Document1

l’administration de la TVA B. Les procédures de déclaration et paiment spontanés C. Le contrôle fiscal D. Les remboursements IV. Résumé et défis pour l’avenir Tableaux Encadrés Page 3 3 7 10 14 14 15 16 18 19 22 22 23 25 28 31 -3- I. INTRODUCTION Ce document1 est destiné à fournir une information générale pour la Conférence consacrée à la taxe sur la valeur ajoutée (TVA), organisée en mars 2005 par le Dialogue Fiscal International (DFI) et le gouvernement italien. Cette section analyse les principales

ci-dessous: 6 Cellule Informatique (CIME) Direction des Ressources Humaines (DRH) Sélectionnez modèle puis document vide puis cliquer OK. Un nouveau document s'ouvre avec cette barre de titre. Le nom du document a changé, ce n'est plus Document1 mais modèle1. 7 Cellule Informatique (CIME) Direction des Ressources Humaines (DRH) Procédons à quelques arrangements de ce modèle. Nous allons simplement ajouter le lieu et la date de rédaction. (Dakar, le 05 janvier 2004). Vous pouvez

journalistes des rubriques culturelles et de l’agenda par exemple, ainsi que leurs adresses email. Créez un Fichier Presse … Utilisez pour cela un tableur (Excel, ou son alternative gratuite Open-Office, ou encore une feuille de calcul dans Google Document1) avec les colonnes suivantes : Nom du support, adresse, périodicité, date butoir d’envoi du communiqué, nom du journaliste, téléphone de la rédaction, téléphone du journaliste, email, Suivi d'appels, Remarques. …puis enrichissez-le Contactez chaque

division cellulaire ? Justifier votre réponse. Série d’exercices sur les chromosomes et la synthèse des protéines Document 2 Document 1 7 Exercice 1: A/Le document 1 représente la garniture chromosomique d’un criquet d’Amérique du sud. Document1 : Garniture chromosomique d’un criquet d’Amérique du sud. a) Etablir le caryotype classé de ce criquet. b) Déterminer le nombre n chez cette espèce. c) L’espèce est-elle diploïde ou haploïde? Justifier. Exercice 2 : Chez les mammifères, la posthypophyse

Nous pouvons néanmoins nous demander s’il n’est pas déjà trop tard… Retour vers les synthèses Vous ferez une synthèse ordonnée, concise et objective des documents suivants qui livrent une réflexion sur certains aspects de la rumeur. Document1 : Beaumarchais, Le Barbier de Séville 1775, acte II, scène 8. Document2 : « Rumeurs : prévenir plutôt que guérir». Maîtrise et information administrative, octobre 1982. Document3 : Jean-Noël Kapferer, Rumeurs, le plus vieux média du monde. 1987

constitution selon d’un point de vue formel est une règle adoptée selon une procédure. Son contenu est double : On va y trouver les règles qui organisent le fonctionnement des organisations (ce qui ne correspond pas aux titres de la constitution) document1 D’autres sortes d’organisations : A côté de ses règles, on a des organisations relatives aux droits fondamentaux. On y fait référence dans le préambule de la constitution. Dans les premières années de la Vème république (ayant plus de 10 ans)

intérieur qu’extérieur ». Source : Histoire 2nde Collection J. Marseille ; Nathan. 1993, page 127 J’IDENTIFIE Consigne : 1. Cherche, dans des documents à ta portée, la définition de la notion de découverte scientifique. 2. Indique, à partir du document1, les différents secteurs de la vie économique concernés par ces découvertes scientifiques. J’ANALYSE Consigne : Liste des découvertes scientifiques fondamentales Machine à vapeur Pile électrique Dynamo Dynamite Découverte des microbes Applications

la résistance à l’infection au VIH ; (01 point) 7) Compte tenu des réponses aux questions précédentes, expliquer la capacité de résistance possible que présentent certains sujets exposés. (01 point) Solution sujet 27 : 1) Les deux étapes du document1 résument le processus de pénétration du VIH dans une cellule immunitaire. Ainsi on peut constater à l’étape 1 de ce document 1que le VIH se fixe d’abord, grâce à ses protéines gp120 sur des protéines, CD4 et CCR5, de la membrane cytoplasmique de

le projet qui correspond au document que vous venez d’ouvrir. Si le document vide dans lequel vous allez créer le UserForm porte un autre numéro que Document1, cela n’a aucune importance. Chap17.fm Page 351 Mardi, 23. janvier 2007 5:33 17 Exemple de UserForm pas à pas 351 Faites un clic droit sur le nom du projet, Project (Document1), et choisissez la commande Insertion UserForm : Figure 17.2 – Insertion d’un UserForm dans un projet Ceci a pour effet d’afficher une nouvelle

UNIVERSITE DES SCIENCES SOCIALES DE TOULOUSE DEUG DROIT DEUXIEME ANNEE (Cours de M. Coulibaly) LES MOTS DU PROGRAMME Objectifs poursuivis par le biais de ce document1: - inciter l'étudiant à se familiariser avec le langage de la discipline, - apporter des réponses concrètes à la plupart des questions qu'il se pose ou qu'il devrait se poser dans le cadre du programme, - l'aider à se familiariser avec des aspects importants du raisonnement juridique: cf. les exemples de l'acte administratif