Corrigé Devoir Management Bts N 2

et courtes citations justifiées par le caractère scientifique ou d’information de l’œuvre dans laquelle elles sont incorporées (Loi du 1 er juillet 1992- art. 40 et 41 ; art. 425 du code pénal). D i ct i on n ai r e de d r oi t o h a d a Page 2 Du même auteur Préparation au BAC, Droit Commercial, Terminales G, éd. Daser, Pointe-Noire, 2000. L’épreuve de Droit civil en DEUG 1, éd. SDL, Pointe-Noire, 2001. Précis de Droit Co mmercial en Afrique francophone, OHADA, 1 éd-Souvenir, Porto- Novo

EX……………….Exemple. G.I.E……………Groupement d’intérêt économique. Hab……………..Habitants. J.O………………Journal officiel. Km2 …………… Kilomètre carré. N.R………………Nouveau Régime. OHADA…………Organisation pour l’Harmonisation en Afrique du Droit des Affaires. 2 P.C.A……………… Président du Conseil d’administration. P.D.G……………….Président Directeur Général. R.C.C.M……………Registre du Commerce et du Crédit Mobilier. Rép………………….République. S………………………Suivant. S.A……………………Société Anonyme SARL…………………Société à Responsabilité

l’ordre du jour de cette assemblée. On y assimile aussi une désignation qui n’avait pas été notifiée au commissaire aux comptes ; - soit l’absence de convocation des commissaires aux comptes aux assemblées générales. Il s’agit de la sanction pénale du devoir prévu à l’art. 721 AUSOC. Le texte d’incrimination ne visant que les assemblées générales, l’absence de convocation du commissaire aux comptes aux réunions du conseil d’administration n’est pas sanctionnée sur ce plan. Les dirigeants sociaux tombent

au Maroc : insécurité économique et difficultés d’émergence Shana COHEN 97 Les classes moyennes comme moteur de l’ascenseur social. L’hypothèse des classes moyennes Négib BOUDERBALA 119 Synthèse du débat du premier axe Mohamed CHERKAOUI 129 AXE 2 : FORMATION, QUALIFICATION, PROFESSION ET EMPLOI : LE RÔLE DU SYSTÈME D’ENSEIGNEMENT ET SON FINANCEMENT Le système éducatif et de formation, bilan et perspectives Ahmed ZOUGGARI 142 Financement de l’éducation au Maroc : les bases d’un nécessaire renouveau

...............11 1. La réforme de la loi Galland...........................................................11 2. Les indicateurs................................................................................15 B - L’URBANISME COMMERCIAL ....................................................17 1. La législation actuelle et ses effets .................................................17 2. La nécessité d’une réforme et son éventuel contenu ......................18 3. Les propositions ..............

permet de devenir le fournisseur attitré de grandes chaines spécialisées dans l'ameublement, tant en France qu'à l'étranger. Arrivé à l'âge de la retraite, il passe la main à son fils unique, Patrick, auquel il a offert les meilleures formations de management dans les grandes universités américaines. En moins d'une dizaine d'années, la société Richard est devenue une énorme entreprise cotée en bourse et qui constitue un des poids lourds de l'économie mondialisée. Mais cette irrésistible ascension sociale

professionnelle Organiser le départ en formation des salariés FORMATION PROF. / Départ en formation des salariés • Avril 2010 Numéros juridiques Numéros juridiques Le point spécial La validation des acquis de l’expérience (VAE) page 97 ISBN 978-2-8788-0821-6 AVANT-PROPOS Numéros juridiques 1, rue Eugène et Armand Peugeot 92856 Rueil-Malmaison Cedex Tél. : 01 76 73 30 00 Fax : 01 76 73 48 82 Liaisons sociales www.wk-rh.fr Président, directeur de la publication Xavier Gandillot Directrice

jeunes âgés de moins de 25 ans. ii EQUIVALENTS MONETAIRES Unité monétaire = CFA Franc (CFAF) 1 dollar US = CFAF 483 ANNEE FISCALE 1er Janvier - 31 Décembre SIGLES ET ABREVIATIONS AFD AGETIP ANEJ APIX ASACASE ANSD BAARA BEP BFEM BIT BTP BTS CA CAP CDCSP CDD CDI CFAA CFCE CGI CNEE CNES CNP CNTS CQP CSA CSS CUCI CUT DSRP EPIC ESAM ETFP FCFA FGPA FIAS Agence Française du Développement Agence d’Exécution des Travaux d’Intérêt Public Agence National pour l’Emploi des Jeunes Agence de Promotion

albertini@sante.gouv.fr Tél. 01 40 56 65 12 Secrétariat : Comité Interministériel du Handicap 14, avenue Duquesne – 75350 PARIS 07 SP Tél. 01 40 56 66 26 2 3 Sommaire Introduction Chapitre I L’ONFRIH en 2009 1. Présentation de l’ONFRIH 1.1. Missions 1.2. Organisation 1.3. Méthode de travail 1.4. Programme de travail 2008-2010 2. Travaux 2009 2.1. Diffusion et suites du rapport 2008 2.2. Recherche et innovation 2.3. Formation 2.4. Prévention 3. Synthèse des constats et préconisations

fait ceux que nous connaissons actuellement. Un système de position signifie que le même chiffre n'a pas le même sens suivant sa position. Dans le nombre 16231, le 1 le plus à droite signifie 1 unité, le 3 signifie 3 dizaines, le 2 signifie 2 centaines ( 10 puissance 2), le 6 signifie 6 milliers (10 puissance trois) et le 1 le plus à gauche une dizaine de milliers ( 10 puissance quatre). Les additions devenaient alors infiniment plus faciles. Système indien Système actuel 7 5 84 705084 + 369124 +369124