Convoi exceptionnel

NOM Prénom Adresse Contravention 3515920128 Immatriculation EF-9941-QH Objet : Contestation du procès verbal Monsieur l’Officier du Ministère public Contrôle automatisé CS 41101 35911 Rennes Cedex 9 Bagneux , le 24 Septembre 2012 Madame, Monsieur, Un procès verbal relatif à une infraction aux règles de la circulation a été dressé à mon encontre le 18/09/2012 dernier. L’avis de contravention indique que le véhicule loué à mon nom a été

Civilité Nom Prénom Adresse Code postal / ville N°Tél Bouygues Telecom Service Clients 60436 NOAILLES CEDEX Date Lettre recommandée avec avis de réception Objet : Résiliation anticipée d'un abonnement de téléphonie mobile N° client : Madame, Monsieur, Je vous informe par la présente de ma volonté de résilier, de manière anticipée, le contrat d'abonnement correspondant au numéro _ (numéro d'abonné) que j'ai souscrit le ________________ (date de souscription). L'article L 121-84-6 du

apport De Stage En Comptabilité Dans Un Cabinet D'avocat {draw:frame} {draw:frame} * LICENCE ECONOMIE GESTION* Campus Fonderie, 16 rue de la Fonderie * *F - 68093 MULHOUSE Cedex « Le caractère spécifique de la comptabilité des professions libérales »** * {draw:frame} * Année : 2009/2010 Stage effectué du *05 janvier *2010 au 05 mars 2010 : Raison sociale de l'entreprise Cabinet Avocat TOUON: Adresse de l’entreprise 62, rue Jeanne d’Arc 67000 Strasbourg:

NOM Prénom Adresse Adresse téléphone e.mail Orange Service Clients/résiliation BP 331 90006 Belfort Cedex Ville, le date. N° de mobile : Objet : Résiliation de contrat pour augmentation du tarif suite à la modification du taux de TVA Madame, Monsieur, J’ai reçu un courrier me stipulant que mon abonnement sera augmenté dès le mois de février 2011. Je vous fais part de mon désaccord concernant cette augmentation modifiant les conditions contractuelles. Par cette présente

ondial Salon M du 15 rte de Paris Po 12 mars 20lles au 18 ai Vers risme DE PARTICIPATION tou DOSSIER PRIORITé D’EMPLACEMENT pour toute inscription avant le 4/11/2011* *sous réserve de disponibilités (cf article 9 des conditions générales de location de surface et d’aménagement de stand). Ce document est à retourner à : le monde a paris - Zi les paluds - 5, avenue du millet - Bp 1436 - 13785 aubagne Cedex Tél : +33 (0)4 42 18 01 70 / Fax : +33 (0)4 42 18 01 71 - e-mail : commercial@lemondeaparis

L'INCIDENCE DE LA FISCALITÉ SUR L'ÉVOLUTION DES STRUCTURES D’ENDETTEMENT DES ENTREPRISES FRANÇAISES Evelyne Poincelot Maître de conférences en Sciences de Gestion, HDR - Université de Bourgogne - IAE Dijon - membre du LEG (laboratoire d’économie et de gestion ) - FARGO (Centre de recherche en Finance, ARchitecture organisationnelle et Gouvernance des Organisations) evelyne.poincelot@u-bourgogne.fr Correspondance : Adresse professionnelle : Institut d’Administration des Entreprises Pôle d’Economie

SFR 24/24 Pour gérer vous-même votre compte Accessible 7j/7, 24h/24 depuis: - www.sfr.fr , rubrique «Mon compte» (coût d’une connexion Internet) - votre mobile SFR au  (appel gratuit) - un poste fixe au 06 1000 1963 (prix d’un appel vers un mobile SFR) - le portail Vodafone Live ! « SFR & Moi» (coût d'une connexion wap) SFR Conseil Accessible 7j/7 de 7h à 21h depuis : -votre mobile SFR au  (temps d’attente gratuit puis prix d’un appel normal) -un poste fixe au 06 1000 1900 (prix d’un appel

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communiquée à l’agent dans un délai raisonnable et en tout état de cause au moins quinze jours avant la date de départ en congés prévue. Le refus du congé au motif d’incompatibilité avec les nécessités de service doit être dûment motivé et doit demeurer exceptionnel. Les litiges d’ordre individuel relatifs aux conditions d’utilisation du compte épargne-temps peuvent faire l’objet d’une saisine, par l’agent concerné, de la commission administrative paritaire compétente qui rend alors un avis. La règle selon

DEPARTEMENT DE LA MOSELLE __________ DIVISION DES SPORTS DE LA JEUNESSE ET DE LA VIE ASSOCIATIVE DEMANDE DE SUBVENTION DEPARTEMENTALE DE FONCTIONNEMENT ANIMATION JEUNESSE Année 20___ v 1.1 COMMUNES CONVENTIONNEES ANIMATION URBAINE Formulaire de demande de subvention pour un projet d'animation en faveur des jeunes Mosellans de moins de 25 ans Les actions soutenues par le Conseil Général de la Moselle ► favorisent la continuité éducative enfant-adolescent ► renforcent la prise en compte