémiques. Poèmes allégoriques. Poèmes dramatiques

certaine peur de lui). Richelieu menace d'enlever l'enfant à Anne d'Autriche à cause de son environnement trop espagnol. Louis XIII meurt le 14 Mai 1643 ( ndlr Richelieu meut en 1642), Louis Dieudonné devient Louis XIV. Louis XIV, ressemble à la famille des Hasbourg ( physiquement). Psychologiquement, sa mère jour un rôle prédominant dans l'éducation de son fils, elle lui inculque une grande pieuté ( à la espagnol). Une morale sévère tout en étant avec un base religieuse. Anne d'Autriche n'hésite

vivre alors que le curé dispose de la charité de ses paroissiens mais aussi un petit lopin de Terre (portion congrue). Ce curé de campagne vit sur sa portion congrue. La noblesse : Deux types de noblesse : la haute noblesse(noblesse des grandes familles) : nobles qui sont riches et qui vont vivre dans l’entourage du roi, ce sont eux qui forment la Cour du roi, qui vivent près du roi et qui sont excessivement riches. En dessous de cette haute aristocratie on va trouver la petite noblesse, c’est celui

dans le domaine du droit de la famille. 289 La plupart des questions relatives au patrimoine familial sont réglementées par les coutumes. Le droit des gens mariés, les rapports entre époux ou l’autorité paternelle, relèvent essentiellement des coutumes. Les coutumes s’intéressent avant tout aux questions patrimoniales, à la transmission ou la gestion des biens immobiliers. Un principe fondamental demeure : il convient que le droit garantisse le maintien dans la famille des bien venus des ancêtres