Droit L1 Institutions Judiciaires Et Administratives

HISTOIRE DU DROIT L1 INTRODUCTION : Les sociétés sont des réalités historiques. Notre état social s’inscrit dans un contexte historique et il faut par conséquent se défaire des illusions que nous nous faisons maintenant. Il faut se détacher du passé pesant, déterminant le monde dans lequel nous sommes. Se référer au maître ouvrage «  de la démocratie en Amérique » de Tocqueville, dont il dit : «  la démocratie fait oubliée à l’homme ses aïeux ». Tocqueville entend par la démocratie l’individualisme

Droit constitutionnel. ouvrage: droit constitutionnel dalloz. Documents TD droit constitutionnel; gerjc-ilf, "enseignements", "support de cours", "L1 droit constitutionnel". Introduction : Le droit constitutionnel c'est bien sur une matière qui fait partie du droit public. Le droit public comprend plusieurs branches; le droit international public (relations entre les états), le droit public interne qui comprend lui meme trois volets; le droit administratif (institutions administratives, collectivités

LIVRE PRELIMINAIRE : DISPOSITIONS GENERALES Article 1er : 1) La présente loi porte Code Général des Impôts. 2) Le livre premier traite des différents types d’impôts (article 2 à 613). 3) Le livre deuxième régit les procédures fiscales (articles L1 à L147) 4) Le livre troisième traite de la fiscalité locale (articles C 1er à C 150) 5) L’article 614 porte sur les dispositions finales. 6) Pour le présent Code au lieu de : - Directeur des Impôts, lire Directeur Général des Impôts ; - Direction

1 © 2011 Tous droits réservés. http://doc.univ-lille1.fr Thèse de Walid Chatti, Lille 1, 2010 2 © 2011 Tous droits réservés. http://doc.univ-lille1.fr Thèse de Walid Chatti, Lille 1, 2010 La faculté n’entend donner aucune approbation ou improbation aux opinions émises dans cette thèse. Ces opinions doivent êtres considérées comme propres à leurs auteurs. 3 © 2011 Tous droits réservés. http://doc.univ-lille1.fr Thèse de Walid Chatti, Lille 1, 2010 4 © 2011 Tous droits réservés. http://doc

Introduction I. Définition On peut définir le droit du travail comme un droit spécifique composé de l’ensemble des règles juridiques applicables aux relations individuelles et collectives qui naissent entre les employeurs privés et ceux qui travaillent sous leur autorité moyennant une rémunération appelée salaire. Ces règles sont regroupées pour l’essentiel dans le code du travail. On distingue classiquement les règles relatives aux relations individuelles du travail (relations entre un employeur

concernent tous les aspects de la vie quotidienne, leur garantissant une bonne qualité de vie : un système de santé moderne, un réseau de transports publics efficace, des aides au logement, une restauration universitaire (RU), un accès privilégié aux institutions culturelles et sportives… Hors des villes, une variété de paysages peu commune, des côtes maritimes aux massifs montagneux, permet tous les loisirs. 2 3 AVANT-PROPOS 2 PRÉFÉRER LA PROVINCE CARTE DE FRANCE : ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR

Habilitation à Diriger des Recherches PU : Professeur des Universités CR : Chargé de Recherche DR : Directeur de Recherche CA : Conseil d’Administration CS : Conseil Scientifique CEVU : Conseil des Études et de la Vie Universitaire M1/M2 : Master 1 / Master 2 L1/L2/L3 : Licence 1/ Licence 2/ Licence 3 Vulgarisation : méthode pour simplifier et rendre les sciences accessibles à tous 4 Introduction Dans le cadre de mon stage de troisième, je suis allé pendant une semaine dans une Université, à Rouen, là

du foncier : I. Précis de vocabulaire juridique __________________________________________________ 2 I. Précis de vocabulaire juridique Ce précis de vocabulaire juridique est destiné à ceux qui ont du mal à maîtriser la terminologie utilisée en Droit, mais qui pourtant dans leur pratique professionnelle ont fréquemment affaire à elle. Ce chapitre leur fournira le sens des notions clés utilisées de façon récurrente lorsque l’on aborde le foncier. Il leur permettra donc de clarifier ces notions et

Tél. : 04.78.77.23.87 Chef des Services Administratifs et Financiers Bureau 38 K Tél. : 04.78.77.23.19 Scolarité Licence Bureau 129 K Bureau ouvert au public de 13h30 à 16h30 du lundi au vendredi. Accueil téléphonique de préférence le matin Tél. L1 : 04.78.77.26.49 Tél. L2 : 04.78.77.24.47 Tél. L3 : 04.78.77.24.30 7 Licence de Psychologie 2011-2015 Enseignants Titulaires aTTigui Patricia Bedoin Nathalie Besse Jean-Marie BoBillier-chauMon Marc-Eric Brun Anne chainay Hanna ciccone Albert

Droit Civil Responsabilité Civile L1 – Semestre 2 – (Gr. A) Travaux Dirigés : Pour les dissertations, le cours ne suffit pas, les manuels sont indispensables. Faire attention à internet. But : savoir lire un arrêt (faire des fiches d’arrêt), faire une dissertation juridique (réfléchir, démontrer et argumenter) ; faire lecture doctrinale et fiches de synthèse (sujet problématique et démonstration de l’auteur). Manuels : Edition 2013 : Les Obligations de Terré/Simler et Luquette (bible) Les Obligations