Cours Et Td Droit Commercial

 TD L'Histoire du XIXe siècle. mariannecariou@free.fr Napoléon Bonaparte (1769-1821) (règnes: 1804-1814 1815-1815), avant tout un militaire, général dans les armées de la Première République française. Sacré empereur à la cathédrale Notre-Dame de Paris par le Pâpe Pie VII. Brillantes victoires: Iéna, Pyramides, Rivoli, Arcole, Austerlitz, Friedland... Ancien Régime (Renaissance XVIe - Révolution Fr 1789): avant la Révolution, trois ordres sociaux: le clergé, la noblesse et le tiers-état. Coup

 Droit. Application de la loi: Article 2 du code civil 2 principes: - la non rétroactivité des lois - l'effet immédiat de la loi nouvelle. Sauf exception: pour les contrats on va respecter la loi en vigueur au moment de la conclusion du contrat car on s'engage en toutes circonstances = survie de la loi ancienne. Exceptions à la non rétroactivité des lois: - la décision du législateur: le législateur va déclarer lui même qu'une loi est rétroactive. - loi interprétative: quand il y a beaucoup

Gestion de trésorerie Semestre 6 – ENCGJ Présentation 2 Présentation du cours 3 Élément: gestion de trésorerie  Cours + TD  Volume horaire: 2*20 heures (3 mois)  Module : Techniques de gestion 1. Avec :  Compta des sociétés  Marchés des capitaux  Contrôle(s) continu(s) + examen final de 2h  Veillez à respecter les règles de bonne conduite  Assiduité: présence obligatoire  Participation  Préparation en continu … 4 Objectifs  Situer la gestion de trésorerie dans son contexte

1 Droit des contrats Responsable de cours : Sébastien Ranc Chargée de TD : Mme Laisa Ferreira Séance de TD n°2 : Les négociations et les phases précontractuelles Commentaire d’arrêt : Civ., 3ème, 17 janvier 2007, n° 06-10.442, Bull. civ. III, n° 5. Objectif de la séance : Vous commenterez un arrêt classique du droit des contrats. Utilisez et appliquez bien sur la méthodologie du commentaire d’arrêt disponible sur l’ENT. Par ailleurs, essayez de trouver et de vous appuyer

INTRODUCTION AU DROIT CIVIL Plan du Cours de Mme Fatou Kiné CAMARA Docteure d’Etat en Droit, Chargée d’enseignement TITRE 1 NOTIONS GENERALES SUR LE DROIT Qu’est-ce que le Droit ? Définition du droit A quoi sert-il ? Justification de son existence Quel est son fondement ? Fondement du droit CHAPITRE 1. LES THEORIES DU DROIT SECTION 1. La théorie du Droit Naturel §I. Les sources du droit naturel A- La Maât égyptienne (la conception autochtone africaine du droit et de la justice)

temps…). Une majorité de grandes entreprises en est donc équipée, les PME s’y intéressent de plus en plus elles aussi. Corrigés des travaux dirigés TD 1 : À la recherche d’informations sur les différents métiers comptables (p. 16-17) Objectifs – Réinvestir les connaissances acquises en première ou au cours de ce chapitre, concernant des termes comptables. – Appréhender la réalité du marché du travail (petites annonces réelles) et des métiers comptables, notamment au niveau

e hme e l ni s e ’ a s cn mi e s u e a y u t mercantilistes, la plupart des grands tri s ’ o o io d p isp ip lq e’ approfondi a é d cn me u e hoo h ot u l t é l e i i ont su lnd ssapc a mo s l o s ’ e e set u i : ’ u s n excédent de la balance commerciale (Hume, Montesquieu, Smith), la spécialisation (Smith, Ricardo, Stuart-Mill), le protectionnisme (List, Stuart Mill). Depuis la scn e ur m n ie lvl i d tè s rsmeà ncc o l i oai shoi e eo d ger o d l ’ o t n u hme e éu e a ,é u o u yl ù e n vt n tér

ECONOMIQUES ET COMMERCIALES Voie Technologique PROGRAMMES 2002 / 2003 ORGANISATION GÉNÉRALE Article 1 : La filière économique et commerciale, option technologique est une filière des classes préparatoires aux grandes écoles. Elle est organisée en deux années. Article 2 : L’enseignement dans la filière économique et commerciale, option technologique comprend des cours, des TD et des interrogations écrites et orales. Article 3 : La classe de première année économique et commerciale, option technologique

Les règles communes à tous les régimes matrimoniaux Devoirs et droits respectifs 212 à 226. droit du mariage d'ordre public comme le dit l'article 226. Ils sont de deux ordres: Devoirs personnels: 212 à 215: fidélité, secours, assistance, cohabitation devoirs d'ordre patrimonial: obligations affectant le patrimoine et cela dans l'intérêt de la famille. Chapitre I: Les règles relatives à la vie familiale *Protection particulière du logement familial *entretient de la famille en obligeant

Dialaw (TD) fut crée 3 siècles avant Dakar et 150 ans avant Ngor. Vers les années 1800, il connut le séjour d’Oumar Foutouyou Tall. Ce dernier passa 41 jours dans le village; le lieu où il faisait ses ablutions à coté de la mer est aujourd’hui un puits qui a une eau potable et très agréable. En 1934, une épidémie de peste survint et motiva beaucoup de départ d’habitants. Alors en 1935 le quartier de Ndiongop fut rayé complètement de la carte du village. Ce fut en 1952 que les enfants de TD commencèrent