Connait On Le Droit Quand On Connait La Loi Les Grandes Parties

auteurs, on va étudier 2 modes d’exercice de la souveraineté. 1ère partie : Rousseau et la démocratie directe Selon Rousseau, la souveraineté ne peut être représenté puisqu’elle consiste en la volonté générale qui selon lui ne se représente pas (A). Pour différentes raisons, Rousseau va s’opposé à la représentation de la souveraineté, cette dernière ne pouvant s’exercer que dans le cadre d’une démocratie directe, laquelle connaît néanmoins des inconvénients (B). A. la justification de la démocratie

Introduction historique au droit 1ere partie : La matrice romaine. On va étudier de manière chronologique les évolutions du droit, de la justice, durant les 3 grandes périodes qu’a connu la Rome antique, à savoir la République (Res Publica) et la période impériale (le Haut Empire et le Bas Empire). La fondation de Rome, en tant que cité, est fixée par la tradition dans les années 754-753 avant J.-C. Par fondation, on entend que les premiers historiens latins rapportent le mythe de Romulus

du peuple à la misère des hommes est en grande partie la raison de l'indignation de Declerck, qui, à la fin de son livre, va proposer une solution pour résoudre les problèmes de logements, afin que personne, jamais, ne se retrouve plus à la rue: Un revenu minimum d'existence, à vie et sans questions, enquêtes, réserves ou contreparties aucunes. Un droit. Un vrai droit de l'homme pour tous les hommes. (...) Le droit de survivre. (...) Il faut, par la loi, rendre illégale la mise à la rue. (p.111-113)

des sources du droit. A. Les premières formes de droit savant. 1) Le droit romain. Ce droit romain connait un grand succès néanmoins il inquiète car des les premières pages il est question des pouvoirs de l’empereur or dés le début du 15ième siècle le roi de France n’est pas rassuré car il existe un empereur de l’autre coté du Rhin il existe l’empereur romain d’orient or d’après le droit romain l’empereur a le droit de faire les lois peut être a t’il le droit de faire la loi partout en Europe

3 LED La règle de droit : En général le droit est associer à contraintes, sanctions. Le droit est partout, s’intéresse à organisation de la vie sociale. C’est un ensemble de règles qui s’intéresse au rapport des individus entre eux ou avec l’état. Ubi Societas Ubi Jus : dés qu’il ya de la société y a du droit. Notion de droit connaît plusieurs définitions : * Droit : qu’on appelle le droit objectif, c’est l’ensemble des règles d’une société. * droit : droits subjectifs, les pouvoirs

Septembre (premier cours manquant) Plan du cours envoyé par mail (Looker les bouquins proposés)ALBERT La section préliminaire est découpé en 3 paragraphes, qui disent que le droit français puisse ces racines ; par l'influence du droit romain, chrétien et germanique. Section 1 : Les racines historiques du droit français Paragraphe 1; l'héritage romain (suite du paragraphe today) A)le concept d'état (ça a sûrement commencé durant le cours précédant) La respublica (la chose publique)

Droit approfondi des sociétés et droit boursier PARTIE 1 : LE GROUPE DE SOCIETE Evolution du droit des sociétés : jusqu’à il y a quinze ans le D des sociétés était fossilisé. Était autorisé ce que la loi autorisait. Dans la loi de 66, et aujourd’hui dans le code de commerce pour les Sociétés par actions on a à peu près 350 articles. Les choses ont évolué avec l’économie. Cette facilitation du droit a été une tendance lourde chez les juristes. Ce qui a bouleversé le droit des sociétés c’est

Pour les romains le droit était un art « l’art du bon et du juste », ils retiennent le but du droit qui est la réalisation d’un idéal de justice et d’équité. Ils ne s’intéressent pas à la nature du droit. Aujourd’hui, l’approche que l’on a du droit est beaucoup plus formelle et matérielle, qui a chassé l’idéalisme classique, il se réduit aux règles posées. C’est en ensemble de connaissance, c'est-à-dire une science qui se compose de différente branche. Autre approche : Le droit est un phénomène

autorité indépendante. Indépendance sous trois points de vue: -par rapport au justiciable : il faut que les magistrats soient libérés de toute pression. -par rapport au pouvoir législatif: l'autorité judiciaire doit appliquer la règle de droit posée par le pouvoir législatif, mais l'autorité judiciaire est libre d'interpréter cette règle comme elle l'entend. -par rapport au pouvoir exécutif: bien que les magistrats soient des fonctionnaires, l'évolution de leur carrière ne dépend pas

anglaises et américaines. Ces révolutions fond en effet partie de ces événements qui ont influencés la révolution française de 1789. Nous étudierons ainsi dans un premier temps les principes nouveaux édicté par ces révolutions qui ont déterminé pour les citoyens de nouveaux droits et la remise en causes de l’absolutisme. De l’émergence de ces idées nous décrirons les réalisations qui en découlèrent et n’oublierons pas dans une troisième partie les principaux acteurs, écrivains, philosophes, hommes