Commentaire Traité Verdun 843

l’humain et le divin. On y expose l’unicité de Dieu, sa toute puissance, les devoirs de son peuple envers lui. > Décalogue. On trouve aussi un autre texte législative > le code de l’alliance qui a pour objet la codif des lois et des coutumes il va traiter de droit pénale, d’esclavage, la réparation des dommages.. Apparut au moment où les tribus s’installent a canaen, ce code a un objet politique cad que ces différentes tribus il faut les fédérés, les organiser. Ce code de l’alliance a aussi des origines

juridique est le fruit de l’harmonisation de plus langues officielles). La Convention de Vienne a établi ds son art 33 une règle d’interprétation pr les traités rédigés en plus langues : lorsque els versions du traite ne disent pas la même chose, il faut trouver une interprétation qui permette d’harmoniser les différentes versions linguistiques du traité. ⋄ La norme juridique est dc l’interprétation harmonisée des différents textes. Le prob en drt UE est que les textes st écrits en plus langues. Pr trouver

négocier avec ces bandes militaires : signature de traités d’alliance qui vont conférer un nouveau statut à ces soldats d’origine barbares, statut de lètes (ils reçoivent des lopins de terres pour qu’ils puissent vivre et rester dans Rome). Ces traités prévoient deux choses : ils installent les soldats barbares durablement, et ils ne reçoivent ces lots de terre qu’à une condition : s’ils défendent l’empire romain. Nouvelle masse de soldats pour Rome. Ce traité d’alliance est ce qu’on appelle un FOEDUS. Il

sont les institutions qui disent le droit. Il faut connaitre celui qui dit le droit. Il faut regarder les formes des régimes politiques de la France. Puis ensuite nous allons regarder les règles donnait par ces gouvernements et ensuite nous allons traiter les institutions qui sanctionnent le droit. 1ère partie : L’époque franque A la fin du 4e siècle, la distinction Orient Occident se fait. Nous avons une division de l’unité de ce monde et l’empire romain de l’occident va connaitre une grande

recherche historique, la science du droit, aujourd’hui, a tendance à borner son horizon au droit positif, au droit tel qu’il est posé, tel qu’il existe. Le jurisconsulte l’observe alors dans ses sources formelles que sont la loi, le jugement, les traités des professeurs. S’il a besoin d’interpréter ces sources, le juriste contemporain recherche d’abord la volonté du législateur, la pensée des juges, l’opinion des auteurs, et ensuite, les sources réeelles, sous jacentes, du droit, les forces sociales

droit seulement si on dispose d’une action en justice. L’action précède le droit. Ces tables sont détruites en 390 avant JC, lorsque Rome est vandalisé par les gaulois. Ces textes on ne les connait pas directement, mais indirectement du fait des commentaires qu’en ont fait les jurisconsulte, cette loi est considéré par les romains comme la base de leur droit. Ce texte a un grand prestige, c’est la bse de leur droit. L’avancé de ce texte c’est de fixé le droit, permet de consacrer l’égalité juridique

philosophes. Mais aucun d’entre eux ne s’y est consacré exclusivement. Aucun n’en a fait l’objet principal de son effort de connaissance. Le droit n’est que l’une des ma tières abordées par la science “universelle” qu’est la philosophie. Celle-ci traite aussi bien de morale ou de sciences naturelles. À tout elle applique les mêmes méthodes »5. Contrairement aux monarchies sacrées et empires proche-orientaux, les cités grecques, au premier rang desquelles Athènes, ont su, pour la première fois

C., l'empire Hittite était une société féodale militaire et religieuse, dirigée par un roi qui était également juge et grand prêtre. Son peuple était métallurgiste et répandit ses techniques vers le sud et l'ouest. Information notable, le premier traité de paix qu'on aie à ce jour retrouvé fut rédigé en 1269 a. C. et fut passé entre l'empire Hittite et l'Égypte. Vient ensuite le peuple hébreux (dont le nom signifie « ceux de l'au-delà »). Celui ci une période dite des juges à partir de 1400 a

en 205 (dioclétien) les successeurs se déchirent et a nouveau l'empire connait une guerre civile. Premeère étape constantin constitue le pouvoir absolue à rome. Il regna entre 312 et 337 et au cour de ce règne la monarchie du bas empire prend ces traits definitif pouvoir absolue dynastique, conversion au christianisme, basculement de la capitale a byzance. L'empire est partagé même si on tente de préserver la fiction de la division. La partie occidentale de l'empire va être frappée de plein fouet

(personne, bien et obligation). Ils vont fournir des définitions très élaborer des termes juridique dont certaine sont parvenu jusqu'a nous comme l'obligation. Les jurisconsules vont rédiger des manuels d'enseignement pour les élevés en droit et des traités théoriques. Jurisconcules célèbres : (Voir Anna) - la consultation juridique = les prudent délivres des consultation aux juges et aux magistrats, à l'origine leurs opinion n'a qu'une valeur privé (limité) qui est plus ou moins lié au renom du jurisconsules