Déclarations 1789 1793 1795

La Révolution française (1789-1799) Période courte mais complexe de l’histoire de France. Au cours de ces dix années, qui débutent avec la réunion des états généraux à Versailles (mai 1789) et s’achèvent lors du coup d’Etat du 18 brumaire an VIII par Bonaparte (1799), l’Ancien Régime a été aboli et la monarchie renversée. Du fait de la rapidité de l’évolution politique, la chronologie est très importante. Sans une connaissance précise de celle-ci, il est difficile de comprendre les affrontements

La  première  partie  (leçons  1  à  8)  est  consacrée  aux  concepts  fondamentaux  du  droit  public  et  à  l’histoire  des   constitutions et des institutions publiques françaises depuis 1789. La  seconde  partie  (leçons  9  à  16)  est  consacrée  à  l’étude  des  institutions  et  du  droit  de  la  Ve  République. La  troisième  partie  (leçons  17  à  24)

l’organistation I) Situer la 5eme république dans l’histoire pour comprendre la 5 eme il faut compté la constit a d’autre pays et cette comparaison permet de mieux comprendre la notre 1) les expérience constitutionnels fondatrice (1789-1848) chapitre 1 la période révolutionnaire (1789-1799) section 1 : la fin de l’antique constitution §1: la construction de l’ancien régime La france pendant l’ancien régime avait bien une constiton elle n’était pas formelle (pas d’acte juridique écrit fondateur visant

Convention et le Directoire La Convention Déclaration des droits et Constitution du 24 juin 1793 (extraits) Déclaration des droits de l’homme et du citoyen Acte constitutionnel Gouvernement révolutionnaire et Terreur Décret relatif aux suspects (17 septembre 1793) Décret portant que le gouvernement provisoire de la France est révolutionnaire jusqu’à la paix (19 vendémiaire an II – 10 octobre 1793) Le rôle de l’Etat dans la vie économique Décret du 26 juillet 1793 contre les accapareurs : l’interventionnisme

1 / 1789- 1848, le temps de l’impossible citoyenne - la Révolution française 1789-1795 : les femmes sont présentes dans les foules révolutionnaires, dans les assemblées. Actrices du mouvement populaire (voir l’iconographie des journées d’octobre 1789), elles sont souvent « boutefeux » dans les journées révolutionnaires, à l’initiative de la protestation, puis les hommes en armes prennent le relais. Elles pratiquent la pétition, participent à des clubs (à Paris et en province), se disent «

I. Les Etats généraux Mai Juillet 1789 |II. L’Assemblée constituante 09/06/1789 | III. L’Assemblée législative 01/10/1791 | | | | | | |24/01 : convocation des Etats généraux pour éclairer la situation |04/08 : abolition des droits féodaux, des trois ordres et des |01/10 : on

La France de 1789-1848 Introduction : 1789-1914 Naissance de la démocratie en France ;  Succession de régimes politiques ; Succession d’expérimentations politiques ; Avènement d’une véritable vie politique. I) La Revolution Francaise : * Le roi est aussi contesté par les parlements (parlement de Paris) Trois ordres : Clergé, Noblesse et Tiers Etat. C’est une société inégalitaire, la noblesse est exemptée de certains impôts. Petit riches dans la noblesse ainsi que des

entre les deux notions, s’agissant notamment du titulaire de la souveraineté. Les Constitutions antérieures à 1946 tranchent le débat : ainsi les constits de 1793 et 1795 optent pour la souveraineté populaire. Cependant, toutes les autres constitutions (1789 à 1946) optent pour la souveraineté nationale (y compris la déclaration des droits de 1789) Au regard de l’article 3 de la constitution de 1958 une coexistence pratique des deux notions semble possible. II. Les concessions effectives entre

Histoire contemporaine, politique et sociale Partie 1 : La Révolution Française (1789-1799) Il existe beaucoup d’a priori sur la Révolution française, notamment chronologique en la résumant à 1789. Une 2e source d’erreur est que beaucoup estime qu’elle a pour but de mettre fin au règne de ce roi despotique et d’abolir les privilèges. La 3e méprise tient aux conséquences de la Révolution, certains estiment qu’après elle, on a une rupture totale avec le passé et c’est d’ailleurs pour cela que

fonctionne plus et c'est pour cette raison qu'une nouvelle constitution est créée par une nouvelle Assemblée constituante ; il s'agit de la Convention. II ) La Convention La Convention se réunit le 20 septembre 1792 et se défait en septembre 1795. Les Girondins qui sont de "droite" composent en partie cette Assemblée. Ils représentent 20 % des députés et souhaitent toujours que la bourgeoisie éclairée dirigent la Nation et donc que la liberté des Droits de l'Homme et du citoyen soit respectée