Doc 1 Le Rapport Stern

( cinq documents. En supprimer un : il en faut 4 au maximum) : proposition de corrigé rédigé + exercice sur l’introduction. Autres synthèses possibles: Voir le manuel de Maryvonne Favelier « Le français au BTS 2. La synthèse ». Belin 1. p.165-172 : Liberté et censure  2. p.110-119 : L’Edition 3. p. 211 à 216 : La violence et les médias Retour vers le sommaire La présente bibliographie provient, entre autres, d’une liste parue sur le site de www.weblettres

DROIT, ECONOMIE ET JUSTICE DANS LE SECTEUR BANCAIRE Banque et risque systémique (version préliminaire) Christian Bordes (Université Paris 1)1 «Le capitalisme sans les faillites n’aurait aucune saveur. Comme le catholicisme sans l’enfer » Patrick Arbor, président du Chicago Board of Trade, après la débâcle de LTCM Introduction Pour préserver leur bonne santé, les banques doivent gérer activement les risques inhérents à leurs activités de façon à préserver leur viabilité. Il existe

à ses lieux : l’exemple de la musique en Ile de France” par François Ribac chercheur associé au Laboratoire Lorrain de sciences Sociales (2L2S) Recherche menée pour le programme interministériel “Culture et Territoires en Ile de France” 1 2008-2010 1 Le programme de recherche « Culture et territoires en Ile-de-France » est une initiative conjointe du Ministère de la Culture (Mission de la recherche et de la technologie, Département des études, de la prospective et des statistiques, Direction

Documentation Actualités Primaire Lettres Langues Sciences Sciences Humaines Tertiaire, SMS, STI, professionnel Technologie, arts, musique A retourner à : Association C.I.I.P., 22 Rue Alphand, 75013 Paris 3 Sommaire EDITORIAL : A PROPOS DU RAPPORT D’AUDIT SUR LES TICE ......................................................... 9 LE SYSTEME ..................................................................................................................................................... 11 A

Droit pénal des affaires 10/02 INTRODUCTION 1. L’évolution du droit pénal des affaires – Approche historique D’où vient le droit pénal des affaires ? Le DPA puise ses origines dans le commerce, cad dans les premiers échanges marchands. Le souci premier du législateur pénal est de protéger les créanciers et, à travers les créanciers, le crédit public. Avec l’apparition de ce droit pénal du commerce, la notion d’intérêt protégé par le droit pénal va se déplacer. Avt, le droit

cinquante-troisième session, en 2001, et soumis à l’Assemblée générale dans le cadre de son rapport sur les travaux de ladite session. Le rapport, qui contient également des commentaires sur le projet d’articles, sera reproduit dans l’Annuaire de la Commission du droit international, 2001, vol. II(2) avec une correction. Copyright © Nations Unies 2005 - 61 - LA RESPONSABILITÉ DE L’ÉTAT POUR FAIT INTERNATIONALEMENT ILLICITE 1) Les présents articles ont pour objet d’énoncer par codification et développement

Réunion d’experts FAO/OMS sur l’application des nanotechnologies dans les secteurs de l’alimentation et de l’agriculture: incidences possibles sur la sécurité alimentaire Rapport de la réunion Organisation des Nations Unies pour l’alimentation et l’agriculture et Organisation mondiale de la santé Rome 2011 Tous droits réservés. La reproduction et la diffusion des informations contenues dans le présent ouvrage à des fins éducatives ou autres fins non commerciales sont autorisées sans l’accord

pleine d’amour, qui d’abord se tait, mais dont les yeux brillent, et à laquelle son secret finit par échapper. — Ceci, dit-il, est le prospectus d’un scaphandre au moyen duquel on pourra se promener sur la Seine à pied sec. Cet autre volume est le rapport de l’Institut sur un vêtement propre à nous faire traverser les flammes sans nous brûler. Ne proposeras-tu donc rien qui puisse préserver le mariage des malheurs du froid et du chaud ? Mais, écoute ? Voici L’ART DE CONSERVER LES SUBSTANCES ALIMENTAIRES

Projet Ecotic Rapport final novembre 2009 Technologies numériques et crise environnementale : peut-on croire aux TIC vertes ? Responsable du projet : Fabrice Flipo (Telecom Ecole de Management) Contributeurs : Cédric Gossart (Telecom Ecole de Management) François Deltour et Bernard Gourvennec (Telecom Bretagne) Michelle Dobré (Université de Caen) Marion Michot et Laurent Berthet. SOMMAIRE SOMMAIRE .....................................................................................

UNIVERSITÉ D’AUVERGNE – CLERMONT-FERRAND I E.D. DES SCIENCES ÉCONOMIQUES, JURIDIQUES ET DE GESTION (E.D. 245) THÈSE POUR LE DOCTORAT EN DROIT PRIVÉ présentée et soutenue publiquement par Kamal LAGTATI tel-00942831, version 1 - 6 Feb 2014 Le vendredi 25 mars 2011 Titre : LES SUCCURSALES EN DROIT INTERNATIONAL ET EUROPÉEN _______ Directeur de recherche : Mademoiselle Marie-Élodie ANCEL, Professeur à l’Université Paris-Est Créteil Val-de-Marne. ______ Membres du jury : Mademoiselle Marie-Élodie