Evolution Contemporaine Du Droit De La Famille

Résumé « Tout le monde n’a pas la chance d’être orphelin. » C’est par ces mots de Jules Renard dans son œuvre Poil de Carotte que l’on prend la mesure de toute la complexité du lien de filiation. La filiation se définit comme le lien de droit qui existe entre le père ou la mère et son enfant, c’est la paternité ou la maternité. La filiation, selon le Doyen Carbonnier, c’est avant tout le moyen technique de désigner des titulaires pour le contrôle de la progéniture, de nommer ceux qui sont

française moyenne. Idéal type de lambda de base. On semble la considérer comme une andouille. Télérama part à la recherche de Madame Michu. Madame Michu existe, elle se confond avec la ménagère de moins de 50 ans qui fait les courses pour toute la famille. 18% de la population. Elle est adulée par Coca Cola et Médiamétrie. On la dit conservatrice et assez terre à terre. Médiamétrie parle désormais de « responsable des achats de moins de 60 ans ». Moins sexiste. On vit aussi de plus en plus vieux.

C'est quand on enfreint les obligations sociales qu'on en perçoit le caractère contraignant parce qu’alors on encourt une sanction. Différents ordres de contraintes et de sanctions sont envisagées: Certaines manières de faire sont contraintes par le droit: ex payer ses impôts, sanctions juridiques Mais il n'y a pas que les contraintes juridiques. Il y a d’autres formes d'obligation sociales, liées à la coutume, au domaine des mœurs, au contrôle social plus diffus du groupe sur les individus ex façon

Science Politique. Introduction. La science politique est une discipline moderne, contemporaine (début 20ième). C'est une science qui combine 2 types d'approches : 1) les acteurs du PW politique. 2) les différentes relations existantes entre ces acteurs. I. Une discipline contemporaine. La SP cherche à fournir au monde scientifique une analyse savante du politique. Même si elle est contemporaine la SP s'appuie tout de même sur certains ouvrages de penseurs classiques. A. Des précurseurs

(« le maintien ») perdurera à travers les siècles. Cf. Marx (19ème s) : les capitalistes se doivent d’investir encore et encore s’ils ne veulent pas disparaître du marché Cf. Weber (20ème s) : vu la prolifération des règles et règlements, ses contemporains, au contraire des Calvinistes du 16ème s qui prenaient des risques au nom des valeurs, deviennent des rouages d’une immense machinerie sociale, ne font que suivre leur intérêt qui est de s’adapter aux contraintes de l’organisation bureaucratique

Droit privé : personnes et famille Deux explications possibles par rapport au désintérêt du CC pour le droit des personnes (1 livre sur 5) : Code davantage tourné vers les richesses que vers les personnes En 1804, c'était un code conservateur, donc pas d'innovation majeure, reprise des solutions de l'ancien droit en majorité. Ce peu de textes a fait dire en 1804 que le CC a été conçu pour un être sans famille et ne possédant que des biens. Il faut tout de même nuancer ce caractère.

« Le Disciple » fut publié en 1889. Ce fut le roman le plus célèbre de Paul Bourget. Aujourd’hui tombé dans l’oubli, nous verrons que ce roman n’est pas sans intérêt, notamment pour le sujet qui nous occupe, le droit. En effet, plusieurs types de procès et de droit sont mis en œuvre dans ce récit. La justice légale ne peut parfois prendre place seule pour juger d’une affaire. C’est ainsi que deux autres types de justice vont être mise en place dans ce récit : la justice morale et les lois de l’honneur

quantitatives. En ce moment, des sondages montrent une augmentation des vols et une baisse de la violence. Le problème est qu'on incite les gens à ne plus porter plainte donc les enquêtes et les sondages sont forcément faussés. Le tableau des CSP montre une évolution dans le temps : 1952 2002 agriculteurs 16% 2,4% cadres 4,7% 15% ouvriers 39% Sujets du deuxième semestre. Lire et répondre aux deux questions principales. Comprendre. Ne pas répéter la question sur quatre pages

existence à part entière ? C’est le 15 novembre 1999 que le droit offre aux couples hors mariage un nouveau statut civique spécial : le pacte de solidarité. Ce pacte est définit à l’article 515-1 du Code civil comme étant « un contrat conclu par deux personnes physiques majeures, de sexe différent ou de même sexe, pour organiser leur vie commune ». Cette union civile a été rendu possible sous le gouvernement Jospin suite à une  évolution des mentalités. Il existait à l’époque une forte opposition

A travers cet ouvrage, la sociologue française Irène Théry exploite son étude des modèles familiaux et du droit. Elle l'utilisera pour défendre récemment le mariage pour tous (voir article en fin de dossier). Aujourd'hui nombreuse lois récentes ont vu le jour grâce à ses recherches. Nous énumérerons l'ensemble des informations primordiales sur la question du modèle de la famille à partir de cet ouvrage, de la rencontre à Rilleux le pape, du « Démariage » et de l'ensemble de mes souvenirs personnels