Corrigé Polynésie 2009

incitatif mais purement budgétaire. Dc la délimitation des taxes sur les sodas est alors rationnelle par rapport au motif budgétaire. Contrôle de la cohérence du CC et chgt de motifs pr justifier le dispositif finalement retenu. DECISION DU 29 DEC 2009 CC : invalide le projet de taxe carbone prévu par loi de finance. Il constate que l’objectif est de lutter contre le réchauffement climatique dc d’IG. Mais le dispositif prévoit qu’en pratique 93% des émissions de CO2 ne seront pas concernées -> mécanisme

cannibales », Essais Fiche méthode : La situation d’énonciation La lecture analytique et sa mise en œuvre à l’oral Corrigés des exercices Chapitre 2 L’utopie et la rencontre avec l’Autre au XVIIe siècle A. Le lien entre relation de voyage et histoire B. La relation de voyage : un genre mixte C. Lecture analytique n° 2 : Cyrano de Bergerac, L’autre monde ou les états et empires de la lune Corrigés des exercices Chapitre 3 Regards de voyageurs du XVIIIe au XXe siècle : l’Autre, miroir et mire de soi A

Finances locales – Éléments de comparaison internationale (Union européenne et OCDE) 73 183 281 389 495 621 Conseil des prélèvements obligatoires La fiscalité locale - mai 2010 http://www.ccomptes.fr/fr/CPO/Accueil.html Introduction Le 21 mai 2009, à l’initiative de son président, M. Philippe Séguin, le Conseil des prélèvements obligatoires a décidé de se saisir du thème de la fiscalité locale. Ce choix s’inscrit dans un triple contexte : − de croissance tendancielle de la part de la fiscalité

la Constitution. * * * -6- Cette brochure présente les principaux impôts français en distinguant successivement : • • • • les impôts sur les revenus ; les impôts sur la dépense ; Les impôts sur le patrimoine ; les impôts locaux. Pour corriger certains effets négatifs de notre système fiscal et renforcer la compétitivité de la France, la loi de finances pour 2006 a mis en place un droit à restitution des impositions en fonction du revenu. Les impôts directs payés par un contribuable ne

alentour de 23% du PIB. Au sein de ces 23% il y a une stabilisation des impôts d’état au sens stricte (impôt sur le revenu, la TVA) et une augmentation des impôts locaux et des contributions européennes. Ce constat de la pression fiscale doit être corrigé en précisant l’augmentation des cotisations sociales. Les choix fait pour une protection sociale obligatoire ou non, font avoir des conséquences directes sur cette question de pression. Si on prend la période des années 70 à aujourd’hui : - 1970

[pic] Année universitaire 2009-2010 Sommaire Sommaire 2 Introduction 3 1. La définition de l’objet d’étude 3 1.1. Qu’est-ce que manger ? 3 → La pensée classificatoire 3 → Le principe d’incorporation 4 → Le paradoxe de l’homnivore 4 1.2. Mangeur, alimentation et santé 5 1.3. Alimentation et étudiants 6 2. L’élaboration d’une problématique en lien avec des concepts et théories du champ de la psychologie sociale de la santé. 7 2.1. L’alimentation

postes de fonctionnaire (volet retenu) et un second volet qui consistait en le fait que les ministres devaient proposer une réorganisation de leur service pour faire l’inventaire des compétences qui n’avaient plus lieu d0être (volet peu avancé). En 2009, une deuxième politique de réforme est lancée : la REAT (c'est-à-dire la Réforme de l’administration territoriale de l’Etat) qui a une ampleur dont les conséquences ne sont pas achevées  refonte de l’administration de l’Etat. Depuis Napoléon, l’administration

métropolitaine : 62 106 000 * Réunion : 802 000 * Guadeloupe : 405 000 * Martinique : 402 000 * Guyane : 221 000 * DOM : 1 831 000 * France entière : 63 937 000 * Polynésie : 265 000 * Saint Pierre et Miquelon : 6 000 * Wallis et Futuna : 14 000 * Mayotte : 186 000 1er janvier 2009 * France métropolitaine : 62 470 000 * DOM : 1 850 000 * POM COM : 770 000 * Population total du territoire français 65 100 000 1er janvier 2010 * France entière

par la seule rencontre des autres et l’oubli nécessaire de lui-même, y recommence sa naissance ». Texte C : Victor Segalen, Essai sur l’exotisme (1978) Victor Segalen est un médecin, ethnologue, archéologue français (1878-1919) qui a vécu en Polynésie et en Chine. Il a longuement travaillé sur les stèles funéraires de la dynastie Han (de 200 av. J.C. à 200 ap. J.C.) et il a publié des rapports archéologiques et des romans (Les Immémoriaux en 1907, Stèles en 1912, René Leys en 1922). Beaucoup

par la seule rencontre des autres et l’oubli nécessaire de lui-même, y recommence sa naissance ». Texte C : Victor Segalen, Essai sur l’exotisme (1978) Victor Segalen est un médecin, ethnologue, archéologue français (1878-1919) qui a vécu en Polynésie et en Chine. Il a longuement travaillé sur les stèles funéraires de la dynastie Han (de 200 av. J.C. à 200 ap. J.C.) et il a publié des rapports archéologiques et des romans (Les Immémoriaux en 1907, Stèles en 1912, René Leys en 1922). Beaucoup