Commentaire Ville De Paris 18 Juin 2010

tous repris de l’ancien site. Bulletin d’information C o mm u n ica tion s Ju risp ru d en ce D octrine 15 décembre 2009 • Bulletin d’information En quelques mots… En quelques mots… Communications Jurisprudence 2 • Par arrêt du 17 juin 2009, la chambre sociale de la Cour de cassation a approuvé (infra, no 1694) la cour d’appel qui, dans le cadre des pouvoirs dévolus aux délégués du personnel par l’article L. 2313-2 du code du travail, « a ordonné à l’employeur d’organiser une enquête

97 98 99 101 Réponse du Président du conseil général du Loiret………………. Réponse du Président de l’association Tours Volley-Ball………… Réponse du Président de la Communauté d’agglomération du Pays de Montbéliard…………………………………………… Réponse du Maire de Paris……………………………………….. Réponse du Président de l’association Jean Bouin………………… Réponse du Président de la Communauté urbaine du Grand Nancy…………………………………………………… Réponse du Maire du Mans………………………………………. Réponse du Président de la Communauté d’agglomération

Marie GUILLAUME Master 1 RICI- Lille 3 Année 2009-2010 RAPPORT DE STAGE ALLIANCE FRANCAISE DE LOJA- EQUATEUR SOMMAIRE Introduction..................................................................................................................................page 3 I. Le réseau Alliance Française: un réseau dense et actif à travers le monde entier....................page 4 a. Identité de l'Alliance Française. b. Historique de l'institution..........................................

ET COLLECTIVITES LOCALES Ouvrages Articles P.14 5-ADMINISTRATION ÉLECTRONIQUE DANS L'UNION EUROPÉENNE Ouvrages Articles Sites internet P.16 6-COMPARAISONS À L'INTERNATIONAL : QUELQUES EXEMPLES Ouvrages Articles Sites internet P.18 7-RESEAUX SOCIAUX ET ADMINISTRATION Ouvrages Articles Sites internet P.23 8-DES EXEMPLES DE PROJETS ET APPLICATIONS Ouvrages Articles P.25 Signale les documents librement accessibles en texte intégral en ligne : cliquez sur l'icône

Dalaï-lama et à faire de la propagande. C Quand est-il des opposants. Les manifestations de la place Tian'anmen désignées dans une grande partie du monde comme « massacre de la place Tian'anmen » qui se déroulèrent entre le 15 avril 1989 et le 4 juin 1989 sur la place Tian'anmen à Pékin ,la capitale de la République populaire de Chine. Ses manifestations prennent la forme d'un mouvement d'étudiants,d'intellectuels et d'ouvriers chinois, qui dénoncent la corruption et demandent des réformes politiques

POUR LE SECOND SEMESTRE Annick BATTEUR, Droit des personnes et de la famille, LGDJ, 2009. Rémy CABRILLAC, Marie-Anne FRISON-ROCHE, Thierry REVET, Libertés et droits fondamentaux, 16ème éd., Dalloz, 2010. Jean CARBONNIER. Droit civil. t. 2. La famille, l’enfant, le couple. 21éme éd. Refondue. Paris : PUF, 2002. Gérard CORNU, Droit civil - Les personnes, Montchrestien, 13e éd. 2007. Patrick COURBE, Droit civil. Les personnes, la famille, les incapacités, Mémento Dalloz, 7e éd. 2009. Patrick COURBE

MEMOIRE DE FIN D’ETUDES Ŕ MASTER 2 2009-2010 Octobre 2010 Sports, médias et économie Mémoire présenté par : Guillaume Blanc Master 2 Marketing & Communication Tuteur de mémoire : Michel Igier "J’atteste sur l’honneur que ce document est le fruit d’un travail personnel et que les emprunts à des documents externes sont tous cités". European Business School Ecole Européenne de Management reconnue par l’Etat. Diplôme visé Bac+5. Etablissement d’enseignement supérieur technique privé.

diSab Grand Gaube Thème du Mémoire : Un restaurant ouvre ses portes : comment l’aider à traverser la crise? Formation : Licence de gestion 2010 Nom : Mme Jaddoo-Jhumka Yusleen Centre d’Etudes Supérieures / Université de Poitiers Mme Marinette Thebault Ce 30 septembre 2010 Remerciements: La licence a été un excellent parcours pour moi où au point de départ il y a ma famille. Sur le long de cette voie interviennent tous les élevés de la classe LSG, les profs de CES et ceux d’Université

(Dalloz) 18e édition Autres ouvrages : René Chapus auteur de : droit adm tome 1 chez Montchrestien, La JDA (actualité du droit admi) L’examen : pas de commentaire d’arrêt à l’examen Matière TD : 1ere possibilité : cas pratique assez court , 3-4 questions ( cas pratique fermé : une question : qu’une seule bonne réponse 2eme possibilité : Commentaire d’arrêt dirigé Introduction générale La spécificité du droit administratif En France la justification de la soumission de l‘admi a un droit particulier

34 9.2 Articles .................................................................................................................................................................................. 37 ENA – Centre de documentation – Bibliographie – Juin 2014 L’accès aux documents est réservé aux publics autorisés Contact : centre.documentation@ena.fr 1 1 L’aménagement du territoire en quelques points clés L'aménagement du territoire regroupe les actions menées par les pouvoirs publics français