Coutume de Bretagne

s'est emparé de la Tunisie et y défend ses intérêts car de nombreux italiens y sont installés et annexe la Tripolitaine (Libye) ainsi que les îles Dodécanèse. Quant à la France, elle conquiert le Maroc malgré l'opposition de l'Allemagne. La Grande-Bretagne détient les parts du khédive dans le canal de Suez en 1875 et occupe l'Egypte depuis 1882. Les européens développent leur influence économique en Turquie où ils contrôlent les finances et multiplient les investissements dans les mines et les chemins

Pour une raison de lisibilité (peut être diffusé pour tout le peuple) Pour une raison de clarté (organiser de manière rationnelle) Pour une raison de stabilité Le Royaume-Uni est différent de la Grande Bretagne et de l'Angleterre. Le droit constitutionnel normatif, La Grande Bretagne nous a légué le droit constitutionnel institutionnel. A travers les droit de l'homme de 1789 la France à précédé les USA dans la proclamation officielle et écrite des droits de la liberté. Le droit constitutionnel

XXIV '' De coutumes et d'usages'' tiré de Coutumes de Clermont -en-Beauvais. Philippe de BEAUMANOIR I. la coutume, source de droit A. les distinctions entre la coutume et l'usage B. l'autorité de la coutume II. la coutume, moyen de preuve et de respect A. les moyens de preuve de la coutume B. les sanctions en cas de non-respect INTRODUCTION Selon Jean-Marie Carbasse, Agrégé d'histoire du droit en 1978 et Professeur dans différentes Facultés de droit, ''les Coutumes de [Clermont-en-]

sous le nom de code Napoléon, domine non seulement la France, mais de très nombreux pays en Europe et hors d'Europe. C'est au début du XIXe siècle que le recours a la codification à été nécessaire. En effet, sous l'Ancien Régime, de nombreuses coutumes s'appliquaient sur le territoire, mais elles variaient selon les régions. Ainsi, le droit n'était absolument pas homogène sur l'ensemble du territoire et n'était pas non plus écrit. Lorsque Bonaparte accède au pouvoir en novembre 1799, les conditions

(1er siècle avant J.-C.) évoquant les conditions matérielles d'un voyage en Sicile; mais on n'y trouve aucune observation artistique sur les trésors grecs de l'île... . César, qui parcourt, lors de ses expéditions militaires, la Gaule et la Grande-Bretagne, s'intéresse davantage aux sociétés qu'il rencontre et aux moeurs des habitants ; mais et ceci est conforme au caractère apologétique des Commentaires c'est surtout pour comparer ces moeurs à celles des Romains et valoriser ces dernières. Avec la

encore s’opposer. La Grande Bretagne reste le meilleur exemple d’une démocratie sans constitutionnalisme, en effet il n’existe pas de constitution écrite capable de donner une garantie écrite du respect des droits et libertés fondamentaux. Les Anglais en effet n’ont pas cherché à construire un système ou un régime de type défini, leurs institutions se sont construites au jour le jour, au gré des évolutions. Ses institutions sont un produit de l’histoire. La Grande Bretagne se caractérise donc par une

voies terrestre ou maritime) ; mais on n'y trouve aucune observation artistique sur les trésors grecs de l'île... Les Ménippées de Varron présentent les mêmes caractères. César, qui parcourt, lors de ses expéditions militaires, la Gaule et la Grande-Bretagne, s'intéresse davantage aux sociétés qu'il rencontre et aux moeurs des habitants (César, de Bello gallico); mais et ceci est conforme au caractère apologétique des Commentaires c'est surtout pour comparer ces moeurs à celles des Romains et valoriser

sociétés politiques, depuis les plus primitives jusqu'aux grandes démocraties actuelles, sont toujours dirigées par un pouvoir qui prend en charge leurs intérêts. Dans les tribus archaïques, ce pouvoir était soumis à un conformisme, fondé sur les coutumes, les croyances, le sorcier dans certaines tribus anciennes exerçaient le pouvoir. Dans des sociétés plus développées, lorsque les nécessités économiques apparurent, ou lorsque des luttes avec des groupes voisins commencèrent, il fut exigé une direction

mécanismes d’interdépendance politique entre le parlement et le gouvernement (dissolution du parlement, responsabilité du gouvernement). Il existe dans ce cas un pouvoir exécutif bicéphale (le chef de l’Etat et le chef du gouvernement). La Grande Bretagne connait un régime qui réalise une séparation souple des pouvoirs, le parlement est bicaméral et comprend une chambre haute, la Chambre des Lords, et une chambre basse, la Chambre des communes. Ce système a pour objectif de modérer l’action de la

Pour une raison de lisibilité (peut être diffusé pour tout le peuple) Pour une raison de clarté (organiser de manière rationnelle) Pour une raison de stabilité Le Royaume Unis est différent de la Grande Bretagne et de l'Angleterre. Le droit constitutionnel normatif, La Grande Bretagne nous a légué le droit constitutionnel institutionnel. A travers les droit de l'homme de 1789 la France à précéder l'USA dans la proclamation officiel et écrite des droits de la liberté. Le droit constitutionnel