Emission De Chèque Sans Provision

conseil Activité 7 Les trois moyens de paiements sont : Chèque : Consultation FCC, lorsque le client fait le chèque le solde doit être disponible sur le compte, en cas de refus le client sera fiché pendant une durée de 5 ans et sera interdit bancaire. Pour enlever, cette inscription ce dernier devra régulariser ses chèques impayés. Il est interdit de délivrer un chéquier à un client fiché BDF. La banque est tenue de payer les chèques égal ou inférieur à 15 euros à condition que celui ci soit présenté

d'investissement 14. Provisions réglementées 142. Provisions réglementées relatives aux immobilisations 1423. Provisions pour reconstitution des gisements miniers et pétroliers 1424. Provisions pour investissement (participation des salariés) 143. Provisions réglementées relatives aux stocks 1431. Hausse des prix 1432. Fluctuation des cours 144. 145. 146. 147. 148. Provisions réglementées relatives aux autres éléments de l'actif Amortissements dérogatoires Provision spéciale de réévaluation Plus-values

- Le montant nominal de l’action ne peut être inférieur à 100 DH ; - Les actions en numéraire doivent être libérées lors de la souscription d’au moins du 1/4 de leur valeur nominale. Les actions en nature sont libérées intégralement lors de leur émission ; - Le capital doit être intégralement souscrit; à défaut la société ne peut être constituée; - AGO: ¼ première convocation et absence de quorum pour la deuxième convocation. Les décision sont prise à la majorité du capital présent ou représenté

opérations de dépôt Les moyens de paiement Les opérations de crédit Les comptes de crédits Comptabilisation des crédits Exercices sur les opérations de crédit Les instruments financiers Les titres sur les marchés financiers Les émissions de titres par les banques Exercices sur les émissions de titres Les portefeuilles titres Exercices sur les portefeuilles titres Les cessions, prêts et emprunts de titres Exercices sur les cessions de titres Section 1 Section 2 CLASSE 2 : les opérations avec la clientèle

Comptabilisation des crédits Exercices sur les opérations de crédit Classe 3 : les opérations sur instruments financiers 1. 2. 3. 4. 5. 6. 7. 8. Les instruments financiers Les titres sur les marchés financiers Les émissions de titres par les banques Exercices sur les émissions de titres Les portefeuilles titres Exercices sur les portefeuilles titres Les cessions, prêts et emprunts de titres Exercices sur les cessions de titres 95 96 96 100 101 105 105 108 110 113 113 116 117

Comptabilisation des crédits Exercices sur les opérations de crédit Classe 3 : les opérations sur instruments financiers 1. 2. 3. 4. 5. 6. 7. 8. Les instruments financiers Les titres sur les marchés financiers Les émissions de titres par les banques Exercices sur les émissions de titres Les portefeuilles titres Exercices sur les portefeuilles titres Les cessions, prêts et emprunts de titres Exercices sur les cessions de titres 95 96 96 100 101 105 105 108 110 113 113 116 117

d’investissement 14. PROVISIONS RÉGLEMENTÉES 142. Provisions réglementées relatives aux immobilisations 1423. Provisions pour reconstitution des gisements miniers et pétroliers 1424. Provisions pour investissement (participation des salariés) 143. Provisions réglementées relatives aux stocks 1431. Hausse des prix 1432. Fluctuation des cours 144. Provisions réglementées relatives aux autres éléments de l’actif 145. Amortissements dérogatoires 146. Provision spéciale de réévaluation

CHAPITRE 27 Le financement par subventions Les opérations en devises Les emballages L’amortissement des immobilisations Les dépréciations des immobilisations Évaluation des stocks à l’inventaire Les dépréciations des autres éléments d’actif Les provisions inscrites au passif du bilan Le traitement des dettes et créances en monnaie étrangère Les cessions d’immobilisations Les autres opérations de régularisation La clôture et la réouverture des comptes. L’affectation du résultat 162 172 183 193

Autres 1398. Autres subventions d'investissement 14. Provisions réglementées 142. Provisions réglementées relatives aux immobilisations 1423. Provisions pour reconstitution des gisements miniers et pétroliers 1424. Provisions pour investissement (participation des salariés) 143. Provisions réglementées relatives aux stocks 1431. Hausse des prix 1432. Fluctuation des cours 144. Provisions réglementées relatives aux autres éléments de l'actif

subventions d’investissement 14. PROVISIONS RÉGLEMENTÉES 142. Provisions réglementées relatives aux immobilisations 1423. Provisions pour reconstitution des gisements miniers et pétroliers 1424. Provisions pour investissement (participation des salariés) 143. Provisions réglementées relatives aux stocks 1431. Hausse des prix 1432. Fluctuation des cours 144. Provisions réglementées relatives aux autres éléments de l’actif 145. Amortissements dérogatoires 146. Provision spéciale de réévaluation 147