Communauté urbaine du Grand Dijon

purement onomastiques. Et là commence l'incertitude du bibliographe : "Il ne faut pas se dissimuler qu'une bibliothèque de toponymiste est à la fois une bibliothèque d'historien, de géographe et de philologue", observait J. Feller ; et il ajoutait : "Grand embarras pour qui veut faire un triage des travaux les plus utiles à la toponymie ! Ce n'est pas sans arbitraire qu'on inscrit une œuvre et qu'on en néglige une autre"1. Sans pour autant échapper à cet arbitraire, nous avons tenté d'établir un certain

textes……………………………………………………………………….….24 REMERCIEMENTS 3 LISTE DES MEMBRES DU GROUPE DE TRAVAIL Monsieur Jean-Marie DARDE, procureur général près la cour d’appel d’Amiens Monsieur Marc DESERT, procureur de la République près le tribunal de grande instance d’Angers Professeur Bertrand LUDES, professeur de médecine légale, doyen de la faculté de médecine de Strasbourg Monsieur François MOLINS, adjoint au directeur des affaires criminelles et des grâces Professeur Michel PENNEAU, président de

LES PRINCIPES GÉNÉRAUX DU DROIT DE L’ENVIRONNEMENT Michel PRIEUR Professeur Émérite de Droit – Directeur scientifique du CRIDEAU Faculté de Droit et des Sciences Économiques de Limoges INTRODUCTION Le droit de l'environnement repose sur de grands principes juridiques. Ils résultent soit du droit international conventionnel ou coutumier, soit du droit national à travers les constitutions ou les lois cadre sur l'environnement. Depuis Stockholm (1972), l'Acte unique européen (1985), le traité

les seuls à beneficier de privilèges fiscaux. Certaines provinces , certaines villes des corporations et des universités sont aussi dispensés d'une part de la charge fiscale. Sur le plan sociologique, chacun des trois ordres se caracterise par une grande hétérogénéité. - Au sein du Clergé, on distingue entre le Haut et le Bas Clergé. Le Haut Clergé se compose des cardinaux, des evêques, des archevêques, des abbés et des chanoines. Ils sont issus de la noblesse et frequentent les princes et le Roi

monnaie et est aidé par le gouv central. ! §2 - Le palais du roi ! ⁃ Organisation simple sous influence romaine. Les officiers et domestiques personnels se déplacent avec le roi (palais ambulant). Composition : ⁃ Conseillers du roi (ecclésiastiques ou grands seigneurs) convoqués sur demande royale. ⁃ Ministériels, officiers palatins : ministres ou domestiques. ⁃ Le MAIRE DU PALAIS (major domus) surveille tous les serviteurs grâce à des pouvoirs très étendus, de plus en plus politiques. Chef de la garde

...........................21 I - Les mutations économiques, sociales et institutionnelles ................... 22 A - Des disparités territoriales de plus en plus marquées ......................... 22 B - Le développement accéléré du phénomène urbain et la métropolisation ......................................................................................... 27 C - Une société en évolution rapide ......................................................... 30 D - Une économie plus ouverte et

public représente plus de 20% de la population active, ce qui grève considérablement le budget de l’Etat). On compte environ 250 millions d’agents de l’Etat dont 1,3 millions pour l’éducation nationale (caractérisée par Faure comme étant « la plus grande armée du monde »). Faure, ministre de l’éducation nationale sous De Gaulle de 1968 à 1969. C. Allègre avait qualifié le ministère de l’éducation nationale de « mammouth ». Le deuxième qui compte le plus d’agent public : le ministère de la défense

étudiants de réviser la période historique 1789-1815 en lien avec les institutions, à partir du manuel de Jean TULARD, La France de la Révolution et de l’Empire, Paris, PUF, Collection Quadrige 2009. Lecture recommandée : François de Fontette, Les grandes dates du droit, Paris, 1994, PUF, Coll° Que sais-je ? ‐ date de la réunion des Etats Généraux ‐ Que sont les Etas-généraux ? ‐ Pour quelles raisons ont-ils été réunis ? ‐ Sur quels documents ont-ils travaillé ? ‐ Qui a écrit le livre : Qu’est-

.......................................................................................................31 D) La distribution..................................................................................................................32 1. La grande distribution.........................................................................................................32 2. Le commerce électronique...................................................................................................35

LEBRUN André, pour son support pédagogique, les conseils avisés, son aide à la prise de contact et son suivi durant toute la durée de ce projet Monsieur SALOME André, pour m’avoir permis de réaliser ce rapport, sa disponibilité aux locaux de la communauté d’agglomération du pays Neslois par deux fois, son amabilité. Madame LUCQ Chantale, pour sa réception le mercredi 19 Janvier 2011 aux locaux SYRAL de Mesnil-saint-niçaise, son amabilité et professionnalisme. Monsieur GOUTE Rémy, pour sa réception