Connait On Le Droit Quand On Connait La Loi Les Grandes Parties

on n’a ni stabilité ni paix sociale. A partir du moment ou on a l’implication société = justice, la vrai de question est de savoir qu’est ce la justice. Quand on parle de justice : plusieurs sens. - 1er sens du mot justice c’est un sens large selon lequel la justice est une vertu un sentiment d’équité (notion subjective). - 2eme sens du mot justice : La justice est une fonction c’est à dire la fonction de juger et juger c’est dire le droit. Dire le droit à l’occasion d’une contestation. C’est

B) Le droit de Mourir dans la dignité « Je vous réclame le droit de mourir » écrivait Vincent Humbert au Président de la République, Jacques Chirac. Comment faire d’un droit ce qui est un fait, ce qui est intrinsèque à l’humanité, puisque tous les hommes meurent un jour ou l’autre. Il faut alors ici comprendre le « droit de mourir » comme un droit de mourir avant l’heure, de décider soi-même qu’il est temps de partir. Précisons les termes, puisque nous parlons de « droit de mourir dans la dignité »

Instituions jurdicionneles Premiere partie : la jsutice en tant que pouvoir 2) Les limites de ce principe et la questions des lois rétroactive La loi nouvelle, en principe ne vaut que pour l'avenir, elle ne s'applique pas dans le pass, c'est une question de sécurité juridique puisque si une loi prétendait s'ppliquer dans le passé, elle dejouerait les prévisions des citoyens, c'est a dir la possiblité de sanctionner un citoyen pour avoir trasngresser ou ne pas avoir appliquer ce qui n'existait

Historique de la presse INTRODUCTION Radio, télé Média traditionnel Quand ces médias sont apparus, identifier son évolution et dégager les enjeux de société, économique, politique, socio-culturelle, symbolique ; Repérer les continuités et la rupture des médias Pourquoi le média se transforme  Chapitre 1 : Essor et déclin des médias « traditionnels », « classiques », « peu interactives » 1. La révolution Gutenberg, l’imprimerie La presse écrite= né à la découverte de l’imprimerie

avoir des conflits qui vont devoir être tranchés par ces institutions. On distingue deux types d’ ordres, à savoir, l’ ordre judiciaire qui va s’ occuper de trancher les conflits de Droit Privé soit des conflits entres deux particuliers ; et l’ ordre administratif/ ordre pénal qui va s’ occuper des conflits de Droit Public à savoir entre un particulier et l’ Etat. Pour régler un conflit, il y’ a un acte solannel, c’ est le fait de rendre un jugement par ex : un arrêt, une sentence, une ordonnance

- Les juridictions pénales : |Les juridictions pénales, tribunaux et cours, jugent et sanctionnent les auteurs d'une infraction (crimes, délits, contraventions), | |c'est-à-dire d'une action ou d'un comportement interdit par la loi pénale : infraction au Code de la route, vol, escroquerie, meurtre, etc.| |Elles examinent les demandes de réparation des victimes. | - Les juridictions

État aux côtés du législatif et du judiciaire. Dans une démocratie, l'exécutif a pour but de gérer la politique courante et de faire exécuter les lois produites par le législatif. En cent ans, de la Révolution à la crise du Boulangisme, la France connaît de nombreux systèmes politiques : monarchie constitutionnelle, république, empire ou encore monarchie absolue. Le pouvoir exécutif est ainsi détenu par des personnes aux titres très différents : Roi de France, Roi des français, Directeur, Consul,

DROIT JUDICIAIRE PRIVE Introduction I : Définition du Droit Judiciaire Privé : C’est l’ensemble des règles relatives à la justice civile dont l’objet est d’assurer aux sujets de droit la sanction des droits subjectifs dont ils se prétendent titulaires. A : L’objet et la nature du DJP : 1- L’objet du DJP : Il a pour but de régler les différents/litiges entre sujet de droit à propos de leurs droits subjectifs. Impossibilité de Justice Privée : c’est le droit objectif qui règle

notre droit - Apprécier la relativité du droit - Aiguiser la curiosité de l’apprenti juriste - Goûter aux chemins de travers Le droit s’inscrit a coter d’autre discipline donc il retire des bénéfices ( philosophie, histoire…). « Il n’y a que par le passé qu’on peut comprendre le présent » Claude Lévi-Strauss « le droit ne serait qu’un verbiage ridicule et vide si on lui retirait l’appui et le soutien des autres disciplines » Jean Bodin. Confusion fréquente entre le droit et la loi. La loi n’est

INTRODUCTION Le droit judiciaire privé est une matière qui nécessite une approche particulière qui a des règles propres car matière différentes des autres dans la mesures où elle est l’application concrète la mise en oeuvre devant les tribunaux dans les autres matières. Qualification de cette matière de connexe car elle gravite dans toutes les matières du droit privé. On parlera pas simplement de droit civil mais aussi tribunaux du commerce, conseil de prud’homme (droit du travail),... I/