Cours Et Td Droit Commercial

 TD N°1  : Économie  : Troc  : échange de marchandise de valeur équivalente .Première forme d'échange (primitive). En tant de crise le troc revient. Échange monétaires  : échange d'une marchandise contre de la monnaie équivalent général  : marchandise particulière qui peut s'échanger contre toute la marchandise. La monnaie est l'équivalent général par excellence.(sel,coquillage p2) monnaie marchandise  : C'est l'ensemble des équivalents généraux qui ne sont pas la monnaie

TD Droit civil Pour que la loi soit mise en vigueur elle doit être promulguée par le président de la république et ce n’est qu’à partir de ce moment qu’elle prend sa forme exécutoire. Il faut la promulgation et la Ensuite elle est publiée par le journal officiel, Elle être enlever quand elle est abroger (abrogation). Lorsqu’une loi rentre en vigueur, on se demande comment on va passer de la loi ancienne a la loi nouvelle. Soit la loi a prévu un régime transitoire : dans ce cas tout sera

études en licence 2012/2013 Faculté de droit - Université Paris Descartes 10, avenue Pierre Larousse 92240 Malakoff Direction de la Faculté Doyen M. le Professeur Jean-Pierre MACHELON Vice-Doyens Mme le Professeur Anne LAUDE Mme le Professeur Jacqueline DAVID M. Alain BLAISSE, Maître de Conférences M. Sébastien COCHINARD, Maître de Conférences Directrice de l’École Doctorale Mme le Professeur Anne LAUDE Responsable de la mention licence en droit Mme le Professeur Dominique POUYAUD

dans lequel on retrouve : Les chefs des ventes peuvent être repartis par produits ou par régions. Et à la base de la pyramide, on retrouve les commerciaux terrains (aussi appelés commercial, attachés d’affaires etc.) auxquels sont attribués un secteur. B. L’approche fonctionnelle : La force de vente va s’intégrer à travers l’équipe commerciale : Une équipe cciale est l’ensemble des personnes dans l’entreprise en contact direct ou indirect avec les fournisseurs ou les clients de l’entreprise

8-10 8-10 Samedi Salle Am.5 AM.5 10-12 16-18 AM.4 AM.6 Mme DEBBAGH 10-12 M. MENNIS(*) Vend. 10-12 AM.2 AM.5 M. SKOURI 815-10 AM.5 Mme MAGDOUD 14-16 AM.5 (*) Le cours de M.MENNIS commencera le Mardi 01/10/2013 Les cours commenceront à partir du Lundi 23/09/2013  UNIVERSITE SIDI MOHAMMED BEN ABDELLAH FACULTE DES SCIENCES JURIDIQUES ECONOMIQUE ET SOCIALES – FES ANNEE UNIVERSITAIRE 2013/2014 ______________________________________

TD 5 Problème de droit: Le distributeur qui, après avoir dénoncer le contrat qui le lie à son fournisseur, réduit son volume de commandes au cours du préavis alors même que le contrat n'empose aucun quota, viole-t-il l'art 1134 du code civil ? Solution de la cour de cassation: Il fallait préciser que l'éxécution du contrat devait se poursuivre pendant le préavis, et que la cour de cass soutient que “même si les partis n'ont pas convenu de volume fixe de commade” dès lrs qu'il incombait au fournisseur

TD de Droit des sûretés Lebreton Apporter une photo pour la rentrée. Bien préparer chaque séance. Participer à l'oral. Plusieurs interrogations : – une en TD (questions de cours ou peut-être un cas pratique) – le galop d'essai (1h30 en ampli) surement avant les vacances de Pâques – le partiel en juin. – 3 absences seulement Pas de rattrapage pour ceux qui manquent l'interrogation en TD. Méthode pour la fiche de Jce : – phrase d'accroche qui resitue l'arrêt dans

/Cm Droit entreprise LA TRANSACTION La transaction c'est un contrat écrit par lequel les parties à un litige vont mettre un terme à une contestation pour mettre un terme au litige. Madame X est embauchée dans cette société par un contrat à durée indéterminée, et puis au bout d'un certain temps, l'entreprise met en œuvre une procédure de licenciement. Convocation préalable puis notifie un licenciement pour faute grave par lettre recommandée avec accusé réception, à partir du moment où la

Chapitre 1 : Achats et ventes de marchandises LES OPÉRATIONS COURANTES D’UNE ENTREPRISE COMMERCIALE CONSTITUENT LES ACHATS ET LES VENTES DE MARCHANDISES ET DE SERVICE. CES OPÉRATIONS SONT MATÉRIALISÉES PAR UN DOCUMENT APPELÉ FACTURE. ON DISTINGUE : 1.- La facture doit Elle est établit en cas d’achat ou de vente de marchandises et de service 2.- La facture d’avoir Elle est établit en cas de retour de marchandise non conforme et de réduction hors facture

modernité qui affecte les sociétés de diverses manières. De fait, le développement considérable des échanges commerciaux, l’internationalisation croissante des entreprises, la libéralisation des marchés financiers sont bien les traits les plus marquants de cette nouvelle étape du capitalisme. De plus, la mondialisation de l’économie dépasse largement la simple extension des échanges commerciaux entre quelques pays industrialisés. Elle concerne de plus en plus de pays et génère des variations économiques