Constitution Entre 3 Sociétés Commerciales Snc Sarl Sa Au Maroc

étrangers Histoire du droit Introduction au droit Méthodologie fleche Cas pratique Dissertation Commentaire d’arrêt Cours et TD Droit privé fleche Droit commercial et des sociétés Droit de la famille fleche Successions Régimes matrimoniaux Famille, personnes Droit des biens Droit des obligations Droit des sûretés Droit

..............................................P 3 INTRODUCTION.......................................................................................P 4 PARTIE I : L'organisation comptable.................................................P 5 A. la comptabilité :......................................................................P 6 B.La méthode de travail au sien de la societé fiduciaire..................P 8 I. Les services de la societé fiduciaire.....................................

de stage) parYounesEtmaiti ISIM: REMERCIEMENTS....................................................................................P AVANT-PROPOS........................................................................................P 3 INTRODUCTION.......................................................................................P 4 PARTIE I : L'organisation comptable.................................................P 5 A. la comptabilité :................................

Introduction Droit des sociétés Maroc s'approche de celui de la France concernant les types des sociétés, leur constitution et leur pénalisation. La nouvelle réglementation du droit des sociétés Maroc vise plus de transparence dans les activités sociétaires et de la protection des droits des associés même les minoritaires en plus des actionnaires en légiférant un droit pénal des affaires plus strict et plus rigoureux. Trois textes régissent droit des sociétés au Maroc : le code de commerce, la

Droit des sociétés Une part sociale est un titre de propriété sur le capital d'une entreprise comportant plusieurs associés. Les apports sont des biens (ex. : somme d'argent, fonds de commerce, immeuble, etc.) que les associés mettent à la disposition de la société en vue d'une exploitation commune. Un apport est un bien (somme d’argent, matériel, bien immobilier, fonds de commerce…) mis à la disposition de la société par ses associés en vue d’une exploitation commune c'est-à-dire partager

(rapport de stage) parYounesEtmaiti ISIM: REMERCIEMENTS....................................................................................P AVANT-PROPOS........................................................................................P 3 INTRODUCTION.......................................................................................P 4 PARTIE I : L'organisation comptable.................................................P 5 A. la comptabilité :.................................

sommaire REMERCIEMENTS....................................................................................P 2 AVANT-PROPOS........................................................................................P 3 INTRODUCTION.......................................................................................P 4 PARTIE I : L'organisation comptable.................................................P 5 A. la comptabilité :.....................................................................

d’expertise comptable au Maroc. Je ne saurai terminer sans remercier tous mes collègues d’étude et de travail pour leurs commentaires, leurs conseils et aides précieux. AVANT - PROPOS Conformément à l’avis formulé par le jury de pré soutenance des mémoires du cycle d’expertise comptable et pour faire suite à l’ensemble des observations : - Nous avons ajouté une section, au premier chapitre de la première partie, définissant les caractéristiques de la PME au Maroc ; - Le rôle de l’expert

amené a participé avec des experts, ayant une longue expérience du métier, ce stage devait me permettre d’avoir un contact avec plusieurs responsables de sociétés et d’acquérir une expérience intéressante en un temps très limité. I) PRESENTATION GENERALE DU CABINET MAZARS MASNAOUI : 1) Fiche technique : ▪ Forme juridique: SARL ▪ Capitaux propres: 1 200 000 DH ▪ Comité exécutif de MASNAOUI Audit et Conseil : Abdelkader Masnaoui : Associé-Gérant

FSJES –CASABLANCA Année universitaire 2012-2013 Master droit des affaires- Semestre 3 Séminaire sur : L’impôt sur les sociétés Présenté par : Mlle Kanouni Hassani Ihsane Introduction : L’IS est un impôt appliqué aux revenus des sociétés. C’est le premier impôt direct au Maroc. Il concerne les entreprises ayant choisi la formule juridique de société. L’impôt sur les sociétés comme l’IR est un impôt déclaratif. Les obligations déclaratives sont énoncées dans les articles 148