Corrigé Note De Synthèse Concours Attaché Grenelle 1

ONFRIH OBSERVATOIRE NATIONAL SUR LA FORMATION, LA RECHERCHE ET L’INNOVATION SUR LE HANDICAP Le rapport de L’Observatoire National sur la Formation, la Recherche et l’Innovation sur le Handicap 2009 Mars 2010 1 Observatoire National sur la Formation, la Recherche et l’Innovation sur le Handicap Président du Conseil d’orientation : Jean-Louis FAURE Secrétaire général : Patrick GOHET puis Thierry DIEULEVEUX Rapporteur général : Françoise ALBERTINI Groupe de travail Recherche - Innovation

et le rôle du gouvernement. Séance VII : Le rôle et la fonction législative du parlement. Séance VIII : Le contrôle de constitutionnalité. Fiche de TD n° II : La Genèse de la Constitution du 4 octobre 1958 Documents de Séance : Document 1 : DE GAULLE (C.), Discours de Bayeux, 16 juin 1946 (extraits). Document 2 : DEBRE (M.), Discours devant le Conseil d'État, 27 août 1958 (extraits). Document 3 : MENDES-FRANCE (P.), La République moderne, Paris, Gallimard (Idées), 1962, pp 29-32 et

Bartavelles, Marseille (Bouches-du-Rhône) Kevin Labiausse Certifié d’histoire-géographie Collège Pierre-de-Ronsard, Hautmont (Nord) Maquette et mise en pages : Brigitte Mougin www.hachette-education.com © Hachette Livre 2012, 43 quai de Grenelle, 75905 Paris Cedex 15 Tous droits de traduction, de reproduction et d’adaptation réservés pour tous pays. Le Code de la propriété intellectuelle n’autorisant, aux termes des articles L.122-4 et L122-5, d’une part, que les « copies ou reproductions

.................................. - 4 INTRODUCTION .............................................................................................................. - 5 PARTIE I 40 ans d'EVOLUTION DES FLUX D'APPROVISIONNEMENT DE LA GMS...- 7 CHAPITRE 1 – Un nécessaire retour en arrière .......................................................................... - 8 CHAPITRE 2 –Du chaland « captif » au consommateur aguerri ............................................. - 16 CHAPITRE 3 – La réaction des

partielle ou totale à usage collectif de la présente publication est strictement interdite sans l’autorisation expresse de l’éditeur. © Ministère du Travail, de l’Emploi et de la Santé - Paris, 2012 SOMMAIRE ÉLÉMENTS DE POLITIQUE GÉNÉRALE Chapitre 1 L’organisation de la prévention des risques professionnels en France Quelques repères historiques Les premières mesures protectrices La sécurité intégrée et l’amélioration des conditions de travail Les apports majeurs de la construction européenne

faculte de droit de strasbourg Histoire du Droit du Travail et des Conjonctures Sociales Licence 3 Semestre 1 1h = 1 question sur le cours (intitulé de chapitre ou de section). Introduction Droit social est un droit fait pour régir les relations entre les hommes, droit humain. Le droit social est également éminemment politique, en France. Le seul fait de choisir la couleur du code est déjà politique. Parler du travail est un peu obsolète, on

Page 1 sur 148 Sommaire INTRODUCTION Charles-André DUBREUIL, Professeur de droit public, Directeur du Centre Michel de l'Hospital EA 4232 I - Fonction et force obligatoire de la coutume LA COUTUME ET LES USAGES EN DROIT COMMERCIAL A LA FIN XIX e SIECLE ET AU DEBUT XXe SIECLE. UNE DISTINCTION SOUS INFLUENCE. Florent GARNIER, Professeur d'histoire du droit LA COUTUME DANS L'EMPIRE ROMAIN TARDIF. Aude LAQUERRIERE-LACROIX, Professeur d'histoire du droit REFLEXIONS SUR QUELQUES PROBABLES

banque 1 INTRODUCTION EntrepriseS et cadres de lA Banque p.  8 16 Les acteurs Les évolutions p.  23 les FICHES MÉTIERS 24 25 Cartographie des métiers par famille Cartographie des métiers selon l’expérience 27 29 35 43 49 55 61 67 Les métiers de la vente et de la distribution 73 75 81 Les métiers de traitement des opérations bancaires –sommaire– p.   p.   p.  p. p.  p.  p. p.  p.  p.  p.  p.  p.  p.  p.  89 p. p.  p.  p.  p.  2 91 97 103 109 115 1 – Directeur

Certifié d’Économie et gestion À télécharger gratuitement sur www.hachette-education.com : – les synthèses schématiques du livre de l’élève (PDF) à projeter ; – les synthèses rédigées du cours (Word et PDF) ; – des diaporamas (PPT). Couverture : Nicolas Piroux Maquette : Frédéric Jély Réalisation : Christine Bossard www.hachette-education.com © Hachette livre 2012, 43 quai de Grenelle 75905 Paris Cedex 15 I.S.B.N. 978-2-01-181514-9 Tous droits de traduction, de reproduction et d’adaptation

3.4. Evaluer ou faire évaluer le risque contentieux 2.3.4.1. Applicabilité de la formule de l'espérance mathématique 2.3.4.2. Evaluation du coût direct et indirect du risque contentieux 247 247 247 248 250 Suggestions bibliographiques 259 Annexe 1: Tableau des principales autorités administratives ou publiques indépendantes Annexe 2: Les professions juridiques Annexe 3: Tableau comparatif des codes les plus récents Annexe 4: Les litiges et le contentieux Annexe 5: Tableau des principaux établissements