Conclusion Rapport De Stage Avocat

La declaration de soupçon |précédent sommaire | | |[pic]Conclusion générale | |En définitive, la déclaration de soupçon est un outil mis à la disposition de certaines professions assujetties en vue de lutter contre le blanchiment de capitaux et le financement du terrorisme. Le déclarant| |l'accomplisse à chaque

différents éléments constitutifs de cette organisation, leur nature juridique et leurs caractères pour en rechercher et identifier les différentes catégories de juridiction ; s’y ajoute la recherche des acteurs de ces institutions : les juges, les avocats, les notaires, les autres auxiliaires, tout en déterminant leur compétence. Le législateur marocain a essayé de donner satisfaction aux sujets de droit en conservant des juridictions à toutes les catégories sociales. Dans la pratique, certaines

Réalisé par : Mois : Juillet 2007 GUAMHA Yassine Année Universitaire 2006/2007 Rapport de stage ----------------------------------------------------------------------------------------------------------------- NOM : GHAZOUAN PRENOM : HANAN DATE ET LIEU DE NAISSANCE : 09 / 01 / 1984 à TANGER NIVEAU SCOLAIRE : · BAC. SC.EXPERIMENTALES · 1ERE ANNEE SC.ECONOMIQUES. · 1ERE ANNEE A I.T.A.IBN MARHAL DE TANGER. .. NOM : GUAMHA PRENOM : Yassine DATE ET LIEU

RAPPORT DE STAGE BACCALAUREAT PROFESSIONNEL SECRETARIAT « PREMIERE DES METIERS DE LA GESTION ET DE L’ORGANISATION » EPREUVE E2 ANNEE SCOLAIRE 2010-2011 LYCÉE LÉON BLUM 1BSE SOMMAIRE INDRODUCTION :…………………………………………………..3 I. PRÉSENTATION DU PALAIS DE JUSTICE :………………....4 II.COMPOSITION :…………………………………………………..5 1. Effectifs :……………………………………………………………5 2. Compétence :……………………………………………………...5 III. SERVICE D’AFFECTATION :…………………………………..6 IV. ACTIVITE REALISE :……………………………………………7 V. DEMARCHE :……………………………………………………

Année universitaire 2011-2012 Université Paris 8 Rapport de stage de L3 – AES Etude de marché Effectuée dans l’entreprise BSINTERNATIONAL présenté par : ZAHIR Aabde-Daime Etudiant n° 10277263 Tuteur en entreprise : Mr SLAMI, directeur Je tiens à remercier tout particulièrement Monsieur SLAMI, gérant de l’entreprise et tuteur de mon stage, qui m’a permis d’effectuer ma formation et pour tous ses conseils prodigués. Enfin, je remercie

FREVAL, Marc-Antoine Année universitaire 2010/2011 LICENCE 3 RAPPORT DE STAGE THEME CHOISI Les devoirs d'information, de conseil et de mise en garde du banquier à l'égard des consommateurs en matière de crédit à la consommation SEL d’avocats inter-barreaux Représentée par Maître Jérôme Gautier Avocat au Barreau de Nantes 1, rue Alphonse-Gautté – 44000 NANTES Tél. : 02.40.48.72.79 – Fax : 02.40.89.03.82 1 INTRODUCTION « Depuis près de 30 ans, nous vérifions pourquoi et comment l’on

Rapport de Stage 2ème Année Rapport de Stage 2ème Année 2012 Paris 13 - IUT de Saint-Denis Metro Cash and Carry 18/06/2012 2012 Paris 13 - IUT de Saint-Denis Metro Cash and Carry 18/06/2012 Remerciements. Je tiens à remercier tout le personnel de l’entrepôt Metro de Nanterre, notamment mon tuteur de stage : Monsieur Xavier Lemaire pour son accueil et son encadrement toute la durée de mon stage, je remercie aussi toutes les personnes du service prospection : Chantal, Lydie, Melody. Ainsi

prépare des conclusions qui exposent les prétentions de son client en fait et en droit. Ces conclusions sont communiquées à l’adversaire, afin qu’il puisse y répondre, et réciproquement. A l’audience du tribunal civil ou pénal, il présente oralement la défense de son client, au cours des plaidoiries.   QUELS SONT SES DEVOIRS ?  L’avocat est soumis à des règles professionnelles et déontologiques Il prête serment de les respecter dès qu’il accède à la profession. "Je jure, comme avocat, d’exercer

procédure pénale englobe toutes les phases se déroulant entre la plainte d'une victime, la constatation ou la dénonciation d'une infraction jusqu'au jugement. En France, le procès pénal met en jeu deux parties. D'une part, le ministère public (procureur, avocat général) incarnant la défense de la société, d'autre part, le prévenu (en cas de délit ou contravention) ou l'accusé (en cas de crime). Cette procédure est l'ensemble des règles qui organisent le processus de répression d'une infraction. Elle fait

RAPPORT DE STAGE RESTREPO, Flavio 1ère S 2012-2013 Lycée français de Pereira LA PATRIA Carrera 20 # 46- 35, Manizales, Caldas 14 et 15 mars 2013 Depuis mon enfance, j'ai toujours été intéressé par la médecine, très certainement à cause de mon entourage qui a toujours été composé par des médecins. Mais depuis 2 ou trois ans je dévie un peu de ce chemin et m'intéresse à un domaine complètement différent: les sciences politiques. Cette science à un immense champ d'activité, dont une des possibilités