Expertise Technique Esat

années 1990 Le Groupe met en œuvre une stratégie forte autour de : ■ une culture industrielle renouvelée : le Groupe adopte la méthode des 5 Axes en 1991 (voir les 5 Axes dans « Le Groupe », section 2.B.4.3. « Les Fonctions de la Direction Technique ») ; un effort de recherche soutenu : en 1992, le Groupe crée un centre de recherche électronique à Créteil (France) et un site de production de modules électroniques à Meung-sur-Loire (France). En 1993, Valeo ouvre des centres de recherche éclairagesignalisation

aspects de sécurité et de qualité. Ils sont conçus et fabriqués en parfaite conformité avec de très strictes normes de sécurité, de qualité et de performance. Par exemple, leurs réservoirs à gaz sont fabriqués en Delrin®, une résine hautement technique et très résistante aux chocs en cas de chute du briquet, tout en contenant plus de gaz et permettant plus d’allumages que de nombreux autres briquets, du fait de la minceur de leurs parois. En outre, les briquets BIC® sont remplis d’isobutane

responsable Une procédure de validation des nouveaux produits et services bancaires et financiers a été mise en place au niveau du Groupe BPCE pour assurer une maîtrise satisfaisante des risques liés à leur commercialisation. Elle mobilise les différentes expertises (notamment juridique, finances, risques, systèmes d’information, conformité) dont les contributions, réunies dans le cadre du Comité d’étude et de validation des nouveaux produits groupe (CEVANOP), permettent de valider chaque nouveau produit avant

elle reconnaît la qualité de salariés (cf. Cass. Soc. 03 juin 2009 (pourvois n°08-40.981 à 08-40.983 / 0841.712 à 08-41.714) Mais la qualification de contrat de travail est parfois exclue. • C'est le cas des travailleurs handicapés occupés dans un ESAT (établissement ou service d'aide par le travail, cf. art. L. 243-4 et s du Code de l'action sociale et des familles) • C'est le cas également des religieux. Pour les catholiques, l'art. 1er de la loi du 19 février 1950 affirme que « L'exercice du ministère