Contrefacon Alimentaire

Grégoire Louineau et Benjamin Collignon 1ere ES 1 Les dérives de l’industrie pharmaceutique Table des matières Introduction p.3 I) Les contrefaçons de l’industrie pharmaceutique p.4 1) Historique de la contrefaçon 2) Les contrefaçons de médicaments II) Éthique et marketing p.8 1) Les dérives de l’industrie pharmaceutique 2) Les problèmes d’éthique III) Les dangers de la vente par internet et du libre-service p.13 1) L’automédication 2) La

obsolètes dont le cycle de vie est court. *La contrefaçon : La contrefaçon se définit comme la reproduction, l'imitation ou l'utilisation totale ou partielle d'une marque, d'un dessin, d'un modèle, d'un brevet, d'un logiciel, ou d'un droit d'auteur sans l'autorisation de son titulaire. La contrefaçon touche de plus en plus de domaines de la production industrielle : horlogerie , reproduction musicale , production de vêtements , production alimentaire, accessoires de luxe, médicaments. Les œuvres

douanes, un élément indispensable Des organismes qui participent à la lutte Conclusion La contrefaçon n’est pas un phénomène récent. Elle existait déjà à l’antiquité, elle s’est ensuite développée au moyen âge. Le terme exact est apparu en 1789 lors de la révolution française. Des événements tels que la révolution industrielle ont permis au phénomène de s’étendre de nouveau. Enfin, la contrefaçon a considérablement augmenté depuis 1980 et concerne désormais des secteurs très variés comme le

Les douanes ont saisi l'an dernier pour près de 1 milliard d'euros de produits de contrefaçon, en majorité en provenance de Chine, avec, en tête, les cigarettes, mais aussi les médicaments, a annoncé lundi 5 août la Commission européenne. Dans son rapport annuel, la Commission souligne que le nombre d'interceptions a été stable en 2012, à plus de 90 000, avec un nombre de produits saisis en forte baisse, à 39,9 millions, contre près de 115 millions en 2011. La valeur est restée très élevée, à

Première partie : La contrefaçon un fléau économique. Introduction : La contrefaçon présente de nombreux dangers : pour l'économie mondiale, pour les entreprises ainsi que pour les consommateurs. Elle a tendance à se développer de plus en plus et touche tous les secteurs de l'économie. Nous définirons dans une première partie la contrefaçon et ses conséquences sur le consommateur et l'entreprise. Dans une seconde partie nous analyserons plus précisément la contrefaçon sur le secteur des médicaments

aujourd'hui propagés au monde entier ? Quels sont les principaux domaines d'activité de la Mafia? Nous étudierons la réponse à ces questions à travers le trafic de produits illicites,les trafic de personnes et le blanchiment de l'argent illicite I contrefaçon et trafic trafic de drogue et médicaments . Le trafic de drogue n'est pas une activité spécifiquement mafieuse,beaucoup d'organisations criminelles l'exercent. Cependant la mafia en est un des acteurs principal,elle joue en collaboration avec

Le fléau de la contrefaçon Chinoise Comment la contrefaçon en Chine persiste-t-elle alors que de multiples actions sont menées pour l’éradiquer au niveau national et international ? 0. 0. 0. SOMMAIRE 0. 0. 0. 0 INTRODUCTION 0. I- la contrefaçon en chine un secteur d’activité à part entière avec de multiples conséquences 0. 0. A. Les côtes chinoises

wikipedia.frIdée générale : Voici des exemples de contrefaçon | DOCUMENT 3 | Titre : Les conséquences Nature : Page internet Date : 11 décembre 2012Source : http://www.wikipedia.frIdée générale : Les peines qu’on peut encourir | PARTIE 2 : RECHERCHE DES DEFINITIONS DES TERMES INCONNUS Termes inconnus | Définitions | | | | | | | | | | | PARTIE  : Introduction : /-Définition : La contrefaçon est une violation d'un droit de propriété intellectuelle

Romain Simon DM5 Mémoire de recherche « La contrefaçon dans l’horlogerie de luxe » Problématique : « Dans le contexte de l’exploitation des marchés de luxe, la question de la contrefaçon est une actualité essentielle pour les marques dans tous les domaines. Le secteur de l’horlogerie, joaillerie est depuis toujours particulièrement touché. Comment les marques vivent-elles ces menaces ? » Année 2010/2011 La Contrefaçon Page 1 Romain Simon DM5 « Imite, Assimile, et ensuite

(code de la propriété intellectuelle) En contrefaçon pénal ou civil Action pénal : sanction, amende ou même emprisonnement mais sans nous dédommager du préjudice subis. TGI exclusif même s’il y a deux commerçants, obligation d’avoir un avocat, action civile se prescrit par 3 ans à partir des actes de contrefaçon, en faisant dresser un procès verbal de constat par un huissier de justice, qui permettra d’établir avec certitude les actes de contrefaçon Procédure civile (art L 716-1-3-5-6-7 - 14)