De Gaulle Monarque Républicain

Rome en – 754 et la chute de la dynastie carolingienne de nombreux systèmes politiques se succèdent. L’influence de Rome est importante parce que la Gaulle est soumise par les romains dès 120 avant JC et c’est jules César qui achève la conquête -151 du pays. Ce sont les romains qui vont fixer le régime administratif du pays et qui vont intégrer la Gaulle à l’empire romain et cette intégration est déterminante pour l’histoire du droit et les institutions car la France va s’appuyer sur le droit et sur

La France politique de 1848 à 1870 - En 1848, la France connaît une grande agitation politique : - Février : chute de la monarchie de Louis-Philippe. Des Républicains sociaux proclament la IInde République. - Avril – Mai : arrivée au pouvoir des libéraux et conservateurs, souvent royalistes (Cavaignac, républicain modéré mais non socialiste). - Décembre : élection du 1er président de la République, Louis-Napoléon Bonaparte, qui ne songe qu’à la restauration de l’empire.

Les institutions de la IVème République : 1946-1959 De la IVème à la Vème République : le retour du général De Gaulle Précédée d'un Préambule (§ 1) la Constitution du 27 octobre 1946 instaure un régime parlementaire (§ 2), qui présente avec la IIIème République des différences et des ressemblances (§ 3). §1. Préambule Selon le Préambule de la Constitution de 1946 "le peuple français proclame à nouveau que tout être humain, sans distinction de race, de religion ni de croyance, possède des

date que de 1875, pourquoi ? I°/ la difficile adoption des lois constitutionnelles Ces élections se sont ppalement faite sur la question de la guerre ou de la paix, dans le cadre des ces élections les monarchiste sont favorable a la paix et les républicains a la guerre. Et donc le 8/01/1871 ce sont les monarchistes qui gagnent les élections a une très fortes majorité, puisque les français ruraux veulent la paix et non pas parce qu’ils sont monarchistes. Ils signent donc un traité de paix avec les

nouvelle constitution a été présenté par le général de Gaulle dans un discours prononcé place de la République à Paris, le 4 Septembre 1958. Le 28 Septembre, le projet est soumis à référendum « oui » recueillent 80% des suffrages. En Novembre 1958, des élections législatives mettent en place la première Assemblée Nationale de la 5ème République. Elles se déroulent au scrutin majoritaire à deux tours En décembre 1958, le général de Gaulle est élu président de la République par le collège

l'exécutif a trop de pouvoir ? La volonté de mettre fin à deux régimes d'assemblée d'affilée n'a t-elle pas justement renversé la donne et permis à un seul homme d'avoir plus de légitimité qu'une assemblée entière ? Tout cela, nous le devons au général De Gaulle qui a décidé en 1962, de réformer le système d'élection du président de la république, et qui plus est, en invoquant des articles non adaptés à la situation, on a même parlé de coup d'état à ce moment là. Mais revenons à ce qui nous occupe, le droit

1. De Gaulle et les « Gaullistes » 1.1. La réforme de 1962 et ses conséquences Le 18 mars 1962 les accords d’Evian sont signés et la guerre d’Algérie prend fin après de longs moments d’hésitation de la part de de Gaulle. Plusieurs officiers français d’Algérie ne peuvent l’accepter. Le 22 Août 1962 l’OAS organise un attentat auquel le Général échappe de peu (Attentat du Petit Clamart). En réaction à cela et envisageant sa disparition brutale il propose une réforme de la constitution faisant passer

comme agissant non plus en vertu d’un droit propre mais considéré en tant que représentant de la nation et agissant au nom de celle-ci. C’est l’adoption du principe de la souveraineté nationale qui en porte un certain nombre de conséquences : - Le monarque est considéré comme tenant ses pouvoirs de la nation et ne pouvant les exercer que dans l'intérêt de celle ci et conformément aux lois. - Les députés au parlement, eux aussi tiennent leur pouvoir de la nation. C’est cette nation qui leur transmet

bien-sûr parler de Michel Debré, et le second François Mitterrand demeurant fidèle a son partie parlementaire et dont il prend la tête de la Convention des Institutions Républicaines (CIR) en 1964 et publie a cette même date « Le Coup d’Etat permanent » ce qui lui vaudra sa forte position d’opposant de gauche à Charles de Gaulle. Donc nous pourrions nous demander quel pourrait être le régime politique le mieux adapté ? Faut-il suivre la conception de Michel Debré qui considère le Président de la

pouvoirs législatifs et exécutifs sur un pied d'égalité. La raison en est l'indépendance stricte des pouvoirs. A partir du moment où émane un pouvoir ministériel, le régime parlementaire peut apparaître (il permet de résoudre le conflit entre le monarque et les chambres). On peut contrôler l'action du pouvoir gouvernemental aux moyens de certains outils : pétitions, doléances, l'adresse au discours du Trône, les questions et la mise en accusation (seulement pénale). Sous la monarchie de Juillet