Conclusion Dossier Art Appliqué

suspensifs : 1- Ouverture des comptes et vérification des donnés 2- Bureau des apurements 3- Bureau d‟échéancier 4- Contentieux VI-service import 1-Bureau de manifeste 2-Franchise 3-Bureau des études et du suivi des opérations commerciales Conclusion Rapport de stage Page 1 Je tiens a remercie dans un premier temps, toute l‟équipe pédagogique de la faculté des sciences juridiques économiques et sociales Ain Sebaa et les intervenants professionnels responsable de la formation “management

principe L'enfant né dans les liens du mariage est légitime et rattaché au père et à la mère jusqu'à preuve contraire (article 143). L'enfant est également réputé légitime à l'égard du père : "s'il est né dans les six mois suivant la date de la conclusion de l'acte de mariage "et s'il naît dans l'année qui suit la date de séparation des époux (article 153). b – Conséquences de la filiation Le père d'un enfant illégitime n'a aucune obligation à son égard. En revanche, le père légitime est seul

Celle-ci regroupe deux grands volets : l’organisation et la réalisation. L’organisation a trait à la démarche générale d’audit décrite généralement dans un manuel de procédures. Ce dernier en étant organisé sous forme de deux dossiers (dossier permanent et dossier de l’exercice), regroupe l’ensemble des questionnaires, grilles et feuilles de travail nécessaires au déroulement de la mission, et constitue ainsi un guide pratique à la réalisation de celle-ci sur le terrain. Cependant l'investigation

leviers, serpillières ….). II) LES PRODUIT PHARMACEUTIQUES 1) les numéros d’AMM Le dossier d'AMM c'est l'ensemble des éléments que doit déposer un industriel en vue de permettre à la commission d'AMM de juger de l'opportunité ou non de l'octroie de l'AMM par le ministre de la santé. Ce dossier est constitué de 3 parties:  Un dossier pharmaceutique  Un dossier pharmacologique  Un dossier clinique Selon l’article L 601, toutes les spécialités nécessitent pour être commercialisée

l’assemblée = mettre en place un mécanisme visant à réduire l’instabilité ministérielle but de la 4e rep. Donc comment sous la 4e rep la notion de confiance et de censure ? On ne peut faire démissionner le gouvernt qu’après deux notions de censure art 42 et 49 sous la 4e rep = MAJOTIE ABSOLU E SI ELLE SE REPETE APRES 18 MOIS Notion de défiance : stabilité de la constitution grâce au billet de la const / fonctionnement du régime décevant incertaine entre régime d’assemblée et parlementaire = hégémonie

L’Union Européenne [pic] Plan du dossier sur l’Union Européenne : °INTRODUCTION : -Quelles sont les étapes de la construction de l’Union Européenne ? °PREMIERE PARTIE : -Les caractéristiques Géographiques, Politiques, les Institutions et les prises de décisions à 25 °DEUXIEME PARTIE : -Les forces et les faiblesses de l’Union Européenne °TROISIEME PARTIE : -Les politiques mises en place °CONCLUSION INTRODUCTION : Pourquoi une Europe unie ? Favoriser l’établissement d’une

recours des indvidus envers ladministration. Le CE va tre mis en place le 4 mai 1872. Le CE va tre charg de prendre le rle de juge administratif et peut dsormais trancher des litiges en dcidant lui mme au nom du peuple franais. Quel droit le JA doit appliquer La rponse est donne dans une dcision du TC par un arrt Blanco du 8 fvrier 1873. La jeune Agns Blanco sest faite crase dans la rue par un wagonnet de la manufacture de tabac (entreprise qui appartient lEtat). Mr Blanco souhaite obtenir lindemnisation

dans l’application des traités, différents recours direct sont possible par une institution, un état ou un particulier. Le recours en annulation : demande l’annulation d’un acte qui serait incompatible avec le traité. Le recours en manquement : appliquer contre une négligence d’un état. Le recours en carence : sanctionne l’inaction d’un état. Le recours en indemnité : les dommages-intérêts sont demandés. Le pourvoi contre les arrêts et les ordonnances rendus par le tribunal. Toute juridiction nationale

87925CTPA0113 BTS Notariat Techniques notariales Deuxième année Devoir 1 Dossier 1 1. Justifier par courrier à votre client de la nature d’autorisation nécessaire pour la réalisation de l’opération (annexe 1) Maitre OLIVEIRA Notaire 25 rue de la République LYON Lyon le…….. Nos réf : Bertrand/lots Objet : autorisation de lotir Monsieur Bertrand 5, rue des Champs de Foire 14160 Dives sur mer Monsieur Depuis l’entrée en vigueur de l’ordonnance du 22 décembre 2011 et du

page 11 b) Deuxième élément d’information page 12 c) La télé-prospection page 13 3) Bilan de mon action dans l’entreprise page 16 3.1 Analyse de la fonction occupée page 16 3.2 Liens entre le stage et l’IUT page 17 page 17 Conclusion page 18 Annexes page 19 INTRODUCTION Dans le cadre de ma deuxième année au sein de l’I.U.T GEA (Gestion des Entreprises et des Administrations) de Marseille St Jérôme, j’ai effectué un stage en entreprise.