Corrigé Note De Synthèse Concours Attaché Grenelle 1

DOCUMENT DE REFERENCE 2011 RAPPORT FINANCIER ANNUEL Sommaire Page Page 1 Présentation du Groupe 1.1. 1.2. 1.3. 1.4. 1.5. 1.6. 1.7. 1.8. 1.9. Mission Historique Activités et stratégie International et marché cosmétique Recherche et innovation : l'excellence, pour répondre aux besoins de tous les marchés Opérations Politique d’investissements Facteurs de risques Politique d’information 3 4 5 5 8 12 14 17 17 24 5 Comptes Sociaux Comptes de résultat comparés Bilans comparés Variation

DOCUMENT DE RÉFÉRENCE INCLUANT LE RAPPORT FINANCIER ANNUEL 2013 CHANGEONS DE VIE CHANGEONS L’AUTOMOBILE SOMMAIRE 1 2 LE GROUPE RENAULT 3 1.1 Présentation de Renault et du Groupe 4 1.2 L’Alliance Renault-Nissan 26 1.3 Le Rapport d’activité – 2013 RFA 41 1.4 La Recherche et Développement RFA COMPTES RFA 227 4.1 Rapport des Commissaires aux comptes sur les comptes consolidés ✦ 228 4.2 Comptes consolidés 230 58 4.3 Rapports des Commissaires aux comptes 298 1.5 Les facteurs de

méthodes usitées dans les écoles américaines § 1. — Divisions de l’enseignement. § 2. — Enseignement élémentaire (de 6 A 10 ans) § 3. — Enseignement primaire (de 10 à 14 ans) § 4.— Enseignement secondaire (de 14 à 18 ans). Chapitre III. L’enseignement des sciences expérimentales § 1. — Enseignement de la physique § 2. — Enseignement de la chimie § 3. — Les travaux manuels dans l’enseignement secondaire Chapitre IV. L’enseignement professionnel § 1. — Enseignement de la mécanique § 2. — L’enseignement

DOCUMENT DE RÉFÉRENCE 2012/2013 CHIFFRES CLÉS 1 2 PRÉSENTATION DU GROUPE PERNOD RICARD 5 Historique et organisation 6 Activité et stratégie 2 GOUVERNEMENT D’ENTREPRISE ET CONTRÔLE INTERNE Rapport du Président du Conseil d’Administration de la Société sur la composition du Conseil et l’application du principe de représentation équilibrée des femmes et des hommes en son sein, ainsi que sur les conditions de préparation et d’organisation des travaux du Conseil

mercredi 25 juin 2008 .................... 1 Première partie - Texte adopté le 25 juin 2008............ 3 INTRODUCTION...............................................................................................7 CHAPITRE I - LE NANOMONDE...................................................................9 I - LES NANOSCIENCES ET LES NANOTECHNOLOGIES...........9 A - DÉFINITIONS.....................................................................................9 1. Qu’est-ce que le nanomètre ? ......

de l’offre 1. Superficies et rendements 2. La production mondiale résultant de cette conjoncture a. b. c. II. 8 8 9 10 La production dans l’UE à 27 La production en dehors de l’UE à 27 Les structures de l’offre B. Caractéristiques de la demande mondiale en vin 1. Les évolutions de la demande mondiale a. b. 3 5 14 14 La consommation dans l’UE à 15 La consommation hors de l’UE à 15 2. Conclusion sur la demande mondiale de vin 16 C. Quel équilibre sur le marché mondial du vin ? 1. Un marché

droits réservés Divers Les conventions intragroupe et les procédures collectives Dans le cadre de la commission des procédures collectives du Barreau de Paris, Georges Teboul, avocat, a prononcé une conférence consacrée à ce problème d'actualité (1). Les récentes affaires Holco et Metaleurop ont en effet révélé les limites de la responsabilité d'une société, mère ou filiale, dans le cadre d'un groupe. La notion de l' intérêt social d'un groupe est encore en cours de construction. Dans quelles

secrétariat général du Conseil des prélèvements obligatoires. MM. Thomas CAZENAVE et Renaud GUIDÉE, inspecteurs des finances ont assuré, en leur qualité de rapporteurs généraux, la conduite des études particulières et la rédaction du rapport de synthèse Les travaux du Conseil des prélèvements obligatoires ont été menés sous la présidence de M. Philippe SÉGUIN, jusqu'au 7 janvier 2010, puis par M. Bertrand FRAGONARD. Le rapport a été délibéré et adopté sous la présidence de M. Didier MIGAUD au cours

des marchés financiers le 30 mars 2011, conformément à l’article 212-13 de son règlement général. Il pourra être utilisé à l’appui d’une opération financière s’il est complété par une note d’opération visée par l’AMF. Ce document a été établi par l’émetteur et engage la responsabilité de ses signataires. Sommaire 1 PERSONNE RESPONSABLE 8 1.1. Responsable du Document de référence 8 1.2. Attestation du responsable du Document de référence 8 5 INFORMATIONS CONCERNANT L’ÉMETTEUR 38

nouveaux concepts, de nouvelles notions. Plusieurs métiers du droit supposent pour leur exercice la maitrise du droit des biens. À la différence du droit administratif général, le droit administratif des biens est un bien essentiellement écrit. Partie 1 : Le droit des propriétés publiques Pendant longtemps il n'y avait de propriété que privée. Les biens appartenant aux personnes publiques se rangent dans deux catégories juridiques, le domaine public et le domaine privé. Une telle distinction n'existe