Commentaire De Texte Coutumes De Beauvaisis 1283

vers le Proche Orient qu'il faut se diriger pour trouver les plus anciens témoignages d'une législation qui nous soit parvenue. Notamment dans le cadre des empires qui apparaissent au 4ème millénaire en Égypte et en Mésopotamie. Il ne reste aucun texte législatif égyptiens seulement de la pratique. En revanche, la Mésopotamie et le peuple hébreu ont transmis un héritage. Mésopotamie : Région fertile, l'eau y favorise le développement de la vie, de la civilisation, de l'économie, de l'agriculture

est la Grèce. Avant même le Logos (discours rationnel) il y a déjà du droit mais ce droit n'est pas celui du logos mais celui du Mythos. Le mythes a été la première façon dont le droit s'est dit en Europe. Il s'agit d'un droit oral porté par des coutumes orales. Chapitre 1 : La haute antiquité ou les racines mythologiques du droit : La haute antiquité (ce qui ce passe avant le 5eme siècle avant JC), un droit archaïque (qui signifie le commandement --> Arkhé) Cette période archaïque va nous plonger

peuple garde donc son corps de règles. Le peuple barbare prend néanmoins conscience que le droit romain est plus élaboré (codes, droit écrit…) à l’inverse du sien, coutumier et sans sécurité juridique. Les barbares vont donc commencer à rédiger leurs coutumes et donc leurs lois. Il y’aura différentes normes juridiques, mélangeant celles des romains et celles des barbares. A) Les lois barbaresSi les barbares sont vainqueurs militairement, leur droit reste très coutumier et peu

coutumier La coutume : elle est orale, elle provient du temps (de l'inertie, de la répétition du temps), et enfin elle regardée (ressentie par la collectivité comme ayant une force obligatoire). → ces coutumes naissent vraiment de la société, du lien social, elle n'est pas forcément écrite (distincte de la loi par son origine =/= une autorité qui la dicte, mais les usages). À l'écrit on peut remarquer l'existence de la coutume, à la base le droit romain archaïque était coutumier. La coutume des ancêtres

d’exploitations évoluent très lentement car les découvertes agronomiques ne sont pas fréquentes et il y a donc une pesanteur, une tradition et quand il y a une découverte agronomique, il faut encore qu’elle soit connue (lenteur). Ces usages, ces coutumes rythment les modes d’appropriation, les modes de culture. Il faut attendre la deuxième partie du XVIIIème siècle pour qu’un élan agronomique entraine une révolution agricole. Cet élan agronomique provient des physiocrates pour lesquels la terre est

.......33 Section II. Les évolutions du droit ..........................................................................36 § 1. Les droits savants (droit romain, droit canonique). ......................................36 § 2. Les lois royales et coutumes : deux sources complementaires de l’ancien droit. .............................................................................................................................41 § 3. Les applications de l’ancien droit. ..........................

l'imperium des consuls, lois qu'ils finalisent vers -451/-450. Ces lois se présentent comme des tables sur des panneaux sur lesquelles on va écrire le droit (jus) et elles sont affichées sur le forum, place publique, afin d'informer les citoyens. Ce texte fondateur dont on connait très peu le contenu et seule la littérature postérieure nous informa sur son contenu mais l'on sait que son principe est de reconnaître des droits aux citoyens et de leur donner ds moyens de sanctionner ce droit en justice

législateur. En effet, on a besoin de comprendre le texte pour s’adapter. Cette école met en avant une approche historique : on essaye de comprendre l’esprit des lois du passé. SAVIGNY est un représentant de l’école historique du droit. →Le droit dispose de quatre sources : * La loi : règle qui émane d’un législateur compétant (parlement). * La coutume : usage qui par sa représentation prend force de loi. * Doctrine : ensemble de commentaires sur du droit existant. * Jurisprudence :

par conséquent le droit de ne pas payer. ! Par la formule octavienne, le préteur accepte d'entrer dans cette argumentation. Même la présence de crainte n’emporte aucun effet juridique. Cela ouvre la porte des complications, et de beaucoup de commentaires. Toute la thématique de la violence vient du droit romain et du Code de Justinien. Les casus permettent de les définir. Le Code civil napoléonien est une synthèse des opinions des juristes romains sur les deux lignes d’Octavius. La création de

pensée n’est pas comparable à celle du positivisme moderne : Contrairement à nos habitudes ces références à la loi ne visent pas en premier lieu les lois positives mais plutôt la loi des pairs (=loi commune à tout les grecs) qui désignaient les coutumes, écrites ou non. Aristote vise toutes les lois dont on ne saurait préciser les origines avant les lois du juriste. Les lois sont un produit de l’Histoire. Références constantes au droit naturel. Cette approche l’empêche de penser la loi comme nous