Duché de Normandie

B) Les ressorts coutumiers Dès le XIIème-XIIIème, le territoire contient une multitude de coutumes, avec des tailles très diverses. Se fixent à partir du XIIème. Selon les régions, les ressorts coutumiers sont plus ou moins homogènes ; Duché de Normandie, une seule coutume ; Parfois juxtaposition de coutumes. Coutumes régionales et locales superposées. Coutumes générales, droit commun de la province. Milliers de coutumes dans le royaume de France. Originalité de la France, distinction Nord

885-886). Dès le Xe siècle, les Vikings installent des camps sur les littoraux et le roi français Charles III le Simple doit concéder au chef Rollon la région où il s’est implanté (traité de Saint-Clair-sur-Epte). C’est ainsi que naît le duché de Normandie. L’intégration des Normands est rapide, du fait de leur conversion au christianisme. La poursuite de leurs expéditions, jusqu’en Sicile, est placée sous le signe de la religion chrétienne. En acceptant de devenir « l’homme » du roi de France

restreinte dans tout les pays coutumiers. Mais, elle affectera d’avantage certaine régions alors que d’autres seront à l’écart. Lorsqu’elle a lieu elle concernera seulement certaines matières du droit privé. Par exemple, les coutumes de l’Ouest (celle de Normandie) ont étés les moins romanisées alors que les coutumes de Bourgogne ont étés les plus romanisées. Concernant les matières juridiques affectées par l’influence romaine, c’est surtout le droit des obligations qui est concerné. 2) La consolidation du

sous le prétexte de les protéger des protestants, les obligeant par ce moyen à prendre le parti des catholiques. La bataille de Dreux. Le conflit se répartit sur trois principales zones de combat. La plus importante est celle qui se déploie en Normandie et sur la Loire où l'armée royale tente de reprendre -1563)&action=edit&redlink=1"Orléans qui sert de point de ralliement des protestants. La deuxième zone de combat se situe dans le Sud-Est, en particulier en Languedoc abandonné presque

des manières de faire propres à chaque seigneurie. Les coutumes sont multiformes. Section 1 le foisonnement des coutumes Il existe différentes coutumes : * Concernant un groupe social (noblesse, clerc…) * Concernant un territoire (duché…) * Concernant une franchise (ville…) * Concernant des corporations (artisans…) Les privilèges fonctionnels La tri partition fonctionnelle consiste en la séparation de la société en trois ordres en fonction de leur rôle : * Ceux

et retenues. Il est et reste un droit oral, qui reste difficile à trouver et délicat à appliquer. Il y eu un mouvement général de rédaction des coutumes propres aux seigneuries : multiples et nombreuses. La Normandie ouvre la voie avec la rédaction du « Très Grand Coutumier de Normandie ». Le mouvement se poursuit au 13ème siècle, où apparaissent des recueils de coutumes. « Livre de justice et de Plet » Philippe de Beaumanoir : « Le comté de Clermont en Beauvaisis » Ce sont d’abord des œuvres

autonomie par rapport au pouvoir central, profitent des difficultés du pouvoir central pour s'en affranchir assez largement. Cas un peu spécial, la Normandie est née d'un acte officiel. Ainsi en 911, par le Traité de Saint-Clair-Sur-Epte, le roi Carolingien Charles le Simple permet au chef Viking Rollon de s'installer dans la région qui va devenir la Normandie. 2) La formation des grandes principautés et ses conséquences Dès le 10ème siècle, les princes territoriaux agissent en toute

oppositions, d’où qu’elles viennent, même de grands vassaux comme le sire d’Albret, les comtes de Foix et d’Armagnac, sont rigoureusement réprimées. Le mécanisme de perception est amélioré. Chacune des cinq « généralités » de Languedoc, de Guyenne, de Normandie, d’outre-Seine-et-Yonne et de Languedoïl, est divisée en un certain nombre d’« élections », où deux « élus », un greffier, un procureur et des receveurs assurent le recouvrement. A Paris, les « généraux conseillers sur les aides » forment une cour

Vikings, ces envahisseurs venus de Scandinavie (holl, scandinaves,..) Raids dans les pays Francs avec au IXème siècle des pillages, destructions de villes,… Charles le Simple leur cède le littoral au-delà de la Manche. La Normandie actuelle est devenue le « duché de Normandie ». Les Vikings prêtent allégeance au roi de France et cessent alors les pillages et s’intègrent tant au niveau politique que linguistique. Il y a alors une petite influence du parler scandinave. Dans la toponymie des villages

croissance. 1) L’essor des campagnes. Dans les campagnes, les choses commencent à changer. Cet essor s’exprime par une croissance démographique difficile à chiffrer. En Angleterre, un inventaire a été établi (1086) après sa conquête par le duc de Normandie, Guillaume le conquérant. Cet inventaire recensait un million cent milles habitants. Aux début du XIV°, époque où le pouvoir est plus structuré, les registres fiscaux permettent approximativement de dénombrer trois millions sept cent milles habitants