Duché de Normandie

à l’inverse des autres Etats européens, est qu’elle a connu une période de monarchie absolue dès le XIème siècle. La monarchie apparait bien plus tard en France. Le Duc de Normandie, Guillaume le Conquérant, va prendre possession du territoire et va installer avec lui le droit normand et la manière de gouverner de son duché qui est une manière directoriale, il apporte la monarchie absolue. Néanmoins selon la coutume féodale, le monarque convoquait parfois ses vassaux pour leur demander conseil

carolingienne. — VI. L’élaboration de la vassalité classique. CHAPITRE II. — Le fief : I. « Bienfait » et fief : la tenure-salaire. — II. Le « chasement » des vassaux. CHAPITRE III. — Tour d’horizon européen : I. La diversité française — Sud-Ouest et Normandie. — II. L’Italie. — III. L’Allemagne. — IV. Hors de l’emprise carolingienne : l’Angleterre anglo -saxonne et l’Espagne des royaumes asturo -léonais. — V. Les féodalités d’im portation. CHAPITRE IV. — Comment le fief passa dans le patrimoine du vassal

de succession collatérale. Finalement, la règle de succession du fief va s’imposer en ligne directe. Il faudra alors prévoir des règles : o L’aménagement du principe Il y a différentes solutions coutumières qui seront proposées. En Normandie et en Bretagne, on fait prévaloir l’indivisibilité du fief afin de pouvoir fournir un service militaire complet. 1) On imposera donc comme règle de succession la primogéniture mâle. 2) Mais à partir du XIIIème siècle, sous l’influence du droit

s’organisent en mouvements et réseaux; des «maquis» se créent. La Résistance joue un rôle important dans la Libération de la France qui commence le 6 juin 1944 avec le débarquement angloaméricain en Normandie. Ainsi, en 1944, des forces françaises, formées sur place et d’autres débarquées avec les Alliés en Normandie et en Provence (août), ont pris part à la Libération de Paris, insurgé et libéré le 25 août 1944 par le général Leclerc, et à celle de l’ensemble du territoire. Elles participent à l’écrasement

1167/73 Le Forez dans le royaume 1269 Révolte des bourgeois de Lyon 1311 1320 1349 1356 Lyon dans le royaume Charte de franchise de Lyon “Transport” du Dauphiné “Bulle d’or” ou constitution de l’Empire 1416 Le comté de Savoie devient duché 1420-1463 Foires de Lyon 1436 “Rébeyne” ou révolte des Lyonnais __________________________________________________________________________________ 30 INTRODUCTION HISTORIQUE AU DROIT HISTOIRE DES INSTITUTIONS ET DU DROIT FRANÇAIS 5e-18e

la 4e croisade, l’Empire latin de Constantinople est fondé. A l’existence des Etats latins d’Orient, il faut ajouter comme conséquences territoriales des croisades, les principautés fondées en Grèce par des chefs croisés (royaume de Thessalonique, duché d’Athènes, principauté de Morée), ainsi que les possessions vénitiennes en mer ionienne et en mer Egée (la Crète et des îles appartenant aux archipels). 3. Byzance : l’Empire réduit et menacé L’Empire byzantin s’étendait jusqu’au début du XIe siècle

cessée d'être une puissance souveraine. L'état pontifical Géographie Constitués en Italie centrale, prenant la péninsule d'une mer à l'autre, les états pontificaux. La donation de Constantin ne comprenait pas ces frontières. A l'origine ce petit duché de Rome est encerclé par le royaume d'Italie. Début XIII, le pape Innocent III réussi a mettre la main sur un ensemble de territoire, désormais l'état pontifical est agrandi d'une rive à l'autre. Tout ces territoires sont conquis pacifiquement forment

du Palais devient alors le nouveau Roi des Francs et Pépin va fonder une nouvelle dynastie : la dynastie carolingienne. B) Le pape, un souverain temporel Jusqu’alors, le Pape avait une autorité spirituelle. Cela même s’il administrait le duché de Rome qui appartenait en droit à l’Empereur Byzantin. Au milieu du VIIème siècle, les Lombards veulent conquérir toute l’Italie et surtout l’Italie centrale et 753 ils prennent une possession de l’empereur d’Orient l’exarchat de Ravenne. Puis

dans l'hexagone l'a été en Normandie, dans les années 1190, le 'très ancien coutumier de Normandie'. La Normandie, à cette époque, est un duché quasi indépendant, fortement administré et très bien organisé. Cette situation exceptionnelle résulte de l'histoire, au X, les rives de la mer du Nord sont ravagés par les Normands et en 911 celui qui porte le titre de roi des Francs va céder aux Normands un bout de territoire afin de les stabiliser. Ce qui distingue la normandie c'est qu'elle va vivre seul

et l’Aquitaine, fortement romanisée, ou la Bretagne qui a un peuplement spécifique, profitent des difficultés du pouvoir central pour s’en affranchir. La Normandie naît d’un acte officiel de 911 par le traité de Saint-Clair-sur-Epte, le roi carolingien Charles le Simple permet au chef normand Rollon de s’installer dans la région de Normandie, à condition qu’il se convertisse. La formation des grandes principautés et ses conséquences Dès le xe siècle, les princes territoriaux agissent