Composition 1789 1815

Histoire du Droit et des Institutions 1789 est la date fétiche, inévitable et incontournable , et elle n’est pas que symbolique , c’est également une césure historique : il y a avant 1789 et après 1789. Pour le voir ,il suffit de se tourner vers les discours des hommes politiques ou des dirigeants actuels qui font toujours référence à 1789 comme date de fondation de la France Moderne. Cela ne signifie pas qu’avant il n’y avait rien , avant, la France existait mais dans un

1789 est la date fétiche, inévitable et incontournable , et elle n’est pas que symbolique , c’est également une césure historique : il y a avant 1789 et après 1789. Pour le voir ,il suffit de se tourner vers les discours des hommes politiques ou des dirigeants actuels qui font toujours référence à 1789 comme date de fondation de la France Moderne. Cela ne signifie pas qu’avant il n’y avait rien , avant, la France existait mais dans un autre cadre « l’Ancien Régime » et pour comprendre ce qui

HISTOIRE DU DROIT 20/01/2010 INTRODUCTION 1789-1815 = Révolution et périodes napoléoniennes. Cette période correspond également aux débuts de « l’histoire contemporaine ». Cette période se décompose en deux grands temps : o La Révolution française qui s’étend du 17 juin 1789 au 9 novembre 1799. Période de troubles et d’instabilité concernant les institutions o Les régimes napoléoniens qui s’’étendent du 9 novembre 1799 au 22 juin 1815 (seconde abdication de Napoléon Bonaparte). Période de stabilisation

Marie-Louise (pour lesquels le peintre travaillait depuis 1775) renforça la position de Goya à la Cour, le faisant accéder au titre de peintre de la Chambre dès l'année suivante. Cependant, l'inquiétude royale vis-à-vis de la Révolution française de 1789 (dont Goya et ses amis partageaient certaines idées) provoqua la disgrâce des Ilustrados en 1790 : Cabarrus fut arrêté, Jovellanos contraint à l'exil, et Goya temporairement tenu éloigné de la Cour. Après la mort de Bayeu, en 1795, Goya sollicita

ses Horaces, et y présente deux toiles sur le thème d’Arria et Poetus, sujet aussi dramatique et même plus terrible puisqu’il s’agit du suicide d’une épouse, face à son mari emprisonné, pour l’exhorter à se tuer luimême. Sa présentation au Salon de 1789, Zeuxis choisissant pour modèles les plus belles filles de la ville de Crotone (Paris, musée du Louvre), dont plusieurs dessins préparatoires sont exposés dans l’exposition, est une réalisation majeure de Vincent au tournant de la Révolution, et

de sa permanence et de son adaptation Flexibilité= adaptation permanente stabilité/évolution Droit/politique Ambivalence qui s'impose *Droit positif (individuel)= droit tel qu'il est, comme il se présente, constituée d'un ensemble de lois. 1789:Liberté, propriété, sûreté, résistance à l'oppression. *Droits collectifs qui émergent de la constitution du 27 octobre 1846 (grève...) *Droits humanitaires, de nouvelles générations 2004 (environnement) Droits qui ne peuvent exister que s'il

peut faire des règles de droit, on retrouve certaines règles religieuses dans le code civil. Religion catholique, un individu peut être excommunié. Juridictions religieuses, Bcp de points communs entre règles de droits et religieuses Révolution de 1789, 1905 = juge de l’Etat fr n’a plus à se préoccuper des règles religieuses, notre droit n’encourage ni ne sanctionne aucun sentiment religieux. Le droit laïc s’intéresse aux faits religieux, comport qui peut avoir des conséquences sur des actions religieuses

président de la République Le gouvernement B Le pouvoir législatif Un parlement dominé par l’Assemblée nationale Le parlementarisme rationalisé C Le contrôle de constitutionnalité des lois Le contrôle exercé par le Conseil constitutionnel Composition du Conseil constitutionnel Chapitre 3 > Vers la Sixième République ? A B ................................................................. 83 Une Constitution souvent remaniée Le besoin de réforme Conclusion ..............

néanmoins l’inconvénient de ne pas permettre une majorité stable, la majorité va se négocier entre les dirigeants des partis en dehors des électeurs, l’instabilité gouvernementale s’ensuit. 4 Historique des régimes politiques A La Révolution de 1789 : chute de l’ancien régime En quelques mois, la France remet en cause son système politique et son organisation sociale, qui étaient en place depuis des siècles. Quels sont les déclencheurs de la crise révolutionnaire ? 1. La France en crise À la

néanmoins l’inconvénient de ne pas permettre une majorité stable, la majorité va se négocier entre les dirigeants des partis en dehors des électeurs, l’instabilité gouvernementale s’ensuit. 4 Historique des régimes politiques A La Révolution de 1789 : chute de l’ancien régime En quelques mois, la France remet en cause son système politique et son organisation sociale, qui étaient en place depuis des siècles. Quels sont les déclencheurs de la crise révolutionnaire ? 1. La France en crise