Déclin Du Parlementarisme

s’intéresser à toutes les formes de pouvoir. Il s’agit d’une véritable “révolution Duverger “, celle-ci va impliquer un changement de perspective dans la compréhension et l'enseignement du droit constitutionnel. Le constat est celui de la crise ou du déclin du droit constitutionnel classique précédent. C’est ainsi qu’en 1956, le professeur George Burdeau présente la Constitution de 1946 comme une “survivance“. Pour lui, “la vie politique, le fonctionnement des institutions se déroulent en marge des règles

protection supra-législative : _ Mais, progressivement, notamment après la Première GM, de vives critiques vont être adressées au législateur qui rejailliront sur la loi elle-même. _ Ainsi, sous la troisième République en particulier, une crise du parlementarisme survient. On passe d’un régime parlementaire à un régime d’assemblée. Mais les assemblées, en raison de leur inefficacité sont très dévalorisées. _ Une crise de la représentation, survient aussi. Selon certains auteurs, elle aboutit à une tyrannie

constitutionnelle chaotique, record des constitutions écrites, régimes qui se succèdent très divers, on a tout essayé. Caractéristiques : instabilité constitutionnelle. En 58 on a retenu ça pour donner une stabilité à notre régime. Instabilité jusqu’au parlementarisme  (principe qu’un gouvernement ne s’exerce qu’avec la confiance du parlement, sans cela pas de représentation de la majorité du peuple). Ce principe s’impose au 19e siècle (différentes dates notamment avec l’orléanisme : mode de gouvernement qui

d’excommunication ne pourrons plus exercé mais le Pape accepte leur réduction à la vie laïque et la validation de leur mariage. De plus le clergé ne prêtera plus serment sur la constitution. C’est donc une remontée de la puissance pontificale et un déclin du gallicanisme. * Les évêques sont nommés comme sous l’ancien régime, chef de l’Etat choisit parmi les candidats présentés et le pape confère l’investiture canonique * Nationalisation des biens de l’Eglise : ne pouvant l’annuler, cette dernière

parlons   d’un parlementarisme dualiste par opposition un parlementarisme moniste. Le passage du parlementarisme dualiste au moniste traduit en fait le déclin de pouvoir exécutif et la sanction du chef du gouvernement. Le parlementarisme dualiste est caractérisé également par la responsabilité du gouvernement devant   le   chef   de  l’Etat   mais   aussi   devant   le  parlement,   on   parle   a  cet  égard  de  double   confiance.   En   revanche   dans  le   parlementarisme   moniste   il

seigneur féodaux. Au lieu de vouloir détruir le centre, le roi, les seigneurs féodaux ont reussi a controller ce cente politique par l’intermédiaire du parlementarisme et du parlement ce principe du conssitutionalisme commence a émerger dès le 13 ème siècle avec la charte de 1215 qui associe les états à la levée de l’impôt ce dévelopement du parlementarisme prévient dans une certaine msure l’apparition perreine d’un état absolutiste en Angleterre avec ce qu’on appelle l’état TUDOR qui réussit l’absolutisme

France, C. Émeri et C. Bidegaray, p. 14). 1 – Maurice Duverger[3] distingue deux cycles : 1789 à 1870 et 1870 à nos jours. Le premier est marqué par une instabilité constitutionnelle causée par l’affrontement entre la légitimité monarchique qui décline et la légitimité démocratique qui tend à s’affirmer. De 1789 à 1814 se succèdent trois régimes : la Monarchie limitée (1789/1792), la République[4] (1792/1799) puis la dictature (1799/1814). De 1814 à 1870, il retrouve la succession des mêmes régimes

représentatifs quelque soit la société ou l'époque reposent sur 4 principes communs. Simplement, la mise en œuvre de ces principes a varié au cours du temps. Selon MANIN, les régimes représentatifs seraient passé par 3 époques successives : le parlementarisme, la démocratie de parti et la démocratie du public. Il y a 4 principes communs entre toutes les démocraties représentatives : Les gouvernants sont élus par les gouvernés. Cela n'est pas si simple. Tout d'abord, dans les démocraties le statut

avec le suffrage universel. Origine électorale et parlementaires des partis * Les partis se développe en lien avec le développement du parlementarisme. Les premiers partis apparaissent en Angleterre dans les années 1830 avec l'élargissement du droit de vote. Le double processus du parlementarisme et du développement du suffrage universel : parlementarisme → club d'élu, de groupe parlementaire. Ces clubs vont avoir le soucis de favoriser la réélection de leur membres. Ces groupes vont donc,

consolidation du régime politique républicain. Les professeurs diffusent leurs idées pour défendre le régime républicain : la séparation du pouvoir, le régime représentatif etc. C'est "La République des constitutionnalistes". Le déclin des idées républicaines de ces professeurs entraîne le déclin de la 3eme République et le basculement au régime de Vichy ex. Joseph Barthelemy qui fut professeur de droit constitutionnel a la faculté de droit de l'Université de Paris et défenseur des droits individuels et puis