Engagement Hors Bilan Fraude

au sein de l'institut IHEC Carthage. Au terme de ce mémoire j'adresse mes sincères remerciements en particulier : Monsieur FEHRI Hammadi, qui ma énormément encadré pour la finalisation de ce travail comme je salue sa passion de recherche et son engagement pour les études. http://www.memoireonline.com/04/08/1064/m_les-accords-de-bale-et-la-gestion-des-risques-bancaires0.html (2 sur 38) [02/04/2010 13:30:23] Memoire Online - Les accords de Bâle et la gestion des risques bancaires - Mouna KOBAA

Introduction: L’accord Bâle I n'était qu'une première étape pour plusieurs raisons : - non prise en comptes des risques "hors bilan". - insuffisance de finesse d'analyse de la complexité. - insuffisance de la différentiation des risques liés aux crédits. Le Comité de Bâle a proposé un ensemble de recommandations qui permettent de mesurer le risque de crédit d’une façon plus pertinente, en prenant en compte la qualité de l'emprunteur, y compris par l'intermédiaire d'un système de notation

..... 8 1.9. Projets ................................................................................................................................................................................................................ 8 1.10. Fraude ................................................................................................................................................................................................................ 8 1.11. Intervention de tiers ......

l'ensemble des processus de gestion de la banque. Il est définit comme « le risque de pertes pouvant résulter de procédures internes inadéquates ou non appliquées, des personnes, des systèmes ou d'évènements externes ». Ces évènements de risque sont les fraudes internes ou externes, les risques qui touchent aux relations clients, les problèmes liés à la gestion du personnel, les dommages qui pourraient toucher les actifs physiques, l'interruption totale ou partielle des systèmes ou des processus, et la mauvaise

terroriste du World Trade Center, pratiques frauduleuses d’Enron/ Worlcom, pertes chiffrées en milliards de Dollars chez All-First Bank, l’affaire EL KHALIFA qui a fait perdre à l’Algérie 1,5 milliards de Dollars et de nombreux déficits en raison de fraudes internes. Ainsi, la chute de la rentabilité des banques et la disparition de certains géants financiers témoignent de leur vulnérabilité traduisant la nécessité absolue de mettre en place une réglementation des plus strictes et montrer l’intérêt croissant

Documents adressés aux actionnaires 2116 - Acquisition d'une filiale, prise de participation et de contrôle 212 - Révélation des irrégularités, inexactitudes et infractions au conseil d'administration et à l'assemblée générale 213 - L'audit et les fraudes 214 - Prise en compte des textes législatifs et réglementaires dans l'audit des états de synthèse 215 - Relations du commissaire aux comptes avec le conseil d'administration et les dirigeants 25 - Normes de rapport Norme 1 : forme du rapport

service comptable visant à prévenir ou tout au moins à découvrir sans retard les erreurs et les fraudes" (1948 – "La révision comptable" Bertrand FAIN et Victor Faure) Cette définition restreint le CI à la fonction comptable alors qu'il est présent dans toutes les fonctions de l'entreprise. L'objectif du contrôle n'est ici que la recherche de l'erreur et la prévention ou la détection de la fraude "Le CI résulte du choix et de la mise en œuvre de méthodes, de moyens humains et matériels adaptés

THÉORIQUE DU CONTÔLE INTERNE ET DU CYCLE VENTES 03 Chapitre 1 : Généralités sur le contrôle interne dans l’organisation……..….………. 04 Section 1 : Le cadre légal du contrôle interne …………………...…………............... 04 Section 2 : La permanence de fraude dans l’organisation...………...………………... 06 Chapitre 2 : le contrôle interne et le cycle vente de l’entreprise………....................... 10 Section 1 : Le modèle COSO : référentiel du contrôle interne...….............................. 10 Section 2

Documents adressés aux actionnaires 2116 - Acquisition d'une filiale, prise de participation et de contrôle 212 - Révélation des irrégularités, inexactitudes et infractions au conseil d'administration et à l'assemblée générale 213 - L'audit et les fraudes 214 - Prise en compte des textes législatifs et réglementaires dans l'audit des états de synthèse 215 - Relations du commissaire aux comptes avec le conseil d'administration et les dirigeants 25 - Normes de rapport Norme 1 : forme du rapport

donc de déterminer 9les anomalies significatives qui peuvent être définies comme étant des informations comptables ou financières inexactes, insuffisantes ou omises, en raison d’erreurs (inexactitude involontaire contenue dans les comptes10) ou de fraude (Acte intentionnel commis par un ou plusieurs dirigeants, personnes constituant le gouvernement d’entreprise, employé ou tiers, impliquant des manœuvres dolosives dans l’objectif d’obtenir un avantage indu ou illégal, ayant pour conséquence d’altérer