Commentaire La Machine Infernale Le Dénouement

arrêt supra. (21) Cf. arrêt supra. (22) Cf. arrêt supra. (23) Cf. arrêt supra. (24) P. Le Cannu, La sous-filialisation abusive, Bull. Joly, 1995, p. 303 ; M. Cozian, Société civile immobilière, société d'exploitation : est-ce vraiment un couple infernal ?, JCP E 1997. I. 634. (25) Cass. com., 15 novembre 1994, Bull. civ. IV, no 338. (26) Cass. com., 8 février 1994, Bull. Joly, 1994, p. 394, obs. Y. Chaput. (27) Cf. arrêt supra. (28) Cf. arrêt supra. (29) Cf. arrêt supra. (30) NCPC, art. 146

commencé à véritablement se former il y a à peine trois décennies n’est pas encore très pratiqué devant nos tribunaux. Les procédures administratives de règlement des litiges qui s’y rapportent et les transactions ont, en général, pris le pas sur leur dénouement par les tribunaux. A ce propos et du point de vue de la coopération entre les hautes juridictions de l’espace francophone, l’initiative de la mise en place du comité de l’environnement ne peut donc qu’être saluée avec l’espoir que sa mission

vêtements des grands seigneurs et nobles dames se répandirent en nuées multicolores et les derniers rayons du soleil faisaient étinceler broderies, baudriers et panaches. Cependant, le cerf, dans un suprême effort, avait réussi à rompre le cercle infernal. Profitant d'une trouée il se ruait à nouveau vers l'abri protecteur des fourrés. Il y eut des cris de déception. Les chiens embourbés se rassemblèrent avant de repartir. Angélique poussa doucement Cérès en avant et commença, elle aussi, à descendre