Enfant Naturel Et Enfant Légitime Histoire Du Droit

Histoire du droit Thème 1 : Réforme et l’évolution du droit de la famille Le droit de la famille regroupe différente discipline : Le droit matrimonial : le droit du mariage, les conditions à remplir pour se marier, les limites d’âges, on ne peut se marier avec des membres de sa famille. Il concerne aussi l’éventualité de rompre le mariage soit par divorce ou annulation de mariage (pour cause de casier judiciaire par ex car trompé sur les qualités de la personne) Le droit de la filiation : ce

variétés matière juridique : diversité et unité. Droit : basé sur des faits (réel) et prise de l’idéal (milieu). Souci de ptagmatisme souci de l’utilité, on prend choses concretes pour tendre vers l’idéal. 2000 ans av. JC. Première regle basée sur unité et diversité. Univers complexe à travers énumération différentes matières juridiques. Differents rapports : droit constitutionnel et pénal. Etc… Droit privé/public, sciences crimnelles/histoire du droit => essai de forger l’unité par regrouement

envisagent comment les moeurs, ainsi que les lois, évolueront. Imaginez l'évolution possible de la société, en bien et en mal, que la loi sur le mariage homosexuel pourrait entraîner. B. Le mariage et les enfants. Quelles sont les possibilités pour un couple homosexuel d'avoir des enfants. Quels arguments pour ou contre peut-on développer sur cette question ? Notions et idées à approfondir : . Le mariage constitue non seulement un statut du couple mais également l'acte de fondation d'une

Philosophie du droit Distinction entre philosophie du droit et théorie du droit : La philosophie du droit revient à savoir Qu’elles valeurs sont à l’origine du droit ? Différence avec la théorie du droit. : refus de toutes les valeurs et prendre le droit comme une science. Définition : L’interrogation sur le sens, les valeurs, les fondements de la norme. Un point de vue descriptif. Un point de vue normatif : ce que devrait être le droit. Tous les grands systèmes philosophiques

Révision histoire 2thèmes : - La loi - Le droit familial LA LOI Il faut s’interroger sur sa suprématie et sur les suppléments de la loi. Il va falloir déterminer dans quelle mesure elle va pouvoir être complétée par la jurisprudence et la coutume. I) La suprématie de la loi Il faut revenir à la définition de la loi notamment celle développée par Portalis : pour lui c’est la déclaration solennelle de la volonté du souverain sur un objet d’intérêt commun. A) Un acte de commandement du

pas spontanée mais qu’elle passe par un apprentissage qui suppose des contraintes.Il commence par la formulation de sa thèse (l.1-2) puis par le problème, qui consiste à surmonter ou résoudre une contradiction : comment lier, dans l’éducation d’un enfant, la liberté et la contrainte ? (l.3-5). Il montre ensuite par un raisonnement (l.5-8) avec « sans cela », que l’une et l’autre sont indispensables à la formation d’un homme. Après cette réflexion théorique, Kant énonce trois règles que devrait suivre

Philosophie du droit : Introduction : Le droit est une construction humaine. Cela implique que le droit change d’une période à une autre, d’une société à une autre, des groupements humains où le droit fait l’objet d’acceptation mais il arrive aussi que le droit fasse l’objet de critique. Le droit peut aussi faire l’objet de combat, donc « construction » veut aussi dire destruction on parle de Révolution ou il peut avoir aussi des conflits. * Ex : Cote d’Ivoire 2 présidents Pour comprendre

Droit civil : DROIT DE LA FAMILLE Introduction : I. Qu’est ce que la famille ? Définition de la famille : Elle est presentée comme un groupe de personne , pouvant etre lié par le sang , l’alliance , ou la famille commune. Il n’existe pas une , mais des familles , qui varient selon les temps , les lieux , les individus concernés ou les questions considérées. Cette notion évolue sans cesse. La famille est présentée comme un groupe de personnes qui peuvent être liés par le sang, l’alliance

individu dont ce serait la fonction principale. Le système juridique hébraïque pose que l'exécution est le fait de la collectivité, les membres du groupe ne sont pas seulement spectateurs, mais acteurs de la bonne application du châtiment, tandis que le droit grec laisse le chef de famille lésé s'en charger lui-même et le châtiment n'est pas publique, il se déroule dans l'enceinte de la maison.(cf de l'exécution capitale à travers les civilisations et les ãges, Gilbert J.) Rome connaissait la mise à mort

d’adoption : l’adoption plénière et l’adoption simple. A) L’adoption plénière : L’enfant qui sera adopté prendra le nom et la nationalité des parents qui l’ont adopté. Les parents doivent avoir le même comportement avec l’adopté que s’il était un enfant de leur sang. L’enfant perd, lors de l’adoption, tous les liens avec sa famille biologique. L’enfant adopté de peut recevoir aucun héritage de sa famille biologique et de même la famille biologique ne peut recevoir aucun héritage de l’enfant adopté