Composition 1789 Une Année De Bouleversements

une ère d'hégémonie française et Nap réussit à dominer toute l'Europe avec ses victoires militaires. En 1815, on rentre dans une phase d'instabilité institutionnelle. Les régimes qui sont mis en place reprennent les systèmes qui ont existés depuis 1789. Titre 2: Le retour de la monarchie Chapitre 1: La restauration Ce n'est pas une innovation sur le plan institutionnel. Louis XVIII se prend pour un roi puissant et Charles X renoue avec l'absolutisme de LXIV. Chapitre 2: La monarchie de juillet

Histoire Constitutionnelle de la France Partie 1  de la Révolution de 1789 à la Vème République L’histoire constitutionnelle de la France commence avant 1789 mais cette date marque une rupture fondamentale, celle de la révolution française et sur le plan constitutionnel celle de la 1ère Constitution écrite. Plusieurs siècles ont façonné l’Etat Français et dégagé les règles coutumières institutionnelles que l’on appelait « les lois fondamentales du royaume ». La révolution va marquer une rupture

premier ministre. On note une Présidentialisme du système anglais. Le premier ministre a réussi a ramené tous les pouvoirs exécutifs entre ses mains. A. Le Royaume-Uni Paragraphe 1: le Parlement anglais Le Parlement est souverain. La composition du Parlement : les citoyens du Commonwealth sont électeurs pour élire 650 députés. Les fonctionnaires sont inéligibles. Les élections sont confiées à un tribunal ad hoc. Le Président de la Chambre des communes est saisi des conclusions de e tribunal

fixe ces règles et définit la Constitution. Mais qui est le souverain ? Le roi et plus tard le peuple. Ce sont les représentants du peuple souverain qui vont adopter la Constitution. I) L'adoption des Constitutions > C'est souvent après un bouleversement politique fondamental qu'on adopte une Constitution. Quand on se trouve devant un vide juridique, le pouvoir constituant originaire va être à l'origine du droit. On lui oppose le pouvoir constituant dérivé qui intervient pour réviser la Constitution

(nationale) et une fédéré. Caractéristique principale d’une constitution : Etre souveraine. Or les constitutions des états fédérés ne sont pas souveraines. S’il y est étaient, cela signifierait qu’il y aurait plusieurs états fédéraux. Certes il y a composition avec les états fédérés, mais ces niveaux fédérés ne sont pas souverains. Ces états composés peuvent se construire de deux façons différentes : Ségrégation ou Agrégation. Ségrégation : Une entité unique devient composés (Ex : Belgique) Agrégation :

suivante, Napoléon est admis à l’école militaire de Brienne (1779-1784), puis à l’école royale militaire de Paris. En 1785, à l’âge de seize ans, il est reçu en qualité de lieutenant en second dans l’artillerie et affecté en garnison à Valence. La même année, la mort de son père le contraint à prendre la défense des intérêts familiaux et à sacrifier sa solde pour l’entretien de ses frères et sœurs. Doué pour les mathématiques, il n’en dévore pas moins des traités d’art militaire, lit les philosophes (particulièrement

Introduction général : Pourquoi commencer en 1789 ? N’est ce pas trop ambitieux de remonter aussi loin en un cours 36 heures ? Parce que 1789 marque une rupture, la fin d’une époque et le début d’une nouvelle, celle a lequel nous appartenons, on qualifie l’avant 89 l ‘ancien régime, tandis que débuterais l’air contemporaine. Pourquoi une nouvelle aire : l’organisation politique et social repose sur des bases qui ont été fondé en 1789, en se sens 1789 a bien été une révolution. Révolution : on

vivre le territoire. C’est une gestion moderne de l’Etat. L’Etat va ensuite unifier les nations avec la naissance de l’identité nationale. On va ensuite créer l’état civil qui correspond au patronyme. On oublie le matronyme jusqu’en 2001. Depuis cette année, un enfant peut porter le nom de sa mère et celui de son père. On est passé du statut de sujet à celui de citoyen. Norbert ELIAS dit que « le nom patronymique est à la fois le symbole patent de son unicité et qui fournit à la personne ou à l’individu

systèmes politiques qui ont connu et produis des bouleversements juridiques économique et sociaux… Grandes Dates : -58 ( -50 : invasions romaines de la gaule +481 : Clovis les chasse et devient roi de France +751 : Pépin le bref : Carolingiens +800 : Charlemagne empereur Entre 10eme et 18eme : 3 dynasties : Capétiens, Valois, Bourbons (Henry IV) : dernière dynastie a régner jusqu'à la révolution … 13 siècles entre Clovis et 1789 ( Ancien Régime composé de plusieurs époques : Moyen

remise en cause. Qu'on y parvienne par la réforme ou par un bouleversement plus radical, la Préoccupation semble porter sur deux choses : il faut d'une part rédiger une Constitution pour déterminer le cadre juridique applicable aux institutions et d'autre part établir un équilibre entre les différentes institutions via l'affirmation de la séparation des pouvoirs. L'article 16 de la déclaration des droits de l'homme et du citoyen du 26 août 1789 résume assez bien les choses en affirmant que « toute société